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La Grand' Monarchie de France composée par Mess. Claude de Seyssel, lors Euesque de Marseille,& depuis Archevesque de Thurin, adressat au Roy treschrestien, François premier de ce nom. Avec la loy salicque, qui est la première & principale loy...
de : Seyssel, Claude de descriptif : Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage...
 fort rare malgré de nombreuses réédition (de son temps). C'est un recueil de conseils pour le jeune souverain François Premier, mais surtout un brillant tableau juridique de la société française de son temps. Il y est un précurseur de l'absolutisme français. À noter, Claude de Seyssel est né à Aix en Savoie (Aix les Bains) vers 1450.
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Référence. :
36049
Catégorie(s) :
histoire droit politique savoie |
Prix : 1 150,00 € |
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Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784)
de : Chabrol, Conseiller d'État descriptif : Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin...
 Dégoutte, 1784 - 1786. À noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état.
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Référence. :
17314
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIIè droit régionalisme cadeau |
Prix : 850,00 € |
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Secrets du Troisième et dernier notaire
de : Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean descriptif : A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture.
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Référence. :
17315
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIè droit cadeau |
Prix : 490,00 € |
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Commentarii in Patrias Britonum, leges, seu Consuetudines generales antiquissimi Ducatus Britanniae. Suivi de : Coustumes generales du Pays et Duché de Bretagne reformées en l'an 1580 (1628)
de : D'Argentré, B. descriptif : 2 ouvrages reliés en un fort volume petit folio. Chez Nicolaum Buon, 1628. Comprenant, page de titre, page de titre illustrée (L. Gaultier), un portrait de l'auteur, 20 ff, puis avec texte sur 2 colonnes et pagination par colonne, 2474 soit 1237 pages, 68 ff (index), suivi de : « Coustumes générales du Pays et Duché de Bretagne reformée en l'an 1580, aitiologia, sive ratiocinatio de reformandis causis » des mêmes auteur, éditeur et date, 16 ff (au lecteur, Privilèges de Bretagne),...
 120 pages, 7 ff de table. Le tout dans une reliure d'époque, dos à nerfs et caissons avec fleurons, dernier plat détaché, mais bel aspect. À noter : L'auteur, Bertrand d'Argentré, juriste et historien breton, fut l'un des artisans de la nouvelle coutume de Bretagne.
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Référence. :
20739
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIè régionalisme droit |
Prix : 490,00 € |
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Super contractibus, testamentis, tutelisque, sententiae discutiuntur. In Supremo Sabaudiae Senatu (Dum Esset) Senatoris clarissimi Reliquie
de : Salteur, Jacobi (Jacques) descriptif : A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit...
 plusieurs ouvrages de Droit Sarde.
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Référence. :
12880
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIè droit savoie |
Prix : 480,00 € |
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Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624)
de : DN. Francesco Marco descriptif : J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à...
 la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle.
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Référence. :
20737
Catégorie(s) :
régionalisme livre-ancien-XVIIè droit |
Prix : 390,00 € |
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Les Harangues de Maître Brice Bauderon, Seigneur de Senecey, ancien lieutenant général au baillage de Mâconnois, & Siège présidial de Macon
de : Maître Brice Bauderon descriptif : À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite).
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Référence. :
17089
Catégorie(s) :
régionalisme droit religion livre-ancien-XVIIè |
Prix : 280,00 € |
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Essai d'une statistique générale de la France (An IX)
de : Peuchet J. descriptif : Chez Testu, an IX. Petit in 8 comprenant 78 pages reliés en un demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Cet essai est important, il va servir à l'élaboration des différentes statistiques générales, en nom collectif, de 1803 à 1810, qui vont directement guider les politiques économiques de la France au XIXè sièle. L'auteur, théoricien de l'administration, journaliste, économiste, statisticien... révolutionnaire modéré, est aujourd'hui oublié du commun. Son...
 influence fut grande car il inspira des auteurs aussi divers que Karl Marx ou Alexandre Dumas.
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Référence. :
17349
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIIè droit économie |
Prix : 250,00 € |
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Édit de sa Majesté portant quelques déclarations au sujet des Constitutions, et contenant le Tarif des émolumens, et Droits, qui sont dus aux finances, aux officiers d’état, de Justice, du Fisc & autres
de : Collectif descriptif : À Turin, 1740, chez Pierre Joseph Zapatta. Fort in 4 comprenant 373 pages + 15 ff de tables. À l'entête de Charles Emmanuel (Charles-Emmanuel III), Roi de Sardaigne, de Chipre et de Jérusalem, Duc de Savoie... Ouvrage largement annoté en marge. Relié en plein vélin d'époque, dos et coiffes abîmés, mais bel aspect.
