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Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex - livre ancien - Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex -

Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex

 

descriptif :
Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages.

Référence. :

2637 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 

Prix :
8,00 €

Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850 - livre ancien - Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850 -

Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850

 

descriptif :
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.

Référence. :

12746 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 

Prix :
25,00 €

Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice - livre ancien - Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice -

Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice

 

descriptif :
Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.

Référence. :

13060 

Catégorie(s) :

droit 
seconde-guerre 

Prix :
6,00 €

Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1957 - livre ancien - Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1957 -

Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1957

 

descriptif :
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.

Référence. :

14649 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 

Prix :
25,00 €

Nos Franchises Savoyardes et la Liberté ou les P.P. Capucins devant le Conseil Municipal de Chambéry (Séance du 5 novembre 1901) - livre ancien - Nos Franchises Savoyardes et la Liberté ou les P.P. Capucins devant le Conseil Municipal de Chambéry (Séance du 5 novembre 1901) -

Nos Franchises Savoyardes et la Liberté ou les P.P. Capucins devant le Conseil Municipal de Chambéry (Séance du 5 novembre 1901)

 

descriptif :
Chambéry, imp. Savoisienne, 1901. Plaquette brochée in 8 de 32 pages, en état correct.

Référence. :

18176 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 
religion 

Prix :
10,00 €

Deux illustrations du Barreau de Savoie. Mr Perrier de la Bathie - Mr Roissard. Éloges funèbres & hommages rendus à leur mémoire - livre ancien - Deux illustrations du Barreau de Savoie. Mr Perrier de la Bathie - Mr Roissard. Éloges funèbres & hommages rendus à leur mémoire -

Deux illustrations du Barreau de Savoie. Mr Perrier de la Bathie - Mr Roissard. Éloges funèbres & hommages rendus à leur mémoire

 

descriptif :
Rumilly, imp. Ducret, 1887. Plaquette in 8 brochée de 48 pages, en bon état.

Référence. :

18293 

Catégorie(s) :

savoie 
biographie 
droit 

Prix :
8,00 €

La Naissance de la Souveraineté Nationale - livre ancien - La Naissance de la Souveraineté Nationale -

La Naissance de la Souveraineté Nationale

 

descriptif :
Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état.

Référence. :

21202 

Catégorie(s) :

droit 
catalogue 
histoire 

Prix :
15,00 €

Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône - livre ancien - Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône -

Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône

 

descriptif :
Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état.

Référence. :

21374 

Catégorie(s) :

régionalisme 
droit 

Prix :
10,00 €

État nominatif des Pensions sur le Trésor Royal, imprimé par Ordre de l'Assemblée Nationale (Tome I) - livre ancien - État nominatif des Pensions sur le Trésor Royal, imprimé par Ordre de l'Assemblée Nationale (Tome I) -

État nominatif des Pensions sur le Trésor Royal, imprimé par Ordre de l'Assemblée Nationale (Tome I)

 

descriptif :
À Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1789. Au format in 8 comprenant 565 pages + 2 ff de notes. Relié en demi basane fauve, dos lisse muet. Publié par le comité des finances de l'Assemblée Nationale de 1789, à la demande de cette même assemblée pour connaitre l'état des finances de la Nation. Cette publication révolutionnaire contient les noms et qualités des pensionnaires, les dons, gratifications et pensions, l'état de leurs services et les observations sur les motifs qui leur ont...

Référence. :

21433 

Catégorie(s) :

révolution 
droit 
économie 
histoire 

Prix :
50,00 €

La Police secrète sur les bords du Léman 1886-1888 - livre ancien - La Police secrète sur les bords du Léman 1886-1888 -

La Police secrète sur les bords du Léman 1886-1888

 

descriptif :
Imprimerie Trembley, Genève, 1888. Petite plaquette au format in 12 brochée de II + 22 pages, sans nom d'auteur. En état très correct.

