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37486 |
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste |
Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits...
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[...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée. |
Droit Livre Ancien XVIIIè Religion Cadeau |
40,00 € |
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9518 |
Le Bègue, A. |
Traité des réparations. Réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations
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Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris. |
Droit Architecture |
15,00 € |
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40375 |
Duparc, Pierre |
Traités et accords en vigueur. Liste des engagements bilatéraux souscrits par la France en vigueur au 1er janvier 1958
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Editions A. Pedone, 1962. Au format in 8 broché de 112 pages non coupées. En bon état. |
Droit |
8,00 € |
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19052 |
Raissac Guy |
Un combat sans merci. L'affaire Pétain - de Gaulle
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Éditions Albin Michel, 1966. Fort in 8 broché avec documents en hors-texte, 527 pages. Bon état. |
Militaria Seconde Guerre Droit |
5,00 € |
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19011 |
Rivain, Jean |
Un programme de restauration sociale, La Tour du Pin précurseur (avec une lettre autographe signée de l'auteur et une reliure signée) et suivi de quelques essais d'un autre age en marge de l'ordre français
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Exemplaire enrichi d'une lettre autographe signée de l'auteur, d'une carte de visite, d'un long envoi sur la page de faux titre. Société d'Édition « Le Livre », Émile Chamontin, 1926. In 12 comprenant XV + 218 pages sur papier Alfa justifié, relié en demi chagrin à coins signé « L. Pouillet », dos à nerfs avec caissons dorés, tête haute dorée, couvertures conservées. Très bel exemplaire. |
Manuscrit Dédicace Biographie Politique Droit Régionalisme |
70,00 € |
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2949 |
Duparc, Pierre |
Une redevance féodale alpestre : l'Auciège
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Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages. |
Savoie Droit |
8,00 € |
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2637 |
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Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex
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Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. En très bon état. |
Savoie Droit |
5,00 € |
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18177 |
Duplan, Albert |
Ville d'Evian-les-Bains - Rapport sur les Questions pendantes entre la Ville et la société Cachat
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Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. |
Savoie Droit |
8,00 € |
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41502 |
Mariotte-Lober, Ruth |
Ville et Seigneurie. Les Chartes de franchises des Comtes de Savoie. Fin XIIe siècle - 1343
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Académie Florimontane, 1973, mémoires et documents IV, avec le concours du CNRS. Fort in 8 broché comprenant XXIV + 266 pages + table + hors texte. En bon état. |
Savoie Histoire Société Savante Droit |
18,00 € |