3 décrets, traités ou édits royaux du N° 3042 du 5 septembre 1858 au N° 3046 du 26 septembre 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, pagination de 687 à 787. Comprenant : Sur les institutions du collège militaire ; Sur le recrutement ; Aliénation des biens provenant de l'état (avec tableaux des provenances) ; Création d'un consulat à Cologne.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40492
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40491
3 décrets, traités ou édits royaux du N° 2978 du du 15 aout 1858 au N° 2980 du 15 aout 1858 avec pagination de 543 à 582. Comprenant : Règlements des études de la faculté de Droit de Turin et de Gênes ; Approbation du budget de l'état pour 1859.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40491
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2941 du du 29 juillet 1858 au N° 2946 du 31 juillet 1858 avec certains en italien ou dans les deux langues, avec pagination de 475 à 530. Comprenant : Dépenses divers ; Concernant le gouvernement Helvétique ; Dépense du ministère de la guerre pour la caserne Perrone à Novare ; Impôts des Gabelles avec répartition par Province (Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne, Nice, Savoia alta (Albertville), Propre, Tarentaise) ; Liquidation générale des places...
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40490
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40489
6 décrets, traités ou édits royaux du N° 2776 du 13 avril 1858 au N° 2781 du 3 mai 1858 avec certains en italien et les numéros 2779 et 2780 dans les deux langues, avec pagination de 103 à 157. Comprenant : Traité avec le Danemark et autorisation de dépense extraordinaire ; Cadre du personnel ministériel ; Modalité des examens en doctorat de médecine de Turin ; Cadre du personnel des gabelles ; Administration de la dette publique ; Traité de navigation entre la Sardaigne et la...
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie
Référence du livre : 40489
50 pages in folio, sans nom d'imprimeur, ni de date (vers 1707), défraichi. Il s'agit de la demande en prétention sur les souverainetés de Neuf-Chatel et de Vallengin de Mme la Duchesse de Lesdiguières suite à la mort de Madame la Duchesse de Nemours en 1707. Les Neuchâtelois choisissent Frédéric Ier de Brandebourg, roi en Prusse, comme prince de Neuchâtel.
Categorie(s) du livre :
droit histoire livre-ancien
Référence du livre : 40417
Martin, Pierre-georges
Librairie R. Guillon, 1925. Au format in 8 broché bleu comprenant 216 pages, couverture défraichie, intérieur non coupé.
Categorie(s) du livre :
droit économie histoire
Référence du livre : 40415
Martin, Pierre-georges
Librairie R. Guillon, 1925. Au format in 8 broché bleu comprenant 216 pages, couverture défraichie, intérieur non coupé.
Categorie(s) du livre :
droit économie histoire
Référence du livre : 40415
Duparc, Pierre
Editions A. Pedone, 1962. Au format in 8 broché de 112 pages non coupées. En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 40375
Chinard, Gilbert
Institut français de Washington, 1945. Plaquette in 8 brochée de 38 pages avec gravure en double page. En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit amérique
Référence du livre : 40368
Chinard, Gilbert
Institut français de Washington, 1945. Plaquette in 8 brochée de 38 pages avec gravure en double page. En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit amérique
Référence du livre : 40368
Dubuisson et Marpon, 1865, Bibliothèque nationale au format in 16 broché comprenant 184 pages, en état très correct.
Categorie(s) du livre :
droit philosophie italie
Référence du livre : 40362
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 39701
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 39701
Hachette, 1966, L'univers des connaissances. Au format in 12 broché de 252 pages avec illustrations in texte.
Categorie(s) du livre :
histoire-ancienne étude droit
Référence du livre : 39674
Hachette, 1966, L'univers des connaissances. Au format in 12 broché de 252 pages avec illustrations in texte.
Categorie(s) du livre :
histoire-ancienne étude droit
Référence du livre : 39674
Boissonnade, P.
librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.
Categorie(s) du livre :
biographie histoire droit économie
Référence du livre : 39658
Funck-Brentano, Frantz
Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect.
Categorie(s) du livre :
histoire droit
Référence du livre : 39655
Funck-Brentano, Frantz
Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect.
Categorie(s) du livre :
histoire droit
Référence du livre : 39655
Hébert & Boucly
Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de...
Categorie(s) du livre :
droit histoire
Référence du livre : 39645
Thierry, Augustin
Furne, Jouvet, 1866, fait partie des Oeuvres. Au format in 8 comprenant XIV, 407 pages, relié en demi basane d'époque, dos à nerfs avec fleurons, tranches mouchetées.
Categorie(s) du livre :
histoire sociologie politique droit
Référence du livre : 39642
Thierry, Augustin
Furne, Jouvet, 1866, fait partie des Oeuvres. Au format in 8 comprenant XIV, 407 pages, relié en demi basane d'époque, dos à nerfs avec fleurons, tranches mouchetées.
Categorie(s) du livre :
histoire sociologie politique droit
Référence du livre : 39642
Girod de Lapos, Baron de
Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
droit histoire
Référence du livre : 39641
B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance.
Categorie(s) du livre :
histoire droit judaisme
Référence du livre : 39636
B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance.
Categorie(s) du livre :
histoire droit judaisme
Référence du livre : 39636
Chateaubriand, Vicomte de
Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier.
Categorie(s) du livre :
politique droit histoire
Référence du livre : 39631
Chateaubriand, Vicomte de
Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier.
Categorie(s) du livre :
politique droit histoire
Référence du livre : 39631
Deslandres, Maurice
Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché.
Categorie(s) du livre :
révolution empire droit dédicace
Référence du livre : 39625
Deslandres, Maurice
Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur.
Categorie(s) du livre :
révolution empire droit dédicace
Référence du livre : 39624
Deslandres, Maurice
Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur.
Categorie(s) du livre :
révolution empire droit dédicace
Référence du livre : 39624
Anonyme (curé de l'église Saint-Georges de Vienne)
Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne,...
Categorie(s) du livre :
droit religion régionalisme livre-ancien-XVIIIèi cadeau
Référence du livre : 39405
Piuz, Anne-Marie
Mémoires et documents publiés par la société d'histoire et d'archéologie de Genève, tome XLII, 1964. Au format in 8 broché avec jaquette illustrée, 456 pages non coupées dans un état presque neuf sauf petite déchirure sans gravité.
Categorie(s) du livre :
suisse commerce droit
Référence du livre : 39387
Piuz, Anne-Marie
Mémoires et documents publiés par la société d'histoire et d'archéologie de Genève, tome XLII, 1964. Au format in 8 broché avec jaquette illustrée, 456 pages non coupées dans un état presque neuf sauf petite déchirure sans gravité.
Categorie(s) du livre :
suisse commerce droit
Référence du livre : 39387
