Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5853
Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier.
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 23359
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques,...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6482
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques,...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6482
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6481
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
politique sociologie dédicace droit
Référence du livre : 4873
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
politique sociologie dédicace droit
Référence du livre : 4873
Maître Brice Bauderon
À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite).
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit religion livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 17089
Henri-Robert
Orné de 49 illustrations. Payot, 1925. Au format petit in 8 broché de 236 pages, en état très correct.
Categorie(s) du livre :
histoire droit
Référence du livre : 35979
Henri-Robert
Orné de 49 illustrations. Payot, 1925. Au format petit in 8 broché de 236 pages, en état très correct.
Categorie(s) du livre :
histoire droit
Référence du livre : 35979
Henri-Robert
Orné de 60 illustrations. Préface de Louis Barthou. Payot, Paris, 1922. Petit in 8 comprenant 302 pages + table, relié en demi basane, dos à nerfs dorés, couvertures conservées, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit histoire
Référence du livre : 22228
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct.
Categorie(s) du livre :
afrique droit colonialisme
Référence du livre : 7044
Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
économie droit militaria seconde-guerre
Référence du livre : 22480
Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
économie droit militaria seconde-guerre
Référence du livre : 22480
Ferrand, Félix
Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie régionalisme droit
Référence du livre : 36254
