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38974 |
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Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la nomenclature dans l'ordre alphabétique des Hameaux et communes de l'Isère, du code de police de Grenoble, des travaux du conseil général de l'Isère pour 1836
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Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38975 |
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Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la liste générale du Jury pour le département de l'Isère et de la nomenclature de toutes les communes du même département avec leur population, le nom des Maires..
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Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38977 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1841 par M. J. J. A. Pilot
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Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38978 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J. J. A. Pilot
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Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38979 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1843 suivi de l'ordonnance sur le Notariat du 4 janvier 1843
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Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38980 |
Pilot, M. J. J. A. |
Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1844 suivi du Tarif sur les faillites
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Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38981 |
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Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1847 suivi de la Nomenclature des communes du département de l'Isère avec le nom de MM les Maires et la population
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Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38982 |
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Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1849, précédé de la Constitution de la République française promulguée, de la loi sur la contrainte par corps, des nouvelles taxes des lettres et du tarif..
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Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38983 |
Bernard (avocat, ancien juge de paix), M. |
Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1850, suivi du code de la contrainte par corps par M. Bernard
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Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38984 |
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Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1851, suivi du dictionnaire des comunes du département de l'Isère, classées par bureau de poste et par perception
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Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état. |
Almanach Régionalisme Droit |
15,00 € |
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38985 |
Bernard, M. & Grand-Thoranne |
Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1854, suivi d'une notice chronologique des Evêques de Grenoble; des observations de M. Grand-Thoranne, sur les rapports d'experts adaptées à nouvelle loi
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Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
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38986 |
Bernard, M. |
Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1856, suivi 1/ des lois et principes du droit au sujet du salaire des gens de travail... 2/ de la loi sur les lettres d'avertissements 3/ les transactions
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Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
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38988 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1859, suivi 1/ Code pénal 2/ code de procédure civile 3/mesures de sureté nationale 4/ magasins généraux, enchères 5/ marques de fabriques et de commerce
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Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
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38989 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1860, suivi 1/ Instructions aux procureurs généraux 2/ actions de la banque de France 3/ négociations de marchandises 4/ transport par la poste
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Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
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38990 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1861, suivi du bordereau des prix pour la construction et l'entretien des bâtiments de la ville de Grenoble
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Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
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38991 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1862, suivi du nouveau tarif d'octroi de la ville de Grenoble et de la nomenclature des communes du département
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Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
15,00 € |
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39004 |
Plasman, de |
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Lyon le 3 novembre 1858. De la justice criminelle en Angleterre. Discours prononcé par M. de Plasman
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Louis Perrin, 1858, Lyon. Au format in 4 broché avec couverture tachée, 60 pages avec ex-libris manuscrit de Morand de Jouffray. |
Droit Histoire Régionalisme |
15,00 € |
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39631 |
Chateaubriand, Vicomte de |
Mélanges politiques: De la Monarchie selon la Charte - De l'excommunication des comédiens - De la Presse - De la Censure...
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Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier. |
Politique Droit Histoire |
15,00 € |
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39641 |
Girod de Lapos, Baron de |
Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale
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Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. |
Droit Histoire |
15,00 € |
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11801 |
Jacqueton G. |
Documents relatifs à l'administrations financière en France de Charles VII à François Ier (1443-1523)
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Paris, Alphonse Picard éditeur, 1891. In-8° broché de XXXII + 324 pages. Intérieur frais, couverture très abimée. Ouvrage fort intéressant sur les ressources et l'exploitation des ressources de l'état de 1443 à 1523. |
Droit Histoire XVè Histoire XVIè Politique |
18,00 € |
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13008 |
Trigeaud, Jean-Marc |
Droits Premiers
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Éditions Bière, Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 20, 2001. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, l'auteur étend aux cultures la conception de l'Universel Singulier jusque là relative à la personne. La perception d'une culture est comme celle d'une injustice, d'une souffrance. D'emblée, elle peut être « universalisée » ou « singularisée ». Le choix se trouve dans la direction de la personne une et intégrale... |
Droit Philosophie |
18,00 € |
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13035 |
Ghirardi, Olsen A. |
Le raisonnement judiciaire
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Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 16, éditions Bière, 1999. In-8° broché, état neuf. L'auteur, philosophe et logicien, montre dans ce livre comment s'introduit l'erreur de jugement dans la confrontation des règles et des faits, respectivement soumis à des interprétations équivoques. |
Philosophie Droit |
12,00 € |
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13386 |
Bagolini Luigi |
Justice et société
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Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état.. |
Philosophie Droit |
12,00 € |
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14062 |
Loyseau Jean |
Le Suffrage Universel à travers les ages. À Athènes, à Rome, à Florence, dans l'église, de nos jours
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Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare. |
Droit Politique |
18,00 € |
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20435 |
Orsier, Joseph |
Essai historique, juridique et critique de la Puissance Paternelle. Des jugements par défaut et l'opposition. Thèse pour la Licence soutenue le 27 avril 1860 par Joseph Orsier d'Annecy
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Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état. |
Droit Savoie Dédicace |
18,00 € |
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21906 |
Lamartine |
Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur la question de l'Algérie, prononcé à la Chambre des Députés, séance du 10 juin 1846
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Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 36 pages avec la couverture défraichie, mais en état correct. |
Droit Afrique |
18,00 € |
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35954 |
Henry, René |
Des Monts de Bohême au golfe persique
