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Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux - livre ancien - Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux -

Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux

 

descriptif :
Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI +...

Référence. :

6481 

Catégorie(s) :

droit 
restauration 

Prix :
35,00 €

Les sept codes du Royaume - livre ancien - Les sept codes du Royaume -

Les sept codes du Royaume

 

descriptif :
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits...

Référence. :

6482 

Catégorie(s) :

droit 
restauration 

Prix :
45,00 €

Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... - livre ancien - Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... -

Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois...

 

descriptif :
Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier.

Référence. :

23359 

Catégorie(s) :

droit 

Prix :
25,00 €

Les sources des établissements de Saint-Louis - Viollet Paullivre ancien - Les sources des établissements de Saint-Louis - Viollet Paul

Les sources des établissements de Saint-Louis

de :
Viollet Paul

descriptif :
Mémoire lu devant l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans les séances de mars 1877. Paris, Champion libraire, 1877. In-8° broché non coupé de 103 pages, en très bon état.

Référence. :

10018 

Catégorie(s) :

droit 
moyen-âge 

Prix :
20,00 €

Les sources et les thèmes du discours politique du Patriciat genevois entre 1700 et 1770. État et Gouvernement - Barbey, Paullivre ancien - Les sources et les thèmes du discours politique du Patriciat genevois entre 1700 et 1770. État et Gouvernement - Barbey, Paul

Les sources et les thèmes du discours politique du Patriciat genevois entre 1700 et 1770. État et Gouvernement

de :
Barbey, Paul

descriptif :
Faculté de Droit, thèse n° 687 Genève, 1990. Au format in 8 broché comprenant 418 pages + tables, en très bon état.

Référence. :

36615 

Catégorie(s) :

suisse 
droit 
histoire 
politique 

Prix :
20,00 €

Les syndicats agricoles - Grandvoinnet J.livre ancien - Les syndicats agricoles - Grandvoinnet J.

Les syndicats agricoles

de :
Grandvoinnet J.

descriptif :
Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état.

Référence. :

5853 

Catégorie(s) :

agriculture 
droit 
économie 

Prix :
5,00 €

Les syndicats d'élevage - Charbonnel G.livre ancien - Les syndicats d'élevage - Charbonnel G.

Les syndicats d'élevage

de :
Charbonnel G.

descriptif :
Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état.

Référence. :

5825 

Catégorie(s) :

agriculture 
droit 

Prix :
5,00 €

Lettre à S.M. le Roi de Prusse - Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louislivre ancien - Lettre à S.M. le Roi de Prusse - Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis

Lettre à S.M. le Roi de Prusse

de :
Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis

descriptif :
Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre.

Référence. :

20342 

Catégorie(s) :

dédicace 
religion 
droit 

Prix :
30,00 €

Lettre ouverte aux hommes politiques - Viansson-Ponté, Pierrelivre ancien - Lettre ouverte aux hommes politiques - Viansson-Ponté, Pierre

Lettre ouverte aux hommes politiques

de :
Viansson-Ponté, Pierre

descriptif :
Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état.

Référence. :

24681 

Catégorie(s) :

droit 
sociologie 
politique 

Prix :
2,00 €

Lettre ouverte aux Socialistes - Duverger, Mauricelivre ancien - Lettre ouverte aux Socialistes - Duverger, Maurice

Lettre ouverte aux Socialistes

de :
Duverger, Maurice

descriptif :
Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état.

Référence. :

24680 

Catégorie(s) :

droit 
sociologie 
politique 

Prix :
2,00 €

Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 - Lettres Patenteslivre ancien - Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 - Lettres Patentes

Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835

de :
Lettres Patentes

descriptif :
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc... Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.

Référence. :

11527 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 

Prix :
35,00 €

Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 - Placardlivre ancien - Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 - Placard

Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849

de :
Placard

descriptif :
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.

Référence. :

12954 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 
politique 

Prix :

Ancien Prix :
120,00
Prix en promo :
60,00 €

Lui, qui les juge - Isorni, Jacqueslivre ancien - Lui, qui les juge - Isorni, Jacques

Lui, qui les juge

de :
Isorni, Jacques

descriptif :
Flammarion, 1961. In 12 broché, pages non coupées, en bon état.

Référence. :

24667 

Catégorie(s) :

droit 
histoire 

Prix :
3,00 €

Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre - Manifestelivre ancien - Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre - Manifeste

Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre

de :
Manifeste

descriptif :
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie.

Référence. :

9124 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 

Prix :
15,00 €

Manuel de l'étranger aux eaux d'Aix en Savoie - Despine, Docteur Constantlivre ancien - Manuel de l'étranger aux eaux d'Aix en Savoie - Despine, Docteur Constant

Manuel de l'étranger aux eaux d'Aix en Savoie

de :
Despine, Docteur Constant

descriptif :
Chez Burdet, 1834, Annecy. Au format in 8 comprenant gravure frontispice « Vue générale du bassin d'Aix », XIII + 170 pages + 46 pages « du catalogue de quelques insectes, mollusques et plantes rares trouvés dans les environs d'Aix », avec 9 gravures en hors texte (avec le frontispice) : « Bain de César », « Arc de Campanus », « Temple de Diane », « Fragments d'antiquités d'Aix et de ses environs » (dépliante), « Douches dites des Princes » (dépliante avec trois gravures),...

Référence. :

36008 

Catégorie(s) :

savoie 
médecine 
droit 

Prix :
190,00 €

Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres - Le Molt, A.-E.livre ancien - Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres - Le Molt, A.-E.

Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres

de :
Le Molt, A.-E.

descriptif :
Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos).

Référence. :

12134 

Catégorie(s) :

droit 

Prix :
15,00 €

Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903 - Académie des sciences belles lettres et arts de Savoielivre ancien - Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903 - Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie

Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903

de :
Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie

descriptif :
Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean...

Référence. :

36374 

Catégorie(s) :

société-savante 
savoie 
archéologie 
droit 

Prix :
50,00 €

Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880 - Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoielivre ancien - Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880 - Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie

Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880

de :
Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie

descriptif :
Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.

Référence. :

36371 

Catégorie(s) :

société-savante 
savoie 
droit 
histoire 

Prix :
45,00 €

Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VI, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 - Société académique de Savoie & Burnier, Eugènelivre ancien - Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VI, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 - Société académique de Savoie & Burnier, Eugène

Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VI, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630

de :
Société académique de Savoie & Burnier, Eugène

descriptif :
Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + XI + 712 pages, planches hors texte de fac-similés. Cet ouvrage presque à l'état de neuf ne comprend que le titre d'Eugène Burnier « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 » en 712 pages. À noter : cet ouvrage sera suivi d'une seconde partie « Histoire du Sénat de...

Référence. :

36367 

Catégorie(s) :

savoie 
sciences 
société-savante 
droit 
monographie 

Prix :
75,00 €

Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VII, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 - Société académique de Savoie & Burnier, Eugènelivre ancien - Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VII, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 - Société académique de Savoie & Burnier, Eugène

Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VII, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848

de :
Société académique de Savoie & Burnier, Eugène

descriptif :
Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». À noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie...

Référence. :

36368 

Catégorie(s) :

savoie 
sciences 
société-savante 
droit 
monographie 

Prix :
75,00 €

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