Référence. :

22650 

Catégorie(s) :

suisse 
savoie 
droit 

Prix :
25,00 €

Harangues prononcées à l'ouverture des estats généraux de la Province de Languedoc, convoquez par mandement du Roy en la Ville de Beziers le Jeudy 4 Décembre 1664. Suivi de Harangues faites aux Estats Généraux de la Province de Languedoc... - livre ancien - Harangues prononcées à l'ouverture des estats généraux de la Province de Languedoc, convoquez par mandement du Roy en la Ville de Beziers le Jeudy 4 Décembre 1664. Suivi de Harangues faites aux Estats Généraux de la Province de Languedoc... -

Harangues prononcées à l'ouverture des estats généraux de la Province de Languedoc, convoquez par mandement du Roy en la Ville de Beziers le Jeudy 4 Décembre 1664. Suivi de Harangues faites aux Estats Généraux de la Province de Languedoc...

 

descriptif :
2 plaquettes reliées en 1 volume en demi vélin au format très petit in 4, en très bon état. « Harangues prononcées à l'ouverture des estats généraux de la Province de Languedoc, convoquez par mandement du Roy en la Ville de Beziers le Jeudy 4 Décembre 1664 », chez Jean Boude, imprimeur à Bésiers, sans date (1665), 19 pages. Suivi de « Harangues faites aux Estats généraux de la Province de Languedoc le Mardy Seiziéme Décembre 1664 sur la demande du Roy », chez Jean Boude, à...

Référence. :

22744 

Catégorie(s) :

livre-ancien-XVIIè 
régionalisme 
droit 
cadeau 

Prix :
75,00 €

Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir - livre ancien - Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir -

Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir

 

descriptif :
Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état

Référence. :

23151 

Catégorie(s) :

curiosa 
religion 
droit 

Prix :
90,00 €

Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... - livre ancien - Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... -

Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois...

 

descriptif :
Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état.

Référence. :

23359 

Catégorie(s) :

droit 

Prix :
25,00 €

Oeuvres choisies du Chancelier d'Aguesseau, précédées d'une notice sur sa vie - Aguesseaulivre ancien - Oeuvres choisies du Chancelier d'Aguesseau, précédées d'une notice sur sa vie - Aguesseau

Oeuvres choisies du Chancelier d'Aguesseau, précédées d'une notice sur sa vie

de :
Aguesseau

descriptif :
Librairie de Firmin Didot frères 1850, in-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure au dos à caissons gauffrés.

Référence. :

3115 

Catégorie(s) :

droit 
littérature 
histoire-XVIIè 
histoire-XVIIIè 
biographie 

Prix :
18,00 €

La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925 - Anonymelivre ancien - La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925 - Anonyme

La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925

de :
Anonyme

descriptif :
Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures.

Référence. :

4557 

Catégorie(s) :

politique 
sociologie 
droit 
militaria 

Prix :
10,00 €

L'Heure du choix - Aveline, Claude & Cassou, Jean & Chamson, André & Friedmann, Georges & Martin-Chauffier, Louis & Vercorslivre ancien - L'Heure du choix - Aveline, Claude & Cassou, Jean & Chamson, André & Friedmann, Georges & Martin-Chauffier, Louis & Vercors

L'Heure du choix

de :
Aveline, Claude & Cassou, Jean & Chamson, André & Friedmann, Georges & Martin-Chauffier, Louis & Vercors

descriptif :
Les Amis des Éditions de Minuit, 1947. Édition originale sur papier Alfa des papèteries de Navarre n° 403/1000. Grand in 12 broché avec couverture repliée et légèrement défraichie, en état très correct.

Référence. :

21379 

Catégorie(s) :

édition-originale 
politique 
droit 

Prix :
10,00 €

Justice et société - Bagolini Luigilivre ancien - Justice et société - Bagolini Luigi

Justice et société

de :
Bagolini Luigi

descriptif :
Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995.

Référence. :

13386 

Catégorie(s) :

philosophie 
droit 

Prix :
18,00 €

Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) - Balmain J.livre ancien - Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) - Balmain J.

Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)

de :
Balmain J.

descriptif :
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.

Référence. :

6008 

Catégorie(s) :

savoie 
histoire 
droit 

Prix :
35,00 €

Le couteau entre les dents. Aux intellectuels - Barbusse, Henrilivre ancien - Le couteau entre les dents. Aux intellectuels - Barbusse, Henri

Le couteau entre les dents. Aux intellectuels

de :
Barbusse, Henri

descriptif :
Les éditions Clarté, 1921. Petit format in 8 de 80 pages sous couverture repliée noire, en état correct.

Référence. :

24367 

Catégorie(s) :

droit 
politique 

Prix :
8,00 €

Le mépris des Lois et ses conséquences sociales - Bellet Daniellivre ancien - Le mépris des Lois et ses conséquences sociales - Bellet Daniel

Le mépris des Lois et ses conséquences sociales

de :
Bellet Daniel

descriptif :
Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.

Référence. :

5269 

Catégorie(s) :

philosophie 
droit 
sociologie 

Prix :
10,00 €

L'affaire Dreyfus, la République en péril - Birnbaum, Pierrelivre ancien - L'affaire Dreyfus, la République en péril - Birnbaum, Pierre

L'affaire Dreyfus, la République en péril

de :
Birnbaum, Pierre

descriptif :
Découverte Gallimard, Histoire, 1994. Petit in 12 broché avec une iconographie photographique, en très bon état.

Référence. :

24765 

Catégorie(s) :

histoire 
droit 
militaria 
politique 

Prix :
2,00 €

Du retour de l'Egypte à l'étalon Or - Blanchardlivre ancien - Du retour de l'Egypte à l'étalon Or - Blanchard

Du retour de l'Egypte à l'étalon Or

de :
Blanchard

descriptif :
Extrait de la revue de la Sté Royale d'Economie Politique et Statistique et de Législation, Le Caire, imprimerie de l'Institut Français d'Archéologie Orientale, 1930, in-8° broché de 33 pages.

Référence. :

2860 

Catégorie(s) :

afrique 
économie 
droit 

Prix :
5,00 €

Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904 - Blanchard G.livre ancien - Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904 - Blanchard G.

Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904

de :
Blanchard G.

descriptif :
Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état.

Référence. :

4989 

Catégorie(s) :

afrique 
droit 

Prix :
8,00 €

Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa - Boiceau, Underdown, Mc Ilwraightlivre ancien - Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa - Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight

Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa

de :
Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight

descriptif :
Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.

Référence. :

4939 

Catégorie(s) :

droit 
afrique 
colonialisme 
europe 

Prix :
90,00 €

La France à l'abattoir - Bourgeade, Pierrelivre ancien - La France à l'abattoir - Bourgeade, Pierre

La France à l'abattoir

de :
Bourgeade, Pierre

descriptif :
Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Ramsay, 1979. Au format in 8 oblong, en bon état.

Référence. :

24600 

Catégorie(s) :

dédicace 
politique 
droit 

Prix :
10,00 €

Le Concordat - Broglie, Duc delivre ancien - Le Concordat - Broglie, Duc de

Le Concordat

de :
Broglie, Duc de

descriptif :
Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage défraîchi avec dos fragile.

Référence. :

11762 

Catégorie(s) :

religion 
empire 
droit 

Prix :

Ancien Prix :
20,00
Prix en promo :
12,00 €

Syndicats et coopératives de battage - Buchet G.livre ancien - Syndicats et coopératives de battage - Buchet G.

Syndicats et coopératives de battage

de :
Buchet G.

descriptif :
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en très bon état.

Référence. :

5909 

Catégorie(s) :

agriculture 
droit 
économie 

Prix :
6,00 €

Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982) - Bullier, Antoine-J.livre ancien - Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982) - Bullier, Antoine-J.

Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982)

de :
Bullier, Antoine-J.

descriptif :
Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état.

