Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 2637
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6481
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6481
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques,...
Categorie(s) du livre :
droit restauration
Référence du livre : 6482
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.
Categorie(s) du livre :
savoie droit politique
Référence du livre : 12954
Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
droit seconde-guerre
Référence du livre : 13060
Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.
Categorie(s) du livre :
droit seconde-guerre
Référence du livre : 13060
Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit catalogue histoire cadeau
Référence du livre : 21202
Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état.
Categorie(s) du livre :
droit catalogue histoire cadeau
Référence du livre : 21202
Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 21374
Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état
Categorie(s) du livre :
curiosa religion droit
Référence du livre : 23151
Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état
Categorie(s) du livre :
curiosa religion droit
Référence du livre : 23151
Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier.
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 23359
A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux...
Categorie(s) du livre :
révolution histoire droit
Référence du livre : 37057
A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux...
Categorie(s) du livre :
révolution histoire droit
Référence du livre : 37057
Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie italie langue-étrangère
Référence du livre : 37360
Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration,...
Categorie(s) du livre :
regionaisme droit savoie
Référence du livre : 38972
Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 38973
Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 38973
Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38974
Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38975
Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38975
Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38981
Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38982
Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38982
Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38984
Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38987
Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38987
Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38988
Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38989
Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38989
Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38990
Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38991
Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38991
Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38992
Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38993
Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38993
Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38994
Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38995
Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38995
Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38996
Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38997
Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38997
Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit
Référence du livre : 38998
5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...
Categorie(s) du livre :
savoie droit italie
Référence du livre : 39131
5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires...
Categorie(s) du livre :
savoie droit italie
Référence du livre : 39131
B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance.
Categorie(s) du livre :
histoire droit judaisme
Référence du livre : 39636
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 39701
Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre,...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 39701
Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie
Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.
Categorie(s) du livre :
société-savante savoie droit histoire
Référence du livre : 36371
Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie
Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....
Categorie(s) du livre :
société-savante savoie archéologie droit
Référence du livre : 36374
Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie
Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne....
Categorie(s) du livre :
société-savante savoie archéologie droit
Référence du livre : 36374
Aguesseau, Chancelier D'
Librairie de Firmin Didot frères 1850. in-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure chagrin vert,au dos à caissons gaufrés, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit littérature histoire-XVIIè histoire-XVIIIè biographie
Référence du livre : 3115
Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct.
Categorie(s) du livre :
politique sociologie droit militaria
Référence du livre : 4557
Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct.
Categorie(s) du livre :
politique sociologie droit militaria
Référence du livre : 4557
Anonyme (curé de l'église Saint-Georges de Vienne)
Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne,...
Categorie(s) du livre :
droit religion régionalisme livre-ancien-XVIIIèi cadeau
Référence du livre : 39405
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25083
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25083
Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in...
Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 25084
Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état..
Categorie(s) du livre :
philosophie droit
Référence du livre : 13386
Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état..
Categorie(s) du livre :
philosophie droit
Référence du livre : 13386
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie monographie histoire droit dédicace
Référence du livre : 37975
Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
philosophie droit sociologie
Référence du livre : 5269
Bernard (avocat, ancien juge de paix), M.
Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38983
Bernard (avocat, ancien juge de paix), M.
Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
almanach régionalisme droit
Référence du livre : 38983
Bernard, M.
Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38986
Bernard, M. & Grand-Thoranne
Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38985
Bernard, M. & Grand-Thoranne
Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit histoire
Référence du livre : 38985
Blanchard G.
Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
afrique droit
Référence du livre : 4989
Blanchard G.
Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
afrique droit
Référence du livre : 4989
Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight
Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.
Categorie(s) du livre :
droit afrique colonialisme europe
Référence du livre : 4939
Boissonnade, P.
librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.
Categorie(s) du livre :
biographie histoire droit économie
Référence du livre : 39658
Boissonnade, P.
librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.
Categorie(s) du livre :
biographie histoire droit économie
Référence du livre : 39658
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5909
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit économie
Référence du livre : 5909
Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct.
Categorie(s) du livre :
biographie militaria droit
Référence du livre : 24781
Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct.
Categorie(s) du livre :
biographie militaria droit
Référence du livre : 24781
Chabrol, Conseiller d'État
Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte,...
Categorie(s) du livre :
livre-ancien-XVIIIè droit régionalisme cadeau
Référence du livre : 17314
Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit
Référence du livre : 5825
Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
agriculture droit
Référence du livre : 5825
Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
économie droit militaria seconde-guerre
Référence du livre : 22480
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie.
