Dubuisson et Marpon, 1865, Bibliothèque nationale au format in 16 broché comprenant 184 pages, en état très correct.
Categorie(s) du livre :
droit philosophie italie
Référence du livre : 40362
Chinard, Gilbert
Institut français de Washington, 1945. Plaquette in 8 brochée de 38 pages avec gravure en double page. En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit amérique
Référence du livre : 40368
Chinard, Gilbert
Institut français de Washington, 1945. Plaquette in 8 brochée de 38 pages avec gravure en double page. En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit amérique
Référence du livre : 40368
Duparc, Pierre
Editions A. Pedone, 1962. Au format in 8 broché de 112 pages non coupées. En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 40375
Martin, Pierre-georges
Librairie R. Guillon, 1925. Au format in 8 broché bleu comprenant 216 pages, couverture défraichie, intérieur non coupé.
Categorie(s) du livre :
droit économie histoire
Référence du livre : 40415
Martin, Pierre-georges
Librairie R. Guillon, 1925. Au format in 8 broché bleu comprenant 216 pages, couverture défraichie, intérieur non coupé.
Categorie(s) du livre :
droit économie histoire
Référence du livre : 40415
50 pages in folio, sans nom d'imprimeur, ni de date (vers 1707), défraichi. Il s'agit de la demande en prétention sur les souverainetés de Neuf-Chatel et de Vallengin de Mme la Duchesse de Lesdiguières suite à la mort de Madame la Duchesse de Nemours en 1707. Les Neuchâtelois choisissent Frédéric Ier de Brandebourg, roi en Prusse, comme prince de Neuchâtel.
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droit histoire livre-ancien
Référence du livre : 40417
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40489
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40489
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40490
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40491
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40491
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, pagination de 687 à 787. Comprenant : Sur les institutions du collège militaire ; Sur le recrutement ; Aliénation des biens provenant de l'état (avec tableaux des provenances) ; Création d'un consulat à Cologne.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40492
Rouher
Typographie Panckoucke, 1864. Au format petit in 8 broché de 112 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit économie histoire
Référence du livre : 40709
Rouher
Typographie Panckoucke, 1864. Au format petit in 8 broché de 112 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
politique droit économie histoire
Référence du livre : 40709