Référence. :

22379 

Catégorie(s) :

politique 
afrique 
droit 

Prix :
8,00 €

Bazaine - Burnand, Robertlivre ancien - Bazaine - Burnand, Robert

Bazaine

de :
Burnand, Robert

descriptif :
Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état correct.

Référence. :

24781 

Catégorie(s) :

biographie 
militaria 
droit 

Prix :
4,00 €

Le souverain Sénat de Savoie - Buttin, Annelivre ancien - Le souverain Sénat de Savoie - Buttin, Anne

Le souverain Sénat de Savoie

de :
Buttin, Anne

descriptif :
Collection « L'Histoire en Savoie » n° 69 de mars 1983, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 31 pages. En bon état.

Référence. :

19111 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 
politique 

Prix :
6,00 €

Le procès Pucheu - Buttin, Batonnier Paullivre ancien - Le procès Pucheu - Buttin, Batonnier Paul

Le procès Pucheu

de :
Buttin, Batonnier Paul

descriptif :
Collection « Archives d'Histoire Contemporaine », Amiot Dumont, 1958. Petit in-8° avec 13 illustrations hors texte, en assez bon état. Procès et prise de position pour Pétain dans la guerre 39-45.

Référence. :

4314 

Catégorie(s) :

histoire 
militaria 
droit 
politique 

Prix :

Ancien Prix :
6,00
Prix en promo :
5,00 €

Devant l'Histoire. Mes Prisons - Caillaux, Josephlivre ancien - Devant l'Histoire. Mes Prisons - Caillaux, Joseph

Devant l'Histoire. Mes Prisons

de :
Caillaux, Joseph

descriptif :
Aux éditions de la Sirène, 1921. Au format in 12 broché, en état correct.

Référence. :

24806 

Catégorie(s) :

droit 
politique 

Prix :
4,00 €

L'Accaparement à Paris sous la Terreur - Essais sur l'application de la Loi du 26 juillet 1793 - Calvet, Henrilivre ancien - L'Accaparement à Paris sous la Terreur - Essais sur l'application de la Loi du 26 juillet 1793 - Calvet, Henri

L'Accaparement à Paris sous la Terreur - Essais sur l'application de la Loi du 26 juillet 1793

de :
Calvet, Henri

descriptif :
Imprimerie Nationale, Ernest Leroux, 1933. Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution. Au format in 8 broché avec couverture légèrement abîmée, 258 pages, en état très correct.

Référence. :

24642 

Catégorie(s) :

révolution 
régionalisme 
droit 

Prix :
25,00 €

Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784) - Chabrol, Conseiller d'Étatlivre ancien - Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784) - Chabrol, Conseiller d'État

Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784)

de :
Chabrol, Conseiller d'État

descriptif :
Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin...

Référence. :

17314 

Catégorie(s) :

livre-ancien-XVIIIè 
droit 
régionalisme 
cadeau 

Prix :
850,00 €

Les syndicats d'élevage - Charbonnel G.livre ancien - Les syndicats d'élevage - Charbonnel G.

Les syndicats d'élevage

de :
Charbonnel G.

descriptif :
Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en très bon état.

Référence. :

5825 

Catégorie(s) :

agriculture 
droit 

Prix :
6,00 €

Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946 - Chardonnet, Jeanlivre ancien - Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946 - Chardonnet, Jean

Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946

de :
Chardonnet, Jean

descriptif :
Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état.

Référence. :

22480 

Catégorie(s) :

économie 
droit 
militaria 
seconde-guerre 

Prix :
6,00 €

Vérités Nord-Africaines - Charles-Collomblivre ancien - Vérités Nord-Africaines - Charles-Collomb

Vérités Nord-Africaines

de :
Charles-Collomb

descriptif :
Ouvrage avec une dédicace de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie.

