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Droit
50 livres parmis les 179 réponses classées par auteur en ordre alphabétique

 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
2637   Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état. Savoie Droit 6,00 €
6481   Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire. Droit Restauration 35,00 €
6482   Les sept codes du Royaume Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons. Droit Restauration 45,00 €
12746   Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850 Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages. Savoie Droit 25,00 €
12954   Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie. Savoie Droit Politique 90,00 €
13060   Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct. Droit Seconde Guerre 5,00 €
14649   Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1857 Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants. Savoie Droit 25,00 €
21202   La Naissance de la Souveraineté Nationale Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état. Droit Catalogue Histoire 15,00 €
21374   Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état. Régionalisme Droit 10,00 €
22650   La Police secrète sur les bords du Léman 1886-1888 Imprimerie Trembley, Genève, 1888. Petite plaquette au format in 12 brochée de II + 22 pages, sans nom d'auteur. En état très correct. Suisse Savoie Droit 18,00 €
23151   Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état Curiosa Religion Droit 90,00 €
23359   Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier. Droit 25,00 €
37057   Table alphabétique des Lois, rapports et adresses, insérés dans le Cahier des Lois de la République depuis le N° 131 jusqu'au N° 156 inclusivement. IVe trimestre (IIIe de l'an 3) A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. À noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux provenant des émigrés, celle portant sur les assignats... Révolution Histoire Droit 60,00 €
37360   Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état. Droit Savoie Italie Langue étrangère 25,00 €
37361   Code de Précédure criminelle pour les états de S. M. le Roi de Sardaigne Turin, de l'imprimerie Royale, 1847, in 8 broché de 263 pages, couverture bleue imprimée sur 1er plat (avec légère déchirure), sinon en bel état. Droit Savoie 35,00 €
37380   Suppression de la Zone Franche de Haute-Savoie et du Pays de Gex. Chambre de commerce de Chambéry, séance du 2 juillet 1921 Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état. Savoie Droit Suisse 8,00 €
36371 Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880 Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc. Société Savante Savoie Droit Histoire 45,00 €
36374 Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903 Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne. Étude historique et archéologique » par l'Abbé Truchet ; « Le sentiment religieux, essai psychologique » par l'abbé Burlet... Société Savante Savoie Archéologie Droit 45,00 €
3115 Aguesseau, Chancelier D' Oeuvres choisies du Chancelier d'Aguesseau, précédées d'une notice sur sa vie Librairie de Firmin Didot frères 1850. in-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure chagrin vert,au dos à caissons gaufrés, en bon état. Droit Littérature Histoire XVIIè Histoire XVIIIè Biographie 12,00 €
4557 Anonyme La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925 Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct. Politique Sociologie Droit Militaria 10,00 €
25083 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum. Juris civili, libri sex priores. In quibus, difficiles plaerique juris loci, nonis cum emndationibus, cum interpretationibus explicantur Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff , 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. À noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 90,00 €
25084 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. À noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 160,00 €
38225 Arminjon, Henri De la Noblesse des Sénateurs au Souverain Sénat de Savoie et des Maîtres-Auditeurs à la Chambre des Comptes Documents Volume X. Académie des Sciences, Belles lettres et arts de Savoie. Chez Gardet imprimeur à Annecy, 1977. In-8° broché de 207 pages, en bon état. Cet ouvrage comprend 15 annexes avec une bibliographie sur le thème. Categories : Savoie Droit Bibliographie Société-savante 18,00 €
13386 Bagolini Luigi Justice et société Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état.. Philosophie Droit 12,00 €
6008 Balmain J. Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé. Savoie Histoire Droit 35,00 €
37975 Balmain, J. Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état. Savoie Monographie Histoire Droit Dédicace 45,00 €
5269 Bellet Daniel Le mépris des Lois et ses conséquences sociales Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état. Philosophie Droit Sociologie 8,00 €
