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Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, pages non coupées. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux de...


Categorie(s) du livre :
droit 

Référence du livre : 13372


30,00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.


Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 

Référence du livre : 37487

30,00 €

Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747

Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste

Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct.

Categorie(s) du livre :
droit  livre-ancien-XVIIIè  religion 

Référence du livre : 37487


A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc.


Categorie(s) du livre :
étude  livre-ancien-XVIIIè  droit  politique  philosophie 

Référence du livre : 21946


librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.


Categorie(s) du livre :
biographie  histoire  droit  économie 

Référence du livre : 39658

librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état.

Categorie(s) du livre :
biographie  histoire  droit  économie 

Référence du livre : 39658


Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  italie  langue-étrangère 

Référence du livre : 37360


Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index). Le tout dans une reliure postérieur du XVIIIe siècle remontée, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non...


Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  cadeau 

Référence du livre : 38557

Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index). Le tout dans une reliure postérieur du XVIIIe siècle remontée, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non...

Categorie(s) du livre :
droit  savoie  livre-ancien-XVIIè  cadeau 

Référence du livre : 38557


Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.


Categorie(s) du livre :
droit  seconde-guerre 

Référence du livre : 13060


15,00 €

Catholicisme et Protestantisme

Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit)

Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct.


Categorie(s) du livre :
religion  droit  histoire 

Référence du livre : 16988

15,00 €

Catholicisme et Protestantisme

Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit)

Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct.

Categorie(s) du livre :
religion  droit  histoire 

Référence du livre : 16988


Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.


Categorie(s) du livre :
droit  suisse  société-savante 

Référence du livre : 8387


La Fontaine de Siloé, 1997. Fort in 8 broché de 371 pages, avec documents en hors texte, en bon état.


Categorie(s) du livre :
biographie  droit  savoie 

Référence du livre : 39073

La Fontaine de Siloé, 1997. Fort in 8 broché de 371 pages, avec documents en hors texte, en bon état.

Categorie(s) du livre :
biographie  droit  savoie 

Référence du livre : 39073


5,00 €

Bazaine

Burnand, Robert

Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct.


Categorie(s) du livre :
biographie  militaria  droit 

Référence du livre : 24781


25,00 €

Aux électeurs du Collège de Duing

Despine (Charles-Marie-Joseph)

Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...


Categorie(s) du livre :
droit  politique  savoie 

Référence du livre : 37399

25,00 €

Aux électeurs du Collège de Duing

Despine (Charles-Marie-Joseph)

Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement...

Categorie(s) du livre :
droit  politique  savoie 

Référence du livre : 37399


6,00 €

Aux électeurs de la Ville de Chambéry

D'Alexandry (Maire de Chambéry)

Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit  politique 

Référence du livre : 12996


J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à...


Categorie(s) du livre :
régionalisme  livre-ancien-XVIIè  droit 

Référence du livre : 20737

J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à...

Categorie(s) du livre :
régionalisme  livre-ancien-XVIIè  droit 

Référence du livre : 20737


Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18295


Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct.


Categorie(s) du livre :
droit  histoire 

Référence du livre : 39641

Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct.

Categorie(s) du livre :
droit  histoire 

Référence du livre : 39641


Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de...


Categorie(s) du livre :
droit  histoire 

Référence du livre : 39645


Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.


Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18186

Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.

Categorie(s) du livre :
savoie  droit 

Référence du livre : 18186


Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38981


Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état.


Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38980

Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état.

Categorie(s) du livre :
almanach  régionalisme  droit 

Référence du livre : 38980