Référence. :

11084 

Catégorie(s) :

afrique 
colonialisme 
politique 
droit 

Prix :
15,00 €

Polémique. Opinions et discours - Chateaubriand, Vicomte delivre ancien - Polémique. Opinions et discours - Chateaubriand, Vicomte de

Polémique. Opinions et discours

de :
Chateaubriand, Vicomte de

descriptif :
Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état.

Référence. :

21434 

Catégorie(s) :

droit 
politique 
mémoires 

Prix :
15,00 €

Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939 - Chemin, Françoislivre ancien - Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939 - Chemin, François

Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939

de :
Chemin, François

descriptif :
Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.

Référence. :

20720 

Catégorie(s) :

politique 
droit 
savoie 

Prix :
18,00 €

Études sur la Révolution - Cloriviere, Pierre delivre ancien - Études sur la Révolution - Cloriviere, Pierre de

Études sur la Révolution

de :
Cloriviere, Pierre de

descriptif :
Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état.

Référence. :

13427 

Catégorie(s) :

révolution 
droit 

Prix :
7,00 €

Code Pénal Militaire pour les États de S.M. le Roi de Sardaigne - Code Militairelivre ancien - Code Pénal Militaire pour les États de S.M. le Roi de Sardaigne - Code Militaire

Code Pénal Militaire pour les États de S.M. le Roi de Sardaigne

de :
Code Militaire

descriptif :
Imprimerie Royale, Turin, 1840. Édition officielle sur grand papier. In-4° de IV + 156 pages. Petit manque aux dernières pages sans manque de texte. Sinon dos fragile et état correct.

Référence. :

11608 

Catégorie(s) :

droit 
savoie 

Prix :
35,00 €

Les sept Codes avec indications de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux - Codes Droitlivre ancien - Les sept Codes avec indications de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux - Codes Droit

Les sept Codes avec indications de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux

de :
Codes Droit

descriptif :
Augmentés de la charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matieres. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plain veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors fendu, coins emoussés, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire.

Référence. :

6481 

Catégorie(s) :

droit 
restauration 

Prix :
59,00 €

Les sept codes du Royaume - Codes Droitlivre ancien - Les sept codes du Royaume - Codes Droit

Les sept codes du Royaume

de :
Codes Droit

descriptif :
Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, evalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais et dépens pour leressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la peche fluniale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes electorales et du Jury, sur les journaux et ecrits...

Référence. :

6482 

Catégorie(s) :

droit 
restauration 

Prix :
75,00 €

La Chasse et le Droit - Colin, Paul & Guilbaud, Jacqueslivre ancien - La Chasse et le Droit - Colin, Paul & Guilbaud, Jacques

La Chasse et le Droit

de :
Colin, Paul & Guilbaud, Jacques

descriptif :
Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché de 433 pages, coverure illustrée. En très bon état.

Référence. :

16953 

Catégorie(s) :

chasse 
droit 

Prix :
9,00 €

Nouveau Code du Propriétaire et du Commerçant - Collectiflivre ancien - Nouveau Code du Propriétaire et du Commerçant - Collectif

Nouveau Code du Propriétaire et du Commerçant

de :
Collectif

descriptif :
Contenant les notions du droit civil, commercial, administratif et un traité des contrats ou obligations, avec toutes les formules des actes sous signatures privées ; le tarif du droit d'enregistrement sur chacun d'eux. Suivi d'une explication claire et succinte sur chaque nature de convention, appuyée par les décisions de la Cour de Cassation, augmentée de la nouvelle Loi sur les justices de Paix, de celle sur les faillites et banqueroutes, et de la taxe des frais dus aux avoués,...

