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38991 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1862, suivi du nouveau tarif d'octroi de la ville de Grenoble et de la nomenclature des communes du département
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Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
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38992 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1865, suivi du nouveau tarif officiel des droits d'octroi de la ville de Grenoble
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Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
12,00 € |
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38993 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1866, suivi 1/ des tables d'intérêts 2/ renseignements divers et tableaux comparatifs de la valeur des mesures agraires
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Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
12,00 € |
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38994 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1867, suivi des bordereaux des prix pour les constructions, réparations et travaux en tous genres
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Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
12,00 € |
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38977 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1841 par M. J. J. A. Pilot
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Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38978 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J. J. A. Pilot
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Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38979 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1843 suivi de l'ordonnance sur le Notariat du 4 janvier 1843
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Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38980 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1844 suivi du Tarif sur les faillites
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Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38981 |
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Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1847 suivi de la Nomenclature des communes du département de l'Isère avec le nom de MM les Maires et la population
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Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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18186 |
Duplan, Albert |
Arrêt criminel du Sénat de Savoie et arbitrages (1610-1611)
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Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. |
Savoie Droit |
8,00 € |
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39645 |
Hébert & Boucly |
Attentat du 13 septembre 1841. Cour des Pairs. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, Procureur général du Roi et par M. Boucly, avocat général; Réplique de M. le Procureur général et Arrêt définitif du 23 décembre 1841
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Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de prison. |
Droit Histoire |
39,00 € |
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39641 |
Girod de Lapos, Baron de |
Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale
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Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. |
Droit Histoire |
15,00 € |
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18295 |
Finet, J.-B. |
Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général
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Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct. |
Savoie Droit |
6,00 € |
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20737 |
DN. Francesco Marco |
Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624)
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J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle. |
Régionalisme Livre Ancien XVIIè Droit |
390,00 € |
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12996 |
D'Alexandry (Maire de Chambéry) |
Aux électeurs de la Ville de Chambéry
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Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville. |
Savoie Droit Politique |
6,00 € |
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37399 |
Despine (Charles-Marie-Joseph) |
Aux électeurs du Collège de Duing
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Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne, à Turin, lors de la première législature du royaume de Sardaigne en mai 1848. Sa profession de foi, en 1848, est qualifiée de pratique, notamment par son aspect économique. |
Droit Politique Savoie |
25,00 € |
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24781 |
Burnand, Robert |
Bazaine
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Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct. |
Biographie Militaria Droit |
5,00 € |
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39073 |
Fritsch, Robert |
Camille Costa de Beauregard, fondateur de l'oeuvre des Jeunes du Bocage à Chambéry. chronique d'une oeuvre sociale et éducative dans la Savoie du XIXe siècle
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La Fontaine de Siloé, 1997. Fort in 8 broché de 371 pages, avec documents en hors texte, en bon état. |
Biographie Droit Savoie |
12,00 € |
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8387 |
Droin Jacques |
Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime
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Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état. |
Droit Suisse Société Savante |
15,00 € |
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16988 |
Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit) |
Catholicisme et Protestantisme
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Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct. |
Religion Droit Histoire |
15,00 € |