2860 Blanchard Du retour de l'Egypte à l'étalon Or Extrait de la revue de la Sté Royale d'Economie Politique et Statistique et de Législation, Le Caire, imprimerie de l'Institut Français d'Archéologie Orientale, 1930, in-8° broché de 33 pages non coupées en bon état. Afrique économie Droit 5,00 €
4989 Blanchard G. Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904 Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état. Afrique Droit 5,00 €
4939 Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial. Droit Afrique Colonialisme Europe 60,00 €
24600 Bourgeade, Pierre La France à l'abattoir Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Ramsay, 1979. Au format in 8 oblong, en bon état. Dédicace Politique Droit 10,00 €
11762 Broglie, Duc de Le Concordat Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état. Religion Empire Droit 5,00 €
5909 Buchet G. Syndicats et coopératives de battage Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état. Agriculture Droit économie 5,00 €
22379 Bullier, Antoine-J. Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982) Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état. Politique Afrique Droit 6,00 €
24781 Burnand, Robert Bazaine Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct. Biographie Militaria Droit 5,00 €
19111 Buttin, Anne Le souverain Sénat de Savoie Collection « L'Histoire en Savoie » n° 69 de mars 1983, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 31 pages. En bon état. Savoie Droit Politique 6,00 €
4314 Buttin, Batonnier Paul Le procès Pucheu Collection « Archives d'Histoire Contemporaine », Amiot Dumont, 1958. Petit in-8° avec 13 illustrations hors texte, en assez bon état. Procès et prise de position pour Pétain dans la guerre 39-45. Histoire Militaria Droit Politique 5,00 €
24806 Caillaux, Joseph Devant l'Histoire. Mes Prisons Aux éditions de la Sirène, 1921. Au format in 12 broché, en état correct. Droit Politique 4,00 €
17314 Chabrol, Conseiller d'État Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784) Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte, 1784 - 1786. À noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état. Livre Ancien XVIIIè Droit Régionalisme Cadeau 680,00 €
5825 Charbonnel G. Les syndicats d'élevage Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état. Agriculture Droit 5,00 €
22480 Chardonnet, Jean Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946 Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état. économie Droit Militaria Seconde Guerre 6,00 €
11084 Charles-Collomb Vérités Nord-Africaines Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie. Afrique Colonialisme Politique Droit 15,00 €
21434 Chateaubriand, Vicomte de Polémique. Opinions et discours Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état. Droit Politique Mémoires 12,00 €
20720 Chemin, François Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939 Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état. Politique Droit Savoie 12,00 €
13427 Cloriviere, Pierre de Études sur la Révolution Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état. Révolution Droit 8,00 €
11608 Code Militaire Code Pénal Militaire pour les États de S.M. le Roi de Sardaigne (1840) Imprimerie Royale, Turin, 1840. Édition officielle sur grand papier. In-4° de IV + 156 pages. Petit manque aux dernières pages sans manque de texte. Sinon dos fragile, en état très correct. Droit Savoie 35,00 €
16953 Colin, Paul & Guilbaud, Jacques La Chasse et le Droit Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché in 12 de 433 pages, couverture illustrée. En bon état. Chasse Droit 6,00 €
15861 Collectif Constitution de 1848 - Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs Imprimerie Nationale, 1848. Édition in-4° de 127 pages, reliure en mauvais état (abîmée et dos manquant). L'interêt de cet ouvrage, outre la rareté de cette édition originale in-4°, est la copie d'une lettre par E. Cholat, représentant du peuple pour l'Isère, au Directeur du « Moniteur ». Datée du 9 septembre 1848, cette lettre explique les motivations du refus de son auteur de voter cette constitution. Il y défend une constitution démocratique et non pas monarchique. Il nous éclaire et nous aide à comprendre la facilité avec laquelle le futur Napoléon III put prendre le pouvoir. Dédicace Politique Droit Empire 95,00 €
19496 Collectif Édit de sa Majesté portant quelques déclarations au sujet des Constitutions, et contenant le Tarif des émolumens, et Droits, qui sont dus aux finances, aux officiers d’état, de Justice, du Fisc & autres À Turin, 1740, chez Pierre Joseph Zapatta. Fort in 4 comprenant 373 pages + 15 ff de tables. À l'entête de Charles Emmanuel (Charles-Emmanuel III), Roi de Sardaigne, de Chipre et de Jérusalem, Duc de Savoie... Ouvrage largement annoté en marge. Relié en plein vélin d'époque, dos et coiffes abîmés, mais bel aspect. Savoie Droit 160,00 €
21760 Collectif Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes) Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. Littérature Droit Religion 25,00 €

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Mercredi 25 Mai 2022

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