Référence. :

7439 

Catégorie(s) :

droit 

Prix :
25,00 €

Renseignements sur les travaux préparatoires faits par l'administration pour l'exécution de la Loi du 21 mai 1836 sur les Chemins Vicinaux - Collectiflivre ancien - Renseignements sur les travaux préparatoires faits par l'administration pour l'exécution de la Loi du 21 mai 1836 sur les Chemins Vicinaux - Collectif

Renseignements sur les travaux préparatoires faits par l'administration pour l'exécution de la Loi du 21 mai 1836 sur les Chemins Vicinaux

de :
Collectif

descriptif :
Ministère de l'Intérieur, Administration Départementale et Communale, Bureau d'Administration Générale. Imprimerie Royale, janvier 1837. Au format grand in-8° de 73 pages, il comprend les rapports des Préfets département par département ainsi qu'un grand tableau dépliant (en fin d'ouvrage) ayant pour titre : « Prévisions sur le Service des Chemins vicinaux de grande communication, pour l'année 1837 », récapitualtif des 86 départements. En état correct dans son brochage bleu...

Référence. :

13099 

Catégorie(s) :

droit 
régionalisme 

Prix :
18,00 €

Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes - Collectiflivre ancien - Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes - Collectif

Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes

de :
Collectif

descriptif :
Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, non coupé. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux...

Référence. :

13372 

Catégorie(s) :

droit 

Prix :

Ancien Prix :
50,00
Prix en promo :
35,00 €

Constitution de 1848 - Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs - Collectiflivre ancien - Constitution de 1848 - Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs - Collectif

Constitution de 1848 - Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs

de :
Collectif

descriptif :
Imprimerie Nationale, 1848. Édition in-4° de 127 pages, reliure en mauvais état (abîmée et dos manquant). L'interêt de cet ouvrage, outre la rareté de cette édition originale in-4°, est la copie d'une lettre par E. Cholat, représentant du peuple pour l'Isère, au Directeur du « Moniteur ». Datée du 9 septembre 1848, cette lettre explique les motivations du refus de son auteur de voter cette constitution. Il y défend une constitution démocratique et non pas monarchique. Il nous...

Référence. :

15861 

Catégorie(s) :

dédicace 
politique 
droit 
empire 

Prix :
95,00 €

Indicateur du Duché de Savoie. Almanach judiciaire, administratif et littéraire pour l'année 1849 - Collectiflivre ancien - Indicateur du Duché de Savoie. Almanach judiciaire, administratif et littéraire pour l'année 1849 - Collectif

Indicateur du Duché de Savoie. Almanach judiciaire, administratif et littéraire pour l'année 1849

de :
Collectif

descriptif :
Chambéry, Imprimerie du Gouvernement, sans date. In-12° de VIII + 216 + 86 pages (partie littéraire). Petit in-12° cartonné d'époque, dos très abîmé, mais intérieur très frais. Comprend : la partie judiciaire, administratif de 1849, soit calendrier, lunes, les foires et marchés, la liste des communes, généalogie de la maison Royale, les ambassadeurs, membres du gouvernement, le judiciaire, l'armée, l'économie, le transport, la santé, l'agriculture, les société savantes,...

Référence. :

16697 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 

Prix :
70,00 €

Édit de sa Majesté portant quelques déclarations au sujet des Constitutions, et contenant le Tarif des émolumens, et Droits, qui sont dus aux finances, aux officiers d’état, de Justice, du Fisc & autres - Collectiflivre ancien - Édit de sa Majesté portant quelques déclarations au sujet des Constitutions, et contenant le Tarif des émolumens, et Droits, qui sont dus aux finances, aux officiers d’état, de Justice, du Fisc & autres - Collectif

Édit de sa Majesté portant quelques déclarations au sujet des Constitutions, et contenant le Tarif des émolumens, et Droits, qui sont dus aux finances, aux officiers d’état, de Justice, du Fisc & autres

de :
Collectif

descriptif :
À Turin, 1740, chez Pierre Joseph Zapatta. Fort in 4 comprenant 373 pages + 15 ff de tables. À l'entête de Charles Emmanuel (Charles-Emmanuel III), Roi de Sardaigne, de Chipre et de Jérusalem, Duc de Savoie... Ouvrage largement annoté en marge. Relié en plein vélin d'époque, dos et coiffes abîmés, mais bel aspect.

Référence. :

19496 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 

Prix :
190,00 €

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