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Auteur
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Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex
descriptif : Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état.
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Référence. :
2637
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix :
Ancien Prix : 8,00€ Prix en promo : 6,00 € |
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Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux
descriptif : Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI +...
 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire.
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Référence. :
6481
Catégorie(s) :
droit restauration |
Prix : 35,00 € |
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Les sept codes du Royaume
descriptif : Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits...
 périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons.
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Référence. :
6482
Catégorie(s) :
droit restauration |
Prix : 45,00 € |
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Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850
descriptif : Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages.
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Référence. :
12746
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 25,00 € |
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Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice
descriptif : Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct.
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Référence. :
13060
Catégorie(s) :
droit seconde-guerre |
Prix : 6,00 € |
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Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1857
descriptif : Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants.
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Référence. :
14649
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 25,00 € |
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La Naissance de la Souveraineté Nationale
descriptif : Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état.
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Référence. :
21202
Catégorie(s) :
droit catalogue histoire |
Prix : 15,00 € |
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Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône
descriptif : Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état.
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Référence. :
21374
Catégorie(s) :
régionalisme droit |
Prix : 10,00 € |
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La Police secrète sur les bords du Léman 1886-1888
descriptif : Imprimerie Trembley, Genève, 1888. Petite plaquette au format in 12 brochée de II + 22 pages, sans nom d'auteur. En état très correct.
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Référence. :
22650
Catégorie(s) :
suisse savoie droit |
Prix : 25,00 € |
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Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir
descriptif : Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état
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Référence. :
23151
Catégorie(s) :
curiosa religion droit |
Prix : 90,00 € |
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Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois...
descriptif : Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier.
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Référence. :
23359
Catégorie(s) :
droit |
Prix : 25,00 € |
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1860-1910 La Savoie à Paris. Célébration du cinquantenaire de l'annexion
descriptif : Édité par l'alliance catholique savoisienne, sans date (1910). Au format grand in 8 broché avec portrait en hors texte, partitions, et 118 pages, en état très correct.
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Référence. :
36544
Catégorie(s) :
savoie droit religion |
Prix : 25,00 € |
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Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880
de : Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie descriptif : Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc.
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Référence. :
36371
Catégorie(s) :
société-savante savoie droit histoire |
Prix : 45,00 € |
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Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903
de : Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie descriptif : Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean...
 de Maurienne. Étude historique et archéologique » par l'Abbé Truchet ; « Le sentiment religieux, essai psychologique » par l'abbé Burlet...
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Référence. :
36374
Catégorie(s) :
société-savante savoie archéologie droit |
Prix : 50,00 € |
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Oeuvres choisies du Chancelier d'Aguesseau, précédées d'une notice sur sa vie
de : Aguesseau, Chancelier D' descriptif : Librairie de Firmin Didot frères 1850. in-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure chagrin vert,au dos à caissons gaufrés, en bon état.
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Référence. :
3115
Catégorie(s) :
droit littérature histoire-XVIIè histoire-XVIIIè biographie |
Prix : 12,00 € |
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La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925
de : Anonyme descriptif : Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct.
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Référence. :
4557
Catégorie(s) :
politique sociologie droit militaria |
Prix : 10,00 € |
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Coniecturarum. Juris civili, libri sex priores. In quibus, difficiles plaerique juris loci, nonis cum emndationibus, cum interpretationibus explicantur
de : Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis descriptif : Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff , 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. À noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du...
 sens égalitaire pour tous.
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Référence. :
25083
Catégorie(s) :
droit savoie livre-ancien-XVIIè |
Prix : 90,00 € |
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Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens
de : Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis descriptif : Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. À noter : très Rare édition juridique originale sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans...
 l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous.
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Référence. :
25084
Catégorie(s) :
droit savoie livre-ancien-XVIIè |
Prix : 160,00 € |
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Justice et société
de : Bagolini Luigi descriptif : Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995.
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Référence. :
13386
Catégorie(s) :
philosophie droit |
Prix : 18,00 € |
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Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)
de : Balmain J. descriptif : Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé.
