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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
38974   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la nomenclature dans l'ordre alphabétique des Hameaux et communes de l'Isère, du code de police de Grenoble, des travaux du conseil général de l'Isère pour 1836 Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38975   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la liste générale du Jury pour le département de l'Isère et de la nomenclature de toutes les communes du même département avec leur population, le nom des Maires.. Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38977 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1841 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38978 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38979 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1843 suivi de l'ordonnance sur le Notariat du 4 janvier 1843 Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38980 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1844 suivi du Tarif sur les faillites Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38981   Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1847 suivi de la Nomenclature des communes du département de l'Isère avec le nom de MM les Maires et la population Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38982   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1849, précédé de la Constitution de la République française promulguée, de la loi sur la contrainte par corps, des nouvelles taxes des lettres et du tarif.. Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38983 Bernard (avocat, ancien juge de paix), M. Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1850, suivi du code de la contrainte par corps par M. Bernard Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38984   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1851, suivi du dictionnaire des comunes du département de l'Isère, classées par bureau de poste et par perception Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38985 Bernard, M. & Grand-Thoranne Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1854, suivi d'une notice chronologique des Evêques de Grenoble; des observations de M. Grand-Thoranne, sur les rapports d'experts adaptées à nouvelle loi Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38986 Bernard, M. Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1856, suivi 1/ des lois et principes du droit au sujet du salaire des gens de travail... 2/ de la loi sur les lettres d'avertissements 3/ les transactions Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38988   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1859, suivi 1/ Code pénal 2/ code de procédure civile 3/mesures de sureté nationale 4/ magasins généraux, enchères 5/ marques de fabriques et de commerce Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38989   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1860, suivi 1/ Instructions aux procureurs généraux 2/ actions de la banque de France 3/ négociations de marchandises 4/ transport par la poste Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38990   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1861, suivi du bordereau des prix pour la construction et l'entretien des bâtiments de la ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38991   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1862, suivi du nouveau tarif d'octroi de la ville de Grenoble et de la nomenclature des communes du département Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
39004 Plasman, de Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Lyon le 3 novembre 1858. De la justice criminelle en Angleterre. Discours prononcé par M. de Plasman Louis Perrin, 1858, Lyon. Au format in 4 broché avec couverture tachée, 60 pages avec ex-libris manuscrit de Morand de Jouffray. Droit Histoire Régionalisme 15,00 €
39631 Chateaubriand, Vicomte de Mélanges politiques: De la Monarchie selon la Charte - De l'excommunication des comédiens - De la Presse - De la Censure... Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier. Politique Droit Histoire 15,00 €
39641 Girod de Lapos, Baron de Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. Droit Histoire 15,00 €
11801 Jacqueton G. Documents relatifs à l'administrations financière en France de Charles VII à François Ier (1443-1523) Paris, Alphonse Picard éditeur, 1891. In-8° broché de XXXII + 324 pages. Intérieur frais, couverture très abimée. Ouvrage fort intéressant sur les ressources et l'exploitation des ressources de l'état de 1443 à 1523. Droit Histoire XVè Histoire XVIè Politique 18,00 €

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Vendredi 03 Mai 2024

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