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Référence. :
19496
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 190,00 € |
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Manuel de l'étranger aux eaux d'Aix en Savoie
de : Despine, Docteur Constant descriptif : Chez Burdet, 1834, Annecy. Au format in 8 comprenant gravure frontispice « Vue générale du bassin d'Aix », XIII + 170 pages + 46 pages « du catalogue de quelques insectes, mollusques et plantes rares trouvés dans les environs d'Aix », avec 9 gravures en hors texte (avec le frontispice) : « Bain de César », « Arc de Campanus », « Temple de Diane », « Fragments d'antiquités d'Aix et de ses environs » (dépliante), « Douches dites des Princes » (dépliante avec trois gravures),...
 « Piscine des thermes albertins », « Appareils usités dans l'établissement thermal d'Aix » (dépliante), « Plan des bains d'Aix » (dépliante) + 1 tableau dépliant. Le tout dans une demi reliure basane fauve d'époque, dos lisse à faux nerfs dorés avec coiffe haute frottée et un mors fatigué. Notre exemplaire contient « Règlement pour la Police intérieure des bains d'Aix en Savoie » de 20 pages signé de Pullini C. + 1 ff « Tableau des membres composant l'administration des bains d'Aix en Savoie ». Joli exemplaire bien frais de cette première édition.
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Référence. :
36008
Catégorie(s) :
savoie médecine droit |
Prix : 190,00 € |
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Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens
de : Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis descriptif : Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. À noter : très Rare édition juridique originale sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans...
 l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous.
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Référence. :
25084
Catégorie(s) :
droit savoie livre-ancien-XVIIè |
Prix : 160,00 € |
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Le Juge de Paix (édition originale avec manuscrit)
de : Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix), Henry descriptif : Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Envoi dédicace sur la page de faux titre. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur la tranche des plats, couvertures et dos...
 conservés, emboitage. Très bel exemplaire dans lequel on a rajouté in fine un manuscrit de 6 pages in 4 « Note sur l'affaire Alexandre... » relatant le procès pour un costume mal coupé.
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Référence. :
18947
Catégorie(s) :
édition-originale manuscrit dédicace droit reliure cadeau |
Prix : 150,00 € |
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Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849
de : Placard descriptif : Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.
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Référence. :
12954
Catégorie(s) :
savoie droit politique |
Prix :
Ancien Prix : 120,00€ Prix en promo : 60,00 € |
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Oeuvres posthuùes de M. de Rhulieres. Tableau esquissé de la fermentation qui agite actuellement l'Empire ottoman, la Russie et la Pologne...
de : Rhulieres, de (Claude Carloman de Rulhière) descriptif : Chez Lavillette, 1792, Paris. Petit in 12 comprenant VI + 243 pages, relié en demi basane moderne avec dos à faux nerfs dorés, bel exemplaire pour cette édition originale parue l'année suivante de sa mort.
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Référence. :
24757
Catégorie(s) :
édition-originale mémoires europe droit histoire livre-ancien-XVIIIè |
Prix : 120,00 € |
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Constitution de 1848 - Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs
de : Collectif descriptif : Imprimerie Nationale, 1848. Édition in-4° de 127 pages, reliure en mauvais état (abîmée et dos manquant). L'interêt de cet ouvrage, outre la rareté de cette édition originale in-4°, est la copie d'une lettre par E. Cholat, représentant du peuple pour l'Isère, au Directeur du « Moniteur ». Datée du 9 septembre 1848, cette lettre explique les motivations du refus de son auteur de voter cette constitution. Il y défend une constitution démocratique et non pas monarchique. Il nous...
 éclaire et nous aide à comprendre la facilité avec laquelle le futur Napoléon III put prendre le pouvoir.
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Référence. :
15861
Catégorie(s) :
dédicace politique droit empire |
Prix : 95,00 € |
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L'Archipel des Iles Normandes. Jersey, Guernesey, Auregny, Sark et dépendances. Institutions communales, judiciaires, féodales de ces îles
de : Le Cerf, Théodore descriptif : Avec une carte dépliante en frontispice, pour servir à la partie géographique et hydrographique. Henri Plon libraire, 1863. Au format in 8 comprenant III + 391 pages, relié pleine toile d'époque, en assez bon état.