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Ouvrage accompagné de cartes et schémas, avec préface de Leroy-Beaulieu. Librairie Plon, 1908. Au format in 12 broché comprenant XII + 566 pages, en assez bon état. |
Militaria Histoire Droit Europe |
18,00 € |
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38972 |
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Almanach de la Cour d'Appel séant à Grenoble pour l'an 1811
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Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration, le clergé et des variétés comme « La valeur des monnaies de l'Europe en francs », etc. |
Regionaisme Droit Savoie |
18,00 € |
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38973 |
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Almanach de la Cour Royale de Grenoble, contenant l'indication de MM les fonctionnaires, judiciaires, civils, et militaires, etc., des Départemens de l'Isère, la Drôme et Hautes-Halpes, ressortissans à la dite cour pour l'année 1819
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Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble. |
Régionalisme Droit |
18,00 € |
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39070 |
Laly, Hervé |
Crime et justice en Savoie 1559 - 1750 L'élaboration du pacte social
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Presses universitaires de Rennes, 2012. Préface de Robert Muchembled. Au format in 8 broché comprenant 350 pages avec bibliographie. En bon état. A noter : Contrairement au royaume de France voisin qui fonde la pacification des mœurs sur la peur des châtiments, les juges savoyards cherchent moins à punir les criminels qu'à raccommoder le lien social... |
Droit Savoie Histoire Cadeau |
18,00 € |
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18946 |
Geo London |
L'Humour au Tribunal
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Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. |
édition Originale Dédicace Droit |
20,00 € |
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37237 |
Sainte-Croix, Lucien de |
Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée
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Dédicace autographe signée de l'auteur. Rousseau éditeur, 1892, Paris. Faculté de Droit de Paris. Fort in 8 broché avec pages non coupées comprenant 138 + 249 pages, en état très correct. |
Droit Militaria |
20,00 € |
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13006 |
Trigeaud, Jean-Marc |
Justice et Tolérance
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Éditions Biere, Bibliothèque de Philosophie comparée - Philosophie du Droit, 14, 1997. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, il développe l'antagonisme entre la tolérance qui signifie le respect de la diversité des opinions et des croyances et la Justice qui exige la vérité, une et intransigeante, la vérité de la personne sous la nature de l'homme. Car la justice ne souffre guère de notions abstraites, elle professe les théories dogmatiques de l'heure et au nom du consensus et du raisonnable et au nom du droit et de la Loi, justifie des atteintes subies par certains innocents. La Justice (avec un grand J) implique donc le courage d'admettre la référence à un ordre supérieur justifiant ainsi l'égalité du compromis du Droit. |
Droit Philosophie |
15,00 € |
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20342 |
Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis |
Lettre à S.M. le Roi de Prusse
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Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre. |
Dédicace Religion Droit |
22,00 € |
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38987 |
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Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1858, suivi 1/ loi sur les marques de fabrique et de commerce 2/ loi sur la télégraphie privée 3/ nomenclature des communes 4/ plan ville de Grenoble
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Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. |
Régionalisme Droit Histoire |
24,00 € |
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38998 |
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Annuaire du département de la Drome pour 1839, dixième année
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Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état. |
Régionalisme Droit |
24,00 € |
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2082 |
de La Brugère |
L'affaire Bazaine, Compte rendu officiel et in extenso des débats avec de nombreuses biographies
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Arthème Fayard, 1874, orné de gravures cartes plans, édition populaire in-4 de 846 pages avec texte sur 2 colonnes, parue en feuilleton et relié par l'éditeur en demi reliure lisse, dos légèrement insolé, mais aspect très correct. |
Histoire XIXè Militaria Politique Illustré Droit |
25,00 € |
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10018 |
Viollet Paul |
Les sources des établissements de Saint-Louis
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Mémoire lu devant l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans les séances de mars 1877. Paris, Champion libraire, 1877. In-8° broché non coupé de 103 pages, en très bon état. |
Droit Moyen Age |
25,00 € |
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12746 |
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Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850
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Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages. |
Savoie Droit |
25,00 € |
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14649 |
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Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1857
|
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants. |
Savoie Droit |
25,00 € |
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21760 |
Collectif |
Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes)
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Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. |
Littérature Droit Religion |
25,00 € |
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22586 |
Royer, Paul de |
De la condition civile des étrangers, législations anciennes, législation romaine, législation française. Thèse pour le Doctorat du 20 mai 1874
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Typographie Plon et Cie, 1874, Paris. Au format in 8 broché comprenant 137 pages avec coiffe abimée, mais en état très correct. Édition originale pour cette thèse importante de la Faculté de droit de Paris et le droit humain. |
Droit |
25,00 € |
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23359 |
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Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois...
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Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier. |
Droit |
25,00 € |
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26554 |
Laurat, Lucien |
Le Marxisme en faillite ? Du Marxisme de Marx au Marxisme d'aujourd'hui
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Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Pierre Tisné, 1939. Au format in 12 broché avec pages non coupées, en très bon état. |
Dédicace Politique Droit étude |
25,00 € |
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37360 |
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Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna
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Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état. |
Droit Savoie Italie Langue étrangère |
25,00 € |
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37399 |
Despine (Charles-Marie-Joseph) |
Aux électeurs du Collège de Duing
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Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne, à Turin, lors de la première législature du royaume de Sardaigne en mai 1848. Sa profession de foi, en 1848, est qualifiée de pratique, notamment par son aspect économique. |
Droit Politique Savoie |
25,00 € |
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39658 |
Boissonnade, P. |
Colbert. Le triomphe de l'étatisme - La fondation de la suprématie industrielle de la France - La dictature du travail (1661 - 1683)
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librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état. |
Biographie Histoire Droit économie |
25,00 € |
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37487 |
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste |
Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747
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Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. |
Droit Livre Ancien XVIIIè Religion |
30,00 € |
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37488 |
Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste |
Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel
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Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. |
Droit Livre Ancien XVIIIè Religion |
30,00 € |
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1913 |
Du Verger de Saint Thomas, Comte |
Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain
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Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant. |
Histoire Varia Droit Dédicace Sport |
35,00 € |