40709 |
Rouher |
Discours de S. Exc. M. Rouher, Ministre d'état dans les séances du corps législatif des 10 et 12 mai 1864
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Typographie Panckoucke, 1864. Au format petit in 8 broché de 112 pages, en bon état. |
Politique Droit économie Histoire |
8,00 € |
40492 |
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Victor Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem, Duc de Savoie et de Gênes, Prince de Piémont... 5 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858
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3 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, pagination de 687 à 787. Comprenant : Sur les institutions du collège militaire ; Sur le recrutement ; Aliénation des biens provenant de l'état (avec tableaux des provenances) ; Création d'un consulat à Cologne. |
Droit Savoie Italie |
18,00 € |
40491 |
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Victor Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem, Duc de Savoie et de Gênes, Prince de Piémont... 3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858
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3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859. |
Droit Savoie Italie |
12,00 € |
40490 |
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Victor Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem, Duc de Savoie et de Gênes, Prince de Piémont... 6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858
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6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places d'arpenteur, liquidateur, droguiste, débitant de denrée coloniale. |
Droit Savoie Italie |
18,00 € |
40489 |
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Victor Emmanuel II, Roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem, Duc de Savoie et de Gênes, Prince de Piémont... 6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858
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6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la Belgique. |
Droit Savoie Italie |
18,00 € |
40417 |
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Mémoire pour établir le droit de Madame la Duchesse de Lesdiguières, sur les Souverainetez de Neuf-Chatel & de Vallegin
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50 pages in folio, sans nom d'imprimeur, ni de date (vers 1707), défraichi. Il s'agit de la demande en prétention sur les souverainetés de Neuf-Chatel et de Vallengin de Mme la Duchesse de Lesdiguières suite à la mort de Madame la Duchesse de Nemours en 1707. Les Neuchâtelois choisissent Frédéric Ier de Brandebourg, roi en Prusse, comme prince de Neuchâtel. |
Droit Histoire Livre Ancien |
18,00 € |
40415 |
Martin, Pierre-georges |
La stabilisation et le retour à la monnaie or (Pologne, Allemagne, Territoire de Danzig)
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Librairie R. Guillon, 1925. Au format in 8 broché bleu comprenant 216 pages, couverture défraichie, intérieur non coupé. |
Droit économie Histoire |
12,00 € |
40375 |
Duparc, Pierre |
Traités et accords en vigueur. Liste des engagements bilatéraux souscrits par la France en vigueur au 1er janvier 1958
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Editions A. Pedone, 1962. Au format in 8 broché de 112 pages non coupées. En bon état. |
Droit |
8,00 € |
40368 |
Chinard, Gilbert |
La déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen et ses antécédents américains
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Institut français de Washington, 1945. Plaquette in 8 brochée de 38 pages avec gravure en double page. En bon état. |
Droit Amérique |
10,00 € |
40362 |
Alfieri, V. |
De la Tyrannie
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Dubuisson et Marpon, 1865, Bibliothèque nationale au format in 16 broché comprenant 184 pages, en état très correct. |
Droit Philosophie Italie |
8,00 € |
39701 |
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Tables de rapport des anciens poids et mesures des états de terreferme du Royaume avec les poids et mesures du système métrique décimal dressées par la commission des poids et mesures et publiées par le Ministère d'agriculture et commerce aux termes
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Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre, Haute-Savoie, Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne et Tarentaise. |
Savoie Droit |
35,00 € |
39687 |
Giacometti, G. |
La question de l'Annexion de Nice
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Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173. |
Savoie Droit |
5,00 € |
39674 |
Forrest, W. G. |
La naissance de la Démocratie Grecque de 800 à 400 avant Jésus-Christ
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Hachette, 1966, L'univers des connaissances. Au format in 12 broché de 252 pages avec illustrations in texte. |
Histoire Ancienne étude Droit |
5,00 € |
39658 |
Boissonnade, P. |
Colbert. Le triomphe de l'étatisme - La fondation de la suprématie industrielle de la France - La dictature du travail (1661 - 1683)
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librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état. |
Biographie Histoire Droit économie |
25,00 € |
39655 |
Funck-Brentano, Frantz |
L'affaire du collier d'après de nouveaux documents recueillis en partie par A. Bégis
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Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect. |
Histoire Droit |
8,00 € |
39645 |
Hébert & Boucly |
Attentat du 13 septembre 1841. Cour des Pairs. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, Procureur général du Roi et par M. Boucly, avocat général; Réplique de M. le Procureur général et Arrêt définitif du 23 décembre 1841
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Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de prison. |
Droit Histoire |
39,00 € |
39642 |
Thierry, Augustin |
