Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos).
Categorie(s) du livre :
droit
Référence du livre : 12134
Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 11527
Lettres Patentes
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 11527
Loyseau Jean
Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare.
Categorie(s) du livre :
droit politique
Référence du livre : 14062
Loyseau Jean
Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare.
Categorie(s) du livre :
droit politique
Référence du livre : 14062
Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé.
Categorie(s) du livre :
étude politique droit révolution
Référence du livre : 20496
Maître Brice Bauderon
À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite).
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit religion livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 17089
Maître Brice Bauderon
À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite).
Categorie(s) du livre :
régionalisme droit religion livre-ancien-XVIIè
Référence du livre : 17089
Manifeste
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie droit
Référence du livre : 9124
Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en...
Categorie(s) du livre :
politique italie droit religion savoie
Référence du livre : 11853
Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en...
Categorie(s) du livre :
politique italie droit religion savoie
Référence du livre : 11853
Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix),...
Manuscrit original relié en fin d'ouvrage, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages. Envoi dédicace sur la page de faux titre signée de l'auteur. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur...
Categorie(s) du livre :
édition-originale manuscrit dédicace droit reliure cadeau
Référence du livre : 18947
Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968.
Categorie(s) du livre :
linguistique moyen-âge droit dédicace
Référence du livre : 7727
Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968.
Categorie(s) du livre :
linguistique moyen-âge droit dédicace
Référence du livre : 7727
Montigny Jean
Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes.
Categorie(s) du livre :
politique seconde-guerre droit
Référence du livre : 4875
Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P.
Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».
Categorie(s) du livre :
savoie société-savante révolution droit biographie
Référence du livre : 18905
Mugnier, F. & Duval, C.
Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ».
Categorie(s) du livre :
savoie société-savante biographie droit militaria révolution
Référence du livre : 18904
Mugnier, F. & Duval, C.
Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ».
Categorie(s) du livre :
savoie société-savante biographie droit militaria révolution
Référence du livre : 18904
Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E.
Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle...
Categorie(s) du livre :
savoie société-savante histoire monographie droit
Référence du livre : 18901
Nicolas, Jean
Maloine éditeur, 1977, Paris. Avec de nombreux documents in et hors texte, 2 forts volumes in 8 comprenant XVI + 538 pages, XVI + en pagination continue des pages 539 à 1242. Le tout relié sous pleine toile verte de l'éditeur aux armes de Savoie, sans la jaquette illustrée, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie étude droit
Référence du livre : 40062
Nicolas, Jean
Maloine éditeur, 1977, Paris. Avec de nombreux documents in et hors texte, 2 forts volumes in 8 comprenant XVI + 538 pages, XVI + en pagination continue des pages 539 à 1242. Le tout relié sous pleine toile verte de l'éditeur aux armes de Savoie, sans la jaquette illustrée, en bon état.
Categorie(s) du livre :
savoie étude droit
Référence du livre : 40062
Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 13. Éditions Biere, 1997. In-8° broché à l'état neuf.
Categorie(s) du livre :
philosophie droit
Référence du livre : 13049
Orsier, Joseph
Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie dédicace
Référence du livre : 20435
Orsier, Joseph
Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état.
Categorie(s) du livre :
droit savoie dédicace
Référence du livre : 20435