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Référence. :
22745
Catégorie(s) :
régionalisme europe monographie droit |
Prix : 95,00 € |
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XVII Siècle, France 1590-1700 (2 volumes in 4). Institutions, Usages et costumes - Lettres, Sciences et Arts
de : Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul descriptif : Illustré de chromolithographies. Librairie de Firmin Didot et Cie, 1880-1882. 2 volumes au format in 4 en reliure uniforme en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant : XVIIe siècle, Institutions, Usages et Costumes, France 1590-1700 », 1880, illustré de 16 chromolithographies et de 300 gravures sur bois (dont 20 tirées hors texte), VIII + 580 pages, petites épidermures ; « XVIIe siècle, Lettres, Sciences et Arts, France 1590-1700 », 1882, illustré de 17 chromolithographies et...
 de 300 gravures sur bois (dont 16 tirées hors texte), VIII + 581 pages. Édition complète du XVIIe siècle, dans une reliure uniforme en bon état.
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Référence. :
24539
Catégorie(s) :
histoire mode art droit |
Prix : 95,00 € |
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Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788)
de : Grumet, Abbé descriptif : Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière.
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Référence. :
17351
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIIè droit révolution religion |
Prix : 90,00 € |
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La Russie d'Aujourd'hui. Le Tsar - Les Grands-Ducs - Les Ministres - La Société - Les Finances - La Police - L'Administration - La Diplomatie, etc.
de : Niet (Pseudonyme) descriptif : Félix Juven, Paris, sans date (1902). Au format in 12 comprenant 312 pages, relié en pleine toile rouge avec impression de prix au 1er plat. En bon état. Suite à la visite officielle du tsar Nicolas II à Compiègne, une série d'articles sont publiés en feuilleton hebdomadaire dans « L'Écho de Paris » puis réunis avec des articles inédits par Félix Juven. Ouvrage rarissime en édition originale présentée ici, car n'ayant pas plu au protagoniste, il fut racheté pour être détruit.
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Référence. :
21364
Catégorie(s) :
asie politique droit |
Prix : 90,00 € |
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Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir
descriptif : Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état
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Référence. :
23151
Catégorie(s) :
curiosa religion droit |
Prix : 90,00 € |
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XVIII Siècle, France 1700-1789 (2 volumes in 4). Institutions, Usages et Costumes - Lettres, Sciences et Arts
de : Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul descriptif : Illustré de chromolithographies. Librairie de Firmin Didot et Cie, 1875-1878. 2 volumes au format in 4 en reliure uniforme en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant : « XVIIIe siècle, Institutions, Usages et Costumes, France 1700-1789 », 1875, deuxième édition, illustré de 21 chromolithographies et de 350 gravures sur bois d'après..., VIII + 520 pages, petites épidermures et mors intérieurs fendus ; « XVIIIe siècle, Lettres, Sciences et Arts, France 1700-1789 », 1878,...
 illustré de 16 chromolithographies et de 250 gravures sur bois (dont 20 tirées hors texte) d'après..., XIII + 560 pages. Édition complète du XVIIIe siècle, dans une reliure uniforme en assez bon état.
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Référence. :
24540
Catégorie(s) :
histoire mode art droit |
Prix : 90,00 € |
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Coniecturarum. Juris civili, libri sex priores. In quibus, difficiles plaerique juris loci, nonis cum emndationibus, cum interpretationibus explicantur
de : Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis descriptif : Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff , 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. À noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du...
 sens égalitaire pour tous.
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Référence. :
25083
Catégorie(s) :
droit savoie livre-ancien-XVIIè |
Prix : 90,00 € |
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Mémoires de la Société académique (Académie Royale) de Savoie. Tome II, 1827
de : Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie descriptif : Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice...
 sur la situation géographico-topographique de la ville de Chambéry » ; "notice sur un caducée de bronze trouvé à Lémenc près de Chambéry" par Comte de Loche avec une planche dépliante; "Sur la restauration du Monastère d'Hautecombe" par Auguste de Juge. etc...
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Référence. :
6015
Catégorie(s) :
savoie sciences société-savante droit géographie |
Prix :
Ancien Prix : 80,00€ Prix en promo : 45,00 € |
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Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VI, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630
de : Société académique de Savoie & Burnier, Eugène descriptif : Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + XI + 712 pages, planches hors texte de fac-similés. Cet ouvrage presque à l'état de neuf ne comprend que le titre d'Eugène Burnier « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 » en 712 pages. À noter : cet ouvrage sera suivi d'une seconde partie « Histoire du Sénat de...