Essai sur l'histoire de la formation et des progrès du Tiers État. Suivi de Deux fragments du recueil des monuments inédits de cette histoire
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Furne, Jouvet, 1866, fait partie des Oeuvres. Au format in 8 comprenant XIV, 407 pages, relié en demi basane d'époque, dos à nerfs avec fleurons, tranches mouchetées. |
Histoire Sociologie Politique Droit |
10,00 € |
39641 |
Girod de Lapos, Baron de |
Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale
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Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. |
Droit Histoire |
15,00 € |
39636 |
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Dreyfus à l'Île du Diable. 12 photogravures inédites
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B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance. |
Histoire Droit Judaisme |
45,00 € |
39635 |
Dreyfus, Alfred |
Albert Dreyfus. Cinq années de ma vie. 1894-1899
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Préface de P. Vidal-Naquet, postface de J.-L. Lévy. La Découverte, 2006. En très bon état. |
Memoire Histoire Droit Judaisme |
5,00 € |
39631 |
Chateaubriand, Vicomte de |
Mélanges politiques: De la Monarchie selon la Charte - De l'excommunication des comédiens - De la Presse - De la Censure...
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Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier. |
Politique Droit Histoire |
15,00 € |
39625 |
Deslandres, Maurice |
L'avènement de la Troisième république, La constitution de 1875. Histoire constitutionnelle de la France
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Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché. |
Révolution Empire Droit Dédicace |
90,00 € |
39624 |
Deslandres, Maurice |
De la fin de l'ancien régime à la chute de l'Empire (1789 - 1815) (2 volumes). Histoire constitutionnelle de la France
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Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur. |
Révolution Empire Droit Dédicace |
140,00 € |
39405 |
Anonyme (curé de l'église Saint-Georges de Vienne) |
Droits des curés et des paroisses considérés sous leur double rapport, spirituel & temporel (2 parties en 1 volumes)
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Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne, évêque constitutionnel de l'Isère, et Baron d'empire. |
Droit Religion Régionalisme Livre Ancien XVIIIèi Cadeau |
160,00 € |
39387 |
Piuz, Anne-Marie |
Recherches sur le commerce de Genève au XVII siècle. Affaires et Politiques
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Mémoires et documents publiés par la société d'histoire et d'archéologie de Genève, tome XLII, 1964. Au format in 8 broché avec jaquette illustrée, 456 pages non coupées dans un état presque neuf sauf petite déchirure sans gravité. |
Suisse Commerce Droit |
45,00 € |
39175 |
Lovie, Jacques |
Politique et diplomatie. La Maison de Savoie et l'Europe (1000 - 1860)
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Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements. |
Savoie Droit Europe Histoire |
6,00 € |
39131 |
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Moniteur des communes. 5 fascicules sur l'annexion de la Savoie à la France. N° 12, 22 mars 1860 - N° 14, 5 avril 1860 - N° 15, 12 avril 1860 - N° 16, 19 avril 1860 - N° 27, 5 juillet 1860
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5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires de France à Berne, autres articles. 2- N° 14 du jeudi 5 avril 1860, 8 pages, comprenant la partie officielle « Traité de Réunion de la Savoie et de Nice à la France », concernant l'annexion de la Savoie et de l’arrondissement de Nice à la France, la proclamation du Roi Victor-Emmanuel, le résultat des élections de la Savoie pour le parlement de Turin, le rapatriement des des dernières armées d'Italie. Autres articles. 3- N° 15, du jeudi 12 avril 1860, 8 pages, Annexion « Adresses présentées à l'Empereur » des membres du conseil communal d'Albertville, de la municipalité de Bonneville, la notification du gouverneur de la province de Chambéry aux habitants de l'expression des voeux par le moyen du suffrage universel à la question « La Savoie veut-elle être réunie à la France ? », autres articles (Poissy, Algérie, Espagne, expédition de Chine...) 4- N° 1 du jeudi 19 avril 1860, 8 pages, « Annexion de la Savoie et de l'arrondissement de Nice », commentaires et résultats sur l'arrondissement de Nice, voyage du Sénateur Laity à travers la Savoie, transmission des postes de ville entre les troupes piémontaises et la garde nationale de Nice, autres articles. N° 27 du jeudi 5 juillet 1860, 8 pages, Annexion de la Savoie, division en arrondissements et cantons des départements de Savoie et Haute-Savoie, autres articles. Sont jointes 5 brochures : numéro spécial du Dauphiné libéré « La Savoie française » pour le centenaire de l'annexion. Le bulletin du centenaire du rattachement de la Savoie à la France, avec le calendrier complet des célébrations. Le centenaire de la Savoie française, numéro spécial de la documentation française illustrée. Numéro « Depuis 100 ans la Savoie est rattachée à la France », exemplaire justifié. Plaquette éditée par la Société Générale avec un texte de Marcel Abadie, sur la Savoie, son histoire et son annexion. |
Savoie Droit Italie |
75,00 € |
39071 |
Bossy, Anne-Marie |
Les grandes affaires criminelles de Savoie
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De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état. |
Droit Savoie Histoire |
9,00 € |
39004 |
Plasman, de |
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Lyon le 3 novembre 1858. De la justice criminelle en Angleterre. Discours prononcé par M. de Plasman
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Louis Perrin, 1858, Lyon. Au format in 4 broché avec couverture tachée, 60 pages avec ex-libris manuscrit de Morand de Jouffray. |