Categorie(s) du livre :
afrique colonialisme politique droit
Référence du livre : 11084
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie.
Categorie(s) du livre :
afrique colonialisme politique droit
Référence du livre : 11084
Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit politique mémoires
Référence du livre : 21434
Chateaubriand, Vicomte de
Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier.
Categorie(s) du livre :
politique droit histoire
Référence du livre : 39631
Chateaubriand, Vicomte de
Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier.
Categorie(s) du livre :
politique droit histoire
Référence du livre : 39631
Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
révolution droit
Référence du livre : 13427
Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
révolution droit
Référence du livre : 13427
Collectif
Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
littérature droit religion
Référence du livre : 21760
Collectif
Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
littérature droit religion
Référence du livre : 21760
Confédération Suisse
Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct.
Categorie(s) du livre :
suisse politique droit
Référence du livre : 17153
Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 20348
Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de...
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 20348
Hachette, 1947. In-8° broché, en partie non coupé, de 316 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
droit europe seconde-guerre
Référence du livre : 11080
de Broglie, Albert
Didier et Cie, 1860, 6 volumes, 3 parties au format in 8, XV, 471 - 452 - 452 - 506 - 464 - 533 pages. Le tout en reliure uniforme d'époque, en demi chagrin, dos à nerfs avec fleurons. Bel ensemble en bon état.
Categorie(s) du livre :
religion droit histoire cadeau
Référence du livre : 38868
de La Brugère
Arthème Fayard, 1874, orné de gravures cartes plans, édition populaire in-4 de 846 pages avec texte sur 2 colonnes, parue en feuilleton et relié par l'éditeur en demi reliure lisse, dos légèrement insolé, mais aspect très correct.
Categorie(s) du livre :
histoire-XIXè militaria politique illustré droit
Référence du livre : 2082
de La Brugère
Arthème Fayard, 1874, orné de gravures cartes plans, édition populaire in-4 de 846 pages avec texte sur 2 colonnes, parue en feuilleton et relié par l'éditeur en demi reliure lisse, dos légèrement insolé, mais aspect très correct.
Categorie(s) du livre :
histoire-XIXè militaria politique illustré droit
Référence du livre : 2082
Deslandres, Maurice
Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur.
Categorie(s) du livre :
révolution empire droit dédicace
Référence du livre : 39624
Deslandres, Maurice
Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché.
Categorie(s) du livre :
révolution empire droit dédicace
Référence du livre : 39625
Deslandres, Maurice
Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché.
Categorie(s) du livre :
révolution empire droit dédicace
Référence du livre : 39625
Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...
Categorie(s) du livre :
droit politique savoie
Référence du livre : 37399
Diffre, Léon
Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18289
Diffre, Léon
Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18289
DN. Francesco Marco
J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à...
Categorie(s) du livre :
régionalisme livre-ancien-XVIIè droit
Référence du livre : 20737
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit suisse société-savante
Référence du livre : 8387
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit suisse société-savante
Référence du livre : 8387
Paris, librairie de droit Sagot, 1921. In-8° broché de 120 pages, dos abîmé, exemplaire non coupé.
Categorie(s) du livre :
droit sociologie
Référence du livre : 15914
Du Verger de Saint Thomas, Comte
Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.
Categorie(s) du livre :
histoire varia droit dédicace sport
Référence du livre : 1913
Du Verger de Saint Thomas, Comte
Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.
Categorie(s) du livre :
histoire varia droit dédicace sport
Référence du livre : 1913
Duplan, Albert
Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 18177
Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état.
Categorie(s) du livre :
droit sociologie politique
Référence du livre : 24680
Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..
Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè reliure cadeau édition-originale
Référence du livre : 37414
Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae..
Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè reliure cadeau édition-originale
Référence du livre : 37414
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi
Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très...
Categorie(s) du livre :
livre-ancien vii droit savoie suisse édition-originale
Référence du livre : 38558
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.
Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 38559
Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu.
Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct.
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 38559
![Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro Sabaudiae Senatu tractatarum. Ex ordine titulorum codicis Justinianei [...] in novem...](photos/38557.jpg)
Fabro (Antoine Favre), Antonio
Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index). Le tout dans une reliure postérieur du XVIIIe siècle remontée, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non...
Categorie(s) du livre :
droit savoie livre-ancien-XVIIè cadeau
Référence du livre : 38557
Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 12927
Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 12927
