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Droit

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36049 Seyssel, Claude de La Grand' Monarchie de France composée par Mess. Claude de Seyssel, lors Euesque de Marseille,& depuis Archevesque de Thurin, adressat au Roy treschrestien, François premier de ce nom. Avec la loy salicque, qui est la première & principale loy... Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage fort rare malgré de nombreuses réédition (de son temps). C'est un recueil de conseils pour le jeune souverain François Premier, mais surtout un brillant tableau juridique de la société française de son temps. Il y est un précurseur de l'absolutisme français. A noter, Claude de Seyssel est né à Aix en Savoie (Aix les Bains) vers 1450. Histoire Droit Politique Savoie Cadeau Livre Ancien XVIè 1 150,00 €
17314 Chabrol, Conseiller d'État Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784) Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte, 1784 - 1786. A noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état. Livre Ancien XVIIIè Droit Régionalisme Cadeau 680,00 €
37414 Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae.. Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607) Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après Christophe Quezel-Ambrunaz dans son ouvrage « L'oeuvre d'Antoine Favre, entre humanisme et rationalisme » (p. 369), « Il s'agit d'un ouvrage très approfondi, certainement le plus intéressant qu'il ait laissé, bien que ce ne soit pas le plus connu, dans lequel Favre tire des enseignements du texte des instituts. L'ouvrage n'est pas achevé, il ne parvient qu'au titre vingt-cinq du premier livre ». Très rare édition juridique sarde dans une superbe reliure d'époque et du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Reliure Cadeau édition Originale 750,00 €
17315 Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean Secrets du Troisième et dernier notaire A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture. Livre Ancien XVIè Droit Cadeau 590,00 €
12880 Salteur, Jacobi (Jacques) Super contractibus, testamentis, tutelisque, sententiae discutiuntur. In Supremo Sabaudiae Senatu (Dum Esset) Senatoris clarissimi Reliquie (1637) A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs ouvrages de Droit Sarde. Livre Ancien XVIIè Droit Savoie 390,00 €
20737 DN. Francesco Marco Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624) J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle. Régionalisme Livre Ancien XVIIè Droit 390,00 €
37243 Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...) Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz... Chez Jean Ressayre, 1698, à Dijon. Au format in folio comprenant page de titre, 18 ff, 872 pages avec texte sur 2 colonnes. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs avec caissons richement ornementé de dorures, pièce de titre, tranches marbrée. Ouvrage ayant été restauré sans qu'il n'y paraisse, en très bel aspect. A noter : Ouvrage de droit très important du Duché de Bourgogne, il y regroupe tous les commentaires et annotations des grand spécialistes du droit de l'époque, comme indiqué dans le complément du titre : « dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz, les annotations de Monsieur de Begat, Président au Parlement de Dijon, du Sieur avocat Despringles & autres: à quoi on a joint les notes de Mr Charles du Moulin& les décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France & notament du Parlement de Dijon, &c.. La conformité avec les autres Coutumes de France & les tables des titres, des articles & des matières. » Droit Régionalisme Livre Ancien XVIIè 390,00 €
38557 Fabro (Antoine Favre), Antonio Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro Sabaudiae Senatu tractatarum. Ex ordine titulorum codicis Justinianei [...] in novem libros distributus Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index) avec quelques rousseurs, nombreuses lettrines ornementées. Le tout dans une reliure postérieur du XIXe siècle remontée dans l'esprit du XVII siècle, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non seulement, le guide des avocats et des juges dans le Duché de Savoie et le Comté de Nice, jusqu'à l'Annexion de la Savoie et de Nice par la France en 1860, mais aussi l'unique recueil le plus influent des décisions judiciaires de l'ancien régime juridique européen. En effet, il a été largement utilisé, non seulement en Italie et en France, mais aussi aux Pays-Bas et dans les territoires allemands. L'auteur, grâce à cet ouvrage contenant 9 livres de jurisprudence, a mis fin à des abus et à la prise de décisions contradictoires qui sévissait dans les différents tribunaux du Duché de Savoie. Il a fait la réforme dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Cadeau 330,00 €
37209 Thomae Grammatici; Matteo D'Afflitto (AFFLICTIS, Matthaei de); Giovanni Luigi Riccio (Ionnis Aloysii Riccii) Decisiones Sacri regii consilii Neapolitani, Matthaei de Afflicitis [...] His accessere alia?s Thomae Grammatici, & Caesaris Vrsilli... Venetiis, MDCXXXV (1635), apud Iuntas. In folio, 44, 860 pages, reliure en basane havane, dos à nerfs orné de filets dorés, tranches mouchetées. A noter : Il s'agit du répertoire de la jurisprudence de la cour napolitaine de l'ancien régime. Droit Livre Ancien XVIIè Langue étrangère 240,00 €
17089 Maître Brice Bauderon Les Harangues de Maître Brice Bauderon, Seigneur de Senecey, ancien lieutenant général au baillage de Mâconnois, & Siège présidial de Macon À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite). Régionalisme Droit Religion Livre Ancien XVIIè 240,00 €
17349 Peuchet J. Essai d'une statistique générale de la France (An IX) Chez Testu, an IX. Petit in 8 comprenant 78 pages reliés en un demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Cet essai est important, il va servir à l'élaboration des différentes statistiques générales, en nom collectif, de 1803 à 1810, qui vont directement guider les politiques économiques de la France au XIXè sièle. L'auteur, théoricien de l'administration, journaliste, économiste, statisticien... révolutionnaire modéré, est aujourd'hui oublié du commun. Son influence fut grande car il inspira des auteurs aussi divers que Karl Marx ou Alexandre Dumas. Livre Ancien XVIIIè Droit économie 190,00 €
25083 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum. Juris civili, libri sex priores. In quibus, difficiles plaerique juris loci, nonis cum emndationibus, cum interpretationibus explicantur Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 90,00 €
25084 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 160,00 €
39405 Anonyme (curé de l'église Saint-Georges de Vienne) Droits des curés et des paroisses considérés sous leur double rapport, spirituel & temporel (2 parties en 1 volumes) Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne, évêque constitutionnel de l'Isère, et Baron d'empire. Droit Religion Régionalisme Livre Ancien XVIIIèi Cadeau 160,00 €
18947 Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix), Henry Le Juge de Paix (édition originale avec manuscrit) Manuscrit original relié en fin d'ouvrage, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages. Envoi dédicace sur la page de faux titre signée de l'auteur. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur la tranche des plats, couvertures et dos conservés, emboitage. Très bel exemplaire dans lequel on a rajouté in fine un manuscrit de 6 pages in 4 « Note sur l'affaire Alexandre... » relatant le procès pour un costume mal coupé. édition Originale Manuscrit Dédicace Droit Reliure Cadeau 150,00 €
38558 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi Rationalia in pandectas: ac Primum Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très correct pour cette édition originale. Livre Ancien Vii Droit Savoie Suisse édition Originale 150,00 €
38559 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu. Hemischilias; Seu, Pars secunda De Erroribus pragmatic et interprétum juris Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 150,00 €
39624 Deslandres, Maurice De la fin de l'ancien régime à la chute de l'Empire (1789 - 1815) (2 volumes). Histoire constitutionnelle de la France Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur. Révolution Empire Droit Dédicace 140,00 €
24757 Rhulieres, de (Claude Carloman de Rulhière) Oeuvres posthumes de M. de Rhulieres. Tableau esquissé de la fermentation qui agite actuellement l'Empire ottoman, la Russie et la Pologne... Chez Lavillette, 1792, Paris. Petit in 12 comprenant VI + 243 pages, relié en demi basane moderne avec dos à faux nerfs dorés, bel exemplaire pour cette édition originale parue l'année suivante de sa mort. L'auteur est un poète et historien français., élu à l’Académie française en 1787. On note son attitude malveillante envers la Révolution qui lui supprima ses rentes. édition Originale Mémoires Europe Droit Histoire Livre Ancien XVIIIè 120,00 €
38868 de Broglie, Albert L'Église et l'Empire Romain au IVe siècle (3 parties en 6 volumes). Règne de Constantin - Constance et Julien - Valentinien et Théodose Didier et Cie, 1860, 6 volumes, 3 parties au format in 8, XV, 471 - 452 - 452 - 506 - 464 - 533 pages. Le tout en reliure uniforme d'époque, en demi chagrin, dos à nerfs avec fleurons. Bel ensemble en bon état. Religion Droit Histoire Cadeau 120,00 €
22745 Le Cerf, Théodore L'Archipel des Iles Normandes. Jersey, Guernesey, Auregny, Sark et dépendances. Institutions communales, judiciaires, féodales de ces îles Avec une carte dépliante en frontispice, pour servir à la partie géographique et hydrographique. Henri Plon libraire, 1863. Au format in 8 comprenant III + 391 pages avec de rares rousseurs (page de titre), relié pleine toile d'époque, en assez bon état. Régionalisme Europe Monographie Droit 95,00 €
12954   Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie. Savoie Droit Politique 90,00 €
17351 Grumet, Abbé Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788) Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière. Livre Ancien XVIIIè Droit Révolution Religion 90,00 €
23151   Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état Curiosa Religion Droit 90,00 €
39625 Deslandres, Maurice L'avènement de la Troisième république, La constitution de 1875. Histoire constitutionnelle de la France Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché. Révolution Empire Droit Dédicace 90,00 €

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Mardi 14 Mai 2024

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