Droit Histoire Régionalisme |
15,00 € |
38998 |
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Annuaire du département de la Drome pour 1839, dixième année
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Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit |
24,00 € |
38997 |
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Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1877
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Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
6,00 € |
38996 |
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Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année bissextile 1876
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Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
6,00 € |
38995 |
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Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1875
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Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
6,00 € |
38994 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1867, suivi des bordereaux des prix pour les constructions, réparations et travaux en tous genres
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Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
12,00 € |
38993 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1866, suivi 1/ des tables d'intérêts 2/ renseignements divers et tableaux comparatifs de la valeur des mesures agraires
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Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
12,00 € |
38992 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1865, suivi du nouveau tarif officiel des droits d'octroi de la ville de Grenoble
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Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
12,00 € |
38991 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1862, suivi du nouveau tarif d'octroi de la ville de Grenoble et de la nomenclature des communes du département
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Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
38990 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1861, suivi du bordereau des prix pour la construction et l'entretien des bâtiments de la ville de Grenoble
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Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
38989 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1860, suivi 1/ Instructions aux procureurs généraux 2/ actions de la banque de France 3/ négociations de marchandises 4/ transport par la poste
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Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
38988 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1859, suivi 1/ Code pénal 2/ code de procédure civile 3/mesures de sureté nationale 4/ magasins généraux, enchères 5/ marques de fabriques et de commerce
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Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
38987 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1858, suivi 1/ loi sur les marques de fabrique et de commerce 2/ loi sur la télégraphie privée 3/ nomenclature des communes 4/ plan ville de Grenoble
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Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
24,00 € |
38986 |
Bernard, M. |
Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1856, suivi 1/ des lois et principes du droit au sujet du salaire des gens de travail... 2/ de la loi sur les lettres d'avertissements 3/ les transactions
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Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
38985 |
Bernard, M. & Grand-Thoranne |
Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1854, suivi d'une notice chronologique des Evêques de Grenoble; des observations de M. Grand-Thoranne, sur les rapports d'experts adaptées à nouvelle loi
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Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
38984 |
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Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1851, suivi du dictionnaire des comunes du département de l'Isère, classées par bureau de poste et par perception
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Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
38983 |
Bernard (avocat, ancien juge de paix), M. |
Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1850, suivi du code de la contrainte par corps par M. Bernard
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Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
38982 |
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Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1849, précédé de la Constitution de la République française promulguée, de la loi sur la contrainte par corps, des nouvelles taxes des lettres et du tarif..
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Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
38981 |
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Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1847 suivi de la Nomenclature des communes du département de l'Isère avec le nom de MM les Maires et la population
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Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
38980 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1844 suivi du Tarif sur les faillites
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Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
38979 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1843 suivi de l'ordonnance sur le Notariat du 4 janvier 1843
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Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
38978 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J. J. A. Pilot
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Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |