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De la Noblesse des Sénateurs au Souverain Sénat de Savoie et des Maîtres-Auditeurs à la Chambre des Comptes - Arminjon, Henrilivre ancien - De la Noblesse des Sénateurs au Souverain Sénat de Savoie et des Maîtres-Auditeurs à la Chambre des Comptes - Arminjon, Henri

De la Noblesse des Sénateurs au Souverain Sénat de Savoie et des Maîtres-Auditeurs à la Chambre des Comptes

de :
Arminjon, Henri

descriptif :
Documents Volume X. Académie des Sciences, Belles lettres et arts de Savoie. Chez Gardet imprimeur à Annecy, 1977. In-8° broché de 207 pages, en bon état. Cet ouvrage comprend 15 annexes avec une bibliographie sur le thème.

Référence. :

38225 

Catégorie(s) :

categories 
savoie 
droit 
bibliographie 
société-savante 

Prix :
18,00 €

Histoire de la Presse en Savoie - Tyl, Yveslivre ancien - Histoire de la Presse en Savoie - Tyl, Yves

Histoire de la Presse en Savoie

de :
Tyl, Yves

descriptif :
Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état.

Référence. :

38174 

Catégorie(s) :

savoie 
varia 
droit 

Prix :
10,00 €

Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie fin XIIe siècle - 1343 - Mariotte-Lober, Ruthlivre ancien - Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie fin XIIe siècle - 1343 - Mariotte-Lober, Ruth

Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie fin XIIe siècle - 1343

de :
Mariotte-Lober, Ruth

descriptif :
Académie Florimonatne, 1973, mémoires et documents. Fort in 8 broché comprenant 206 pages + table + hors texte. En bon état.

Référence. :

38010 

Catégorie(s) :

savoie 
société-savante 
droit 
histoire 

Prix :
15,00 €

Un Ambassadeur de Savoie en Angleterre. Poète d'amour, précurseur de Charles d'Orléans, Othon III de Granson - Orsier, Josephlivre ancien - Un Ambassadeur de Savoie en Angleterre. Poète d'amour, précurseur de Charles d'Orléans, Othon III de Granson - Orsier, Joseph

Un Ambassadeur de Savoie en Angleterre. Poète d'amour, précurseur de Charles d'Orléans, Othon III de Granson

de :
Orsier, Joseph

descriptif :
Ed. Champion éditeur, 1923. Petit in 12 broché avec couverture légèrement défraichie, 111 pages, ex-libris manuscrit, en état très correct.

Référence. :

38000 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 
histoire 

Prix :
18,00 €

Sabbats ou synagogues sur les bords du lac d'Annecy. Procès inquisitorial à St-Jorioz en 1477 - Lavanchy, Abbé J.-M. (Curé de archiprêtre de Saint-Jorioz)livre ancien - Sabbats ou synagogues sur les bords du lac d'Annecy. Procès inquisitorial à St-Jorioz en 1477 - Lavanchy, Abbé J.-M. (Curé de archiprêtre de Saint-Jorioz)

Sabbats ou synagogues sur les bords du lac d'Annecy. Procès inquisitorial à St-Jorioz en 1477

de :
Lavanchy, Abbé J.-M. (Curé de archiprêtre de Saint-Jorioz)

descriptif :
Dédicace autographe signée de l'auteur. Imprimerie Niérat J., 1885. Extrait de l'académie salésienne T. VIII. Au format in 8 broché avec scotch sur le côté de consolidation, ex-libris manuscrit, 60 pages. En état correct.

Référence. :

37980 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 
histoire 

Prix :
35,00 €

Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) - Balmain, J.livre ancien - Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) - Balmain, J.

Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)

de :
Balmain, J.

descriptif :
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.

Référence. :

37975 

Catégorie(s) :

savoie 
monographie 
histoire 
droit 
dédicace 

Prix :
45,00 €

Documents relatifs au Prieuré de la vallée de Chamonix. Le Prieuré de Chamonix - Perrin, Andrélivre ancien - Documents relatifs au Prieuré de la vallée de Chamonix. Le Prieuré de Chamonix - Perrin, André

Documents relatifs au Prieuré de la vallée de Chamonix. Le Prieuré de Chamonix

de :
Perrin, André

descriptif :
Laffitte reprints, 1980, au tirage de 300 exemplaires, fac-similé de l'édition de 1879 à l'imprimerie Chatelain de Chambéry. Au format in 8 comprenant XXXII, 386 pages, relié en plein skaïvertex de l'éditeur avec impression du titre sur la plat et le dos. Ex-libris manuscrit, en bon état.

Référence. :

37940 

Catégorie(s) :

savoie 
religion 
droit 
histoire 

Prix :
30,00 €

Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel - Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptistelivre ancien - Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel - Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel

de :
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

descriptif :
Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes...

Référence. :

37488 

Catégorie(s) :

droit 
livre-ancien-XVIIIè 
religion 

Prix :
30,00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747 - Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptistelivre ancien - Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747 - Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747

de :
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

descriptif :
Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.

Référence. :

37487 

Catégorie(s) :

droit 
livre-ancien-XVIIIè 
religion 

Prix :
30,00 €

Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits... - Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptistelivre ancien - Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits... - Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits...

de :
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

descriptif :
[...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée.

Référence. :

37486 

Catégorie(s) :

droit 
livre-ancien-XVIIIè 
religion 
cadeau 

Prix :
40,00 €

Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607) - Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..livre ancien - Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607) - Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..

Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607)

de :
Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..

descriptif :
Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. À noter : D'après...

