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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
22745 Le Cerf, Théodore L'Archipel des Iles Normandes. Jersey, Guernesey, Auregny, Sark et dépendances. Institutions communales, judiciaires, féodales de ces îles Avec une carte dépliante en frontispice, pour servir à la partie géographique et hydrographique. Henri Plon libraire, 1863. Au format in 8 comprenant III + 391 pages avec de rares rousseurs (page de titre), relié pleine toile d'époque, en assez bon état. Régionalisme Europe Monographie Droit 95,00 €
22586 Royer, Paul de De la condition civile des étrangers, législations anciennes, législation romaine, législation française. Thèse pour le Doctorat du 20 mai 1874 Typographie Plon et Cie, 1874, Paris. Au format in 8 broché comprenant 137 pages avec coiffe abimée, mais en état très correct. Édition originale pour cette thèse importante de la Faculté de droit de Paris et le droit humain. Droit 25,00 €
22480 Chardonnet, Jean Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946 Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état. économie Droit Militaria Seconde Guerre 6,00 €
22415 Laurain, Jean De l'ennui à la Joie. Éléments d'une pédagogie de paix Les éditions du Cerf, 1993, « L'Histoire à Vif ». Au format in 8 broché comprenant 353 pages, en bon état. Philosophie Droit Militaria 5,00 €
22379 Bullier, Antoine-J. Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982) Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état. Politique Afrique Droit 6,00 €
22228 Henri-Robert Les Grands Procès de l'histoire : Procès de Marie Stuart - L'affaire Cinq-Mars - Procès de Nicolas Fouquet - Voltaire, défenseur de Calas - Procès de Camille Desmoulins Orné de 60 illustrations. Préface de Louis Barthou. Payot, Paris, 1922. Petit in 8 comprenant 302 pages + table, relié en demi basane, dos à nerfs dorés, couvertures conservées, en bon état. Droit Histoire 10,00 €
22202 Rain, Pierre L'Europe de Versailles (1919-1939). Les traités de Paix - Leur application - leur mutilation Bibliothèque Historique, Payot, 1945. Au format in 8 broché avec couverture illustrée, 314 pages, en assez bon état. Histoire Première Guerre Seconde Guerre Histoire Droit Europe 6,00 €
21946 Rousseau, J.-J. Collection complète des oeuvres. Tome Cinquième : Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Dijon ; Observation et réfutation de ce discours ; Le devins du village (Opéra) ; Lettres sur la musique ; Narcisse ; Lettres de Rousseau à Voltaire... A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc. étude Livre Ancien XVIIIè Droit Politique Philosophie 35,00 €
21907 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur les affaires étrangères, prononcé à la Chambre des Députés le 16 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 16 pages, plaquette entièrement défraichie. Droit 8,00 €
21906 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur la question de l'Algérie, prononcé à la Chambre des Députés, séance du 10 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 36 pages avec la couverture défraichie, mais en état correct. Droit Afrique 18,00 €
21760 Collectif Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes) Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. Littérature Droit Religion 25,00 €
21434 Chateaubriand, Vicomte de Polémique. Opinions et discours Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état. Droit Politique Mémoires 12,00 €
21374   Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état. Régionalisme Droit 10,00 €
21272 Guerry, Louis L'Antisémitisme Stalinien Cahiers des Amis de la Liberté, 1953. Au format in 12 broché comprenant 131 pages, en bon état. Judaïca Droit Politique 8,00 €
21213 Simon, Jules Le devoir Librairie Hachette et Cie, 1878. Au format in 12 comprenant 462 pages + table. Relié en demi chagrin, dos à nerfs avec caissons dorés, plats gaufrés avec les armes du Lycée de Chambéry au 1er plat et étiquette de prix nominative. En bon état. Enseignement Droit 6,00 €
21202   La Naissance de la Souveraineté Nationale Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état. Droit Catalogue Histoire Cadeau 15,00 €
20737 DN. Francesco Marco Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624) J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle. Régionalisme Livre Ancien XVIIè Droit 390,00 €
20720 Chemin, François Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939 Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état. Politique Droit Savoie 12,00 €
20496 Maistre, J. de De l'Église gallicane - Lettres sur l'Inquisition espagnole Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé. étude Politique Droit Révolution 10,00 €
20435 Orsier, Joseph Essai historique, juridique et critique de la Puissance Paternelle. Des jugements par défaut et l'opposition. Thèse pour la Licence soutenue le 27 avril 1860 par Joseph Orsier d'Annecy Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état. Droit Savoie Dédicace 18,00 €
20348 Conseil Général de la Savoie Savoie. Réflexions pour un livre blanc Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de la Savoie. Ce document n'est encore qu'une ébauche et sera soumis au Conseil Général lors de la prochaine Session... » Savoie Droit 6,00 €
20342 Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis Lettre à S.M. le Roi de Prusse Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre. Dédicace Religion Droit 22,00 €
19927 Palluel-Guillard, André L'administration communale de Chambéry au XVIIIe siècle - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome LXXVIII - 1963 Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état. Société Savante Savoie Histoire Droit 8,00 €
19074 Lecomte, Sénateur Maxime Les Ralliés, Histoire d'un parti (1886-1898) Paris, Ernest Flammarion, sans date. In 12 broché défraichi, VIII + 422 pages. En état très correct. Politique Droit Histoire 12,00 €
19052 Raissac Guy Un combat sans merci. L'affaire Pétain - de Gaulle Éditions Albin Michel, 1966. Fort in 8 broché avec documents en hors-texte, 527 pages. Bon état. Militaria Seconde Guerre Droit 5,00 €