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Référence. :
36367
Catégorie(s) :
savoie sciences société-savante droit monographie |
Prix : 75,00 € |
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Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VII, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848
de : Société académique de Savoie & Burnier, Eugène descriptif : Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». À noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie...
 « Histoire du Sénat de Savoie de l'An 1000 à 1630 » paru précédemment.
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Référence. :
36368
Catégorie(s) :
savoie sciences société-savante droit monographie |
Prix : 75,00 € |
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Le Pays d'Annam. Étude sur l'organisation politique et sociale des Annamites
de : Luro, Inspecteur des affaires indigènes en Cochinchine E. descriptif : Ernest Leroux éditeur, 1897, seconde édition. Au format in 8 comprenant 3, VI, carte dépliante, 248 pages, relié en demi basane verte à dos lisse et faux nerfs dorés, joli exemplaire bien frais.
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Référence. :
36263
Catégorie(s) :
asie ethnologie droit colonialisme |
Prix : 65,00 € |
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Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa
de : Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight descriptif : Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.
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Référence. :
4939
Catégorie(s) :
droit afrique colonialisme europe |
Prix : 60,00 € |
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Problèmes historiques des États Allemands
de : Roux René descriptif : La Documentation Française, 1950, « Recueils et monographies ». In-4° broché comprenant 243 pages + 18 cartes, la plupart dépliantes. En état correct.
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Référence. :
13406
Catégorie(s) :
monographie europe droit |
Prix : 60,00 € |
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Un programme de restauration sociale, La Tour du Pin précurseur (avec une lettre autographe signée de l'auteur et une reliure signée) et suivi de quelques essais d'un autre age en marge de l'ordre français
de : Rivain Jean descriptif : Exemplaire enrichi d'une lettre autographe signée de l'auteur, d'une carte de visite, d'un long envoi sur la page de faux titre. Société d'Édition « Le Livre », Émile Chamontin, 1926. In 12 comprenant XV + 218 pages sur papier Alfa justifié, relié en demi chagrin à coins signé « L. Pouillet », dos à nerfs avec caissons dorés, tête haute dorée, couvertures conservées. Très bel exemplaire.
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Référence. :
19011
Catégorie(s) :
manuscrit dédicace biographie politique droit régionalisme |
Prix : 60,00 € |
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Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes
de : Collectif descriptif : Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, non coupé. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux...
 de simple police, tableaux CXXVI et CXXVII ; Vème partie : De l'instruction criminelle, tableaux CXXVIII à CXLVII ; VIème partie : Cour de cassation, tableaux CXLVIII à CLI.
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Référence. :
13372
Catégorie(s) :
droit |
Prix :
Ancien Prix : 50,00€ Prix en promo : 35,00 € |
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Tome XXVIII, 1889. Deuxième série Tome III - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
de : Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie descriptif : Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au...

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Référence. :
18901
Catégorie(s) :
savoie société-savante histoire monographie droit |
Prix : 50,00 € |
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Tome XXXVI, 1897, deuxième série, tome XI - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
de : Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie descriptif : Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ».
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Référence. :
18904
Catégorie(s) :
savoie société-savante biographie droit militaria révolution |
Prix : 50,00 € |
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Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
de : Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie descriptif : Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».
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Référence. :
18905
Catégorie(s) :
savoie société-savante révolution droit biographie |
Prix :
Ancien Prix : 50,00€ Prix en promo : 35,00 € |
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Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903
de : Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie descriptif : Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean...
 de Maurienne. Étude historique et archéologique » par l'Abbé Truchet ; « Le sentiment religieux, essai psychologique » par l'abbé Burlet...
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Référence. :
36374
Catégorie(s) :
société-savante savoie archéologie droit |
Prix : 50,00 € |
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Les sept codes du Royaume
descriptif : Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits...
 périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons.
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Référence. :
6482
Catégorie(s) :
droit restauration |
Prix : 45,00 € |
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Le Pape au dix-neuvième siècle
de : Mazzini J. descriptif : Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un...
 plan d'action. en 1831, réfugié à Marseille, il fonde le mouvement « Jeune Italie ». Après un emprisonnement, il est condamné au bannissement. Après différentes tentatives de révolutions, il se met à la tête d'un mouvement pour l'unité italienne. Il condamne l'alliance franco-piémontaise (1858) et la cession de la Savoie et du comté de Nice à la France (1860). en 1868, il tente de fonder une alliance républicaine universelle. Il mourra sous un nom d'emprunt à Pise. On le considère comme un des pères de l'unité italienne.
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Référence. :
11853
Catégorie(s) :
politique italie droit religion savoie |
Prix : 45,00 € |
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Le Bien Public pour le Fait de la Justice
de : Favre René descriptif : Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
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Référence. :
12927
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 45,00 € |
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Collection complète des oeuvres. Tome Cinquième : Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Dijon ; Observation et réfutation de ce discours ; Le devins du village (Opéra) ; Lettres sur la musique ; Narcisse ; Lettres de Rousseau à Voltaire...
de : Rousseau, J.-J. descriptif : A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc.
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Référence. :
21946
Catégorie(s) :
étude livre-ancien-XVIIIè droit politique philosophie |
Prix : 45,00 € |
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Le Département des Affaires étrangères pendant la Révolution 1787-1804
de : Masson, Frédéric descriptif : Plon et Cie, 1877. Au format in 8 comprenant XVI, 570 pages avec une trace ancienne d'humidité sur l page de titre, le reste bien blanc. Relié en demi chagrin, dos à nerfs avec fleurons, joli exemplaire.
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Référence. :
26483
Catégorie(s) :
révolution droit |
Prix : 45,00 € |
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Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880
de : Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie descriptif : Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.
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Référence. :
36371
Catégorie(s) :
société-savante savoie droit histoire |
Prix : 45,00 € |
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Le Palais des Mille et un ennuis
de : Géo London descriptif : Avec 40 illustrations par Ben, Bib, Gassier, Grambert et Luc Vincent. Sans l'Aquarelle par F. d'Hey. Raoul Solar, 1949. In 4 broché en feuilles non coupées de 192 pages + table, dans une couverture illustrée à rabat. Gravures dans un portefeuille à part, le tout sous emboitage. Exemplaire 132 sur pur fil à la forme avec hors texte velin de chez Johannot, tirage total 590.
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Référence. :
18789
Catégorie(s) :
illustré-moderne droit |
Prix : 40,00 € |
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Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain
de : Du Verger de Saint Thomas, Comte descriptif : Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.
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Référence. :
1913
Catégorie(s) :
histoire varia droit dédicace sport |
Prix : 35,00 € |
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Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)
de : Balmain J. descriptif : Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.
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Référence. :
6008
Catégorie(s) :
savoie histoire droit |
Prix : 35,00 € |
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Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux
descriptif : Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI +...
 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire.
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Référence. :
6481
Catégorie(s) :
droit restauration |
Prix : 35,00 € |
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Documents inédits. Par devant Notaire XVIIè et XVIIIè siècles
de : Weber A. descriptif : Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau.
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Référence. :
11310
Catégorie(s) :
régionalisme droit |
Prix : 35,00 € |
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Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835
de : Lettres Patentes descriptif : Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales.
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Référence. :
11527
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 35,00 € |
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Code Pénal Militaire pour les États de S.M. le Roi de Sardaigne (1840)
de : Code Militaire descriptif : Imprimerie Royale, Turin, 1840. Édition officielle sur grand papier. In-4° de IV + 156 pages. Petit manque aux dernières pages sans manque de texte. Sinon dos fragile, en état très correct.
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Référence. :
11608
Catégorie(s) :
droit savoie |
Prix : 35,00 € |
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Examen des Franchises de Saint-Genix (1232-1257)
de : Naz, Pierre-Antoine descriptif : Plaquette tirée à part, paginée de la page 215 à 283. Relié en demi basane moderne, en très bel état. Intéressante recherche sur le droit au moyen-age : Les libertés personnelles - Les droits du Seigneur - etc.
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Référence. :
19904
Catégorie(s) :
histoire droit savoie histoire |
Prix : 35,00 € |
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Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes)
de : Collectif descriptif : Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état.
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Référence. :
21760
Catégorie(s) :
littérature droit religion |
Prix : 35,00 € |
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Directoire, Consulat et Empire. Moeurs et Usages, Lettres, Sciences et Arts. France 1795-1815
de : Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul descriptif : Illustré de 10 chromolithographies et 410 gravures sur bois d'après... Librairie de Firmin Didot et Cie, 1884. Au format in 4 en reliure en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant VI + 564 pages, en bon état.
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Référence. :
24541
Catégorie(s) :
histoire mode art droit empire révolution |
Prix : 35,00 € |
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