Référence. :

37414 

Catégorie(s) :

droit 
savoie 
livre-ancien-XVIIè 
reliure 
cadeau 

Prix :
750,00 €

Aux électeurs du Collège de Duing - Despine (Charles-Marie-Joseph)livre ancien - Aux électeurs du Collège de Duing - Despine (Charles-Marie-Joseph)

Aux électeurs du Collège de Duing

de :
Despine (Charles-Marie-Joseph)

descriptif :
Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. À noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au...

Référence. :

37399 

Catégorie(s) :

droit 
politique 
savoie 

Prix :
25,00 €

Suppression de la Zone Franche de Haute-Savoie et du Pays de Gex. Chambre de commerce de Chambéry, séance du 2 juillet 1921 - livre ancien - Suppression de la Zone Franche de Haute-Savoie et du Pays de Gex. Chambre de commerce de Chambéry, séance du 2 juillet 1921 -

Suppression de la Zone Franche de Haute-Savoie et du Pays de Gex. Chambre de commerce de Chambéry, séance du 2 juillet 1921

 

descriptif :
Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état.

Référence. :

37380 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 
suisse 

Prix :
8,00 €

Code de Précédure criminelle pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne - livre ancien - Code de Précédure criminelle pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne -

Code de Précédure criminelle pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne

 

descriptif :
Turin, de l'imprimerie Royale, 1847, in 8 broché de 263 pages, couverture bleue imprimée sur 1er plat (avec légère déchirure), sinon en bel état.

Référence. :

37361 

Catégorie(s) :

droit 
savoie 

Prix :
35,00 €

Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna - livre ancien - Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna -

Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna

 

descriptif :
Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.

Référence. :

37360 

Catégorie(s) :

droit 
savoie 
italie 
langue-étrangère 

Prix :
25,00 €

Le Conseil Général de la Haute-Savoie. 125 ans - 309 élus - Soudan, Pierrelivre ancien - Le Conseil Général de la Haute-Savoie. 125 ans - 309 élus - Soudan, Pierre

Le Conseil Général de la Haute-Savoie. 125 ans - 309 élus

de :
Soudan, Pierre

descriptif :
Les Savoisiennes, Curandera, 1986. Au fromat in 8 broché comprenant 325 pages, avec de nombreux hors texte. En assez bon état.

Référence. :

37325 

Catégorie(s) :

politique 
savoie 
droit 

Prix :
18,00 €

Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz... - Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...)livre ancien - Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz... - Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...)

Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz...

de :
Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...)

descriptif :
Chez Jean Ressayre, 1698, à Dijon. Au format in folio comprenant page de titre, 18 ff, 872 pages avec texte sur 2 colonnes. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs avec caissons richement ornementé de dorures, pièce de titre, tranches marbrée. Ouvrage ayant été restauré sans qu'il n'y paraisse, en très bel aspect. À noter : Ouvrage de droit très important du Duché de Bourgogne, il y regroupe tous les commentaires et annotations des grand spécialistes du droit de...

Référence. :

37243 

Catégorie(s) :

droit 
régionalisme 
livre-ancien-XVIIè 

Prix :
390,00 €

Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée - Sainte-Croix, Lucien delivre ancien - Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée - Sainte-Croix, Lucien de

Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée

de :
Sainte-Croix, Lucien de

descriptif :
Dédicace autographe signée de l'auteur. Rousseau éditeur, 1892, Paris. Faculté de Droit de Paris. Fort in 8 broché avec pages non coupées comprenant 138 + 249 pages, en état très correct.

Référence. :

37237 

Catégorie(s) :

droit 
militaria 

Prix :
20,00 €

Decisiones Sacri regii consilii Neapolitani, Matthaei de Afflicitis [...] His accessere alia?s Thomae Grammatici, & Caesaris Vrsilli... - Thomae Grammatici; Matteo D'Afflitto (AFFLICTIS, Matthaei de); Giovanni Luigi Riccio (Ionnis Aloysii Riccii)livre ancien - Decisiones Sacri regii consilii Neapolitani, Matthaei de Afflicitis [...] His accessere alia?s Thomae Grammatici, & Caesaris Vrsilli... - Thomae Grammatici; Matteo D'Afflitto (AFFLICTIS, Matthaei de); Giovanni Luigi Riccio (Ionnis Aloysii Riccii)

Decisiones Sacri regii consilii Neapolitani, Matthaei de Afflicitis [...] His accessere alia?s Thomae Grammatici, & Caesaris Vrsilli...

de :
Thomae Grammatici; Matteo D'Afflitto (AFFLICTIS, Matthaei de); Giovanni Luigi Riccio (Ionnis Aloysii Riccii)

descriptif :
Venetiis, MDCXXXV (1635), apud Iuntas. In folio, 44, 860 pages, reliure en basane havane, dos à nerfs orné de filets dorés, tranches mouchetées. À noter : Il s'agit du répertoire de la jurisprudence de la cour napolitaine de l'ancien régime.

Référence. :

37209 

Catégorie(s) :

droit 
livre-ancien-XVIIè 
langue-étrangère 

Prix :

Ancien Prix :
290,00
Prix en promo :
240,00 €

L'évolution des coutumes de l'Ouest africain et la législation française - Robert, André-P.livre ancien - L'évolution des coutumes de l'Ouest africain et la législation française - Robert, André-P.

L'évolution des coutumes de l'Ouest africain et la législation française

de :
Robert, André-P.

descriptif :
Encyclopédie d'Outre-mer, bibliothèque juridique de l'union française, 1955. Au format in 8 broché comprenant VIII + 255 pages, en bon état.

Référence. :

37193 

Catégorie(s) :

droit 
colonialisme 
afrique 

Prix :
15,00 €

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