19049 François, Jean L'affaire Rohm-Hitler Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état. Militaria Seconde Guerre Politique Europe Droit 6,00 €
19011 Rivain, Jean Un programme de restauration sociale, La Tour du Pin précurseur (avec une lettre autographe signée de l'auteur et une reliure signée) et suivi de quelques essais d'un autre age en marge de l'ordre français Exemplaire enrichi d'une lettre autographe signée de l'auteur, d'une carte de visite, d'un long envoi sur la page de faux titre. Société d'Édition « Le Livre », Émile Chamontin, 1926. In 12 comprenant XV + 218 pages sur papier Alfa justifié, relié en demi chagrin à coins signé « L. Pouillet », dos à nerfs avec caissons dorés, tête haute dorée, couvertures conservées. Très bel exemplaire. Manuscrit Dédicace Biographie Politique Droit Régionalisme 70,00 €
18947 Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix), Henry Le Juge de Paix (édition originale avec manuscrit) Manuscrit original relié en fin d'ouvrage, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages. Envoi dédicace sur la page de faux titre signée de l'auteur. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur la tranche des plats, couvertures et dos conservés, emboitage. Très bel exemplaire dans lequel on a rajouté in fine un manuscrit de 6 pages in 4 « Note sur l'affaire Alexandre... » relatant le procès pour un costume mal coupé. édition Originale Manuscrit Dédicace Droit Reliure Cadeau 150,00 €
18946 Geo London L'Humour au Tribunal Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. édition Originale Dédicace Droit 20,00 €
18905 Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P. Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ». Savoie Société Savante Révolution Droit Biographie 35,00 €
18904 Mugnier, F. & Duval, C. Tome XXXVI, 1897, deuxième série, tome XI - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ». Savoie Société Savante Biographie Droit Militaria Révolution 45,00 €
18901 Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E. Tome XXVIII, 1889. Deuxième série Tome III - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle ». Savoie Société Savante Histoire Monographie Droit 35,00 €
18295 Finet, J.-B. Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct. Savoie Droit 6,00 €
18289 Diffre, Léon Discours prononcé à l'audience solennelle de Rentrée le 4 novembre 1867. Des Juges de Paix - Attributions conciliatoires et judiciaires Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
18286 Victor François, Avocat à Chambéry Pétition tendant à voir modifier l'article 1033 du Code Civil, adressée à la Chambre des Députés Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry. Dédicace Savoie Droit 12,00 €
18186 Duplan, Albert Arrêt criminel du Sénat de Savoie et arbitrages (1610-1611) Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
18177 Duplan, Albert Ville d'Evian-les-Bains - Rapport sur les Questions pendantes entre la Ville et la société Cachat Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
17351 Grumet, Abbé Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788) Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière. Livre Ancien XVIIIè Droit Révolution Religion 90,00 €
17349 Peuchet J. Essai d'une statistique générale de la France (An IX) Chez Testu, an IX. Petit in 8 comprenant 78 pages reliés en un demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Cet essai est important, il va servir à l'élaboration des différentes statistiques générales, en nom collectif, de 1803 à 1810, qui vont directement guider les politiques économiques de la France au XIXè sièle. L'auteur, théoricien de l'administration, journaliste, économiste, statisticien... révolutionnaire modéré, est aujourd'hui oublié du commun. Son influence fut grande car il inspira des auteurs aussi divers que Karl Marx ou Alexandre Dumas. Livre Ancien XVIIIè Droit économie 190,00 €
17315 Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean Secrets du Troisième et dernier notaire A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture. Livre Ancien XVIè Droit Cadeau 590,00 €
17314 Chabrol, Conseiller d'État Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784) Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte, 1784 - 1786. A noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état. Livre Ancien XVIIIè Droit Régionalisme Cadeau 680,00 €
17153 Confédération Suisse Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948 Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct. Suisse Politique Droit 5,00 €
17089 Maître Brice Bauderon Les Harangues de Maître Brice Bauderon, Seigneur de Senecey, ancien lieutenant général au baillage de Mâconnois, & Siège présidial de Macon À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite). Régionalisme Droit Religion Livre Ancien XVIIè 240,00 €
16988 Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit) Catholicisme et Protestantisme Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct. Religion Droit Histoire 15,00 €
16953 Colin, Paul & Guilbaud, Jacques La Chasse et le Droit Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché in 12 de 433 pages, couverture illustrée. En bon état. Chasse Droit 6,00 €
16188 De Launay, Jacques Les Grandes Controverses du Temps présent. 1945-1965 Éditions Rencontre, 1967. Petit in-12° en plein skaïvertex de l'éditeur, avec jaquette, 517 pages, en bon état. Histoire Droit 3,00 €
15914 Drouet de Montgermont, Jean De la participation des Ouvriers à la gestion des entreprises Paris, librairie de droit Sagot, 1921. In-8° broché de 120 pages, dos abîmé, exemplaire non coupé. Droit Sociologie 6,00 €
14649   Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1857 Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants. Savoie Droit 25,00 €
14578 Isorni Jacques Le silence est d'or ou La parole au Palais-Bourbon Flammarion, 1957. In-12° broché, en bon état. Politique Droit 5,00 €
14062 Loyseau Jean Le Suffrage Universel à travers les ages. À Athènes, à Rome, à Florence, dans l'église, de nos jours Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare. Droit Politique 18,00 €

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Dimanche 28 Avril 2024

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