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Référence. :
6008
Catégorie(s) :
savoie histoire droit |
Prix : 35,00 € |
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Les sources et les thèmes du discours politique du Patriciat genevois entre 1700 et 1770. État et Gouvernement
de : Barbey, Paul descriptif : Faculté de Droit, thèse n° 687 Genève, 1990. Au format in 8 broché comprenant 418 pages + tables, en très bon état.
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Référence. :
36615
Catégorie(s) :
suisse droit histoire politique |
Prix : 20,00 € |
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Le couteau entre les dents. Aux intellectuels
de : Barbusse, Henri descriptif : Les éditions Clarté, 1921. Petit format in 8 de 80 pages sous couverture repliée noire, en état correct.
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Référence. :
24367
Catégorie(s) :
droit politique |
Prix : 8,00 € |
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Le mépris des Lois et ses conséquences sociales
de : Bellet Daniel descriptif : Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état.
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Référence. :
5269
Catégorie(s) :
philosophie droit sociologie |
Prix : 8,00 € |
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L'affaire Dreyfus, la République en péril
de : Birnbaum, Pierre descriptif : Découverte Gallimard, Histoire, 1994. Petit in 12 broché avec une iconographie photographique, en très bon état.
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Référence. :
24765
Catégorie(s) :
histoire droit militaria politique |
Prix : 2,00 € |
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Du retour de l'Egypte à l'étalon Or
de : Blanchard descriptif : Extrait de la revue de la Sté Royale d'Economie Politique et Statistique et de Législation, Le Caire, imprimerie de l'Institut Français d'Archéologie Orientale, 1930, in-8° broché de 33 pages non coupées à l'état de neuf.
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Référence. :
2860
Catégorie(s) :
afrique économie droit |
Prix : 5,00 € |
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Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904
de : Blanchard G. descriptif : Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état.
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Référence. :
4989
Catégorie(s) :
afrique droit |
Prix : 5,00 € |
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Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa
de : Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight descriptif : Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial.
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Référence. :
4939
Catégorie(s) :
droit afrique colonialisme europe |
Prix : 60,00 € |
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La France à l'abattoir
de : Bourgeade, Pierre descriptif : Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Ramsay, 1979. Au format in 8 oblong, en bon état.
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Référence. :
24600
Catégorie(s) :
dédicace politique droit |
Prix : 10,00 € |
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Le Concordat
de : Broglie, Duc de descriptif : Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état.
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Référence. :
11762
Catégorie(s) :
religion empire droit |
Prix :
Ancien Prix : 10,00€ Prix en promo : 5,00 € |
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Syndicats et coopératives de battage
de : Buchet G. descriptif : Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état.
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Référence. :
5909
Catégorie(s) :
agriculture droit économie |
Prix : 5,00 € |
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Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982)
de : Bullier, Antoine-J. descriptif : Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état.
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Référence. :
22379
Catégorie(s) :
politique afrique droit |
Prix : 8,00 € |
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Bazaine
de : Burnand, Robert descriptif : Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état correct.
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Référence. :
24781
Catégorie(s) :
biographie militaria droit |
Prix : 4,00 € |
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Le souverain Sénat de Savoie
de : Buttin, Anne descriptif : Collection « L'Histoire en Savoie » n° 69 de mars 1983, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 31 pages. En bon état.
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Référence. :
19111
Catégorie(s) :
savoie droit politique |
Prix : 6,00 € |
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Le procès Pucheu
de : Buttin, Batonnier Paul descriptif : Collection « Archives d'Histoire Contemporaine », Amiot Dumont, 1958. Petit in-8° avec 13 illustrations hors texte, en assez bon état. Procès et prise de position pour Pétain dans la guerre 39-45.
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Référence. :
4314
Catégorie(s) :
histoire militaria droit politique |
Prix : 5,00 € |
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Devant l'Histoire. Mes Prisons
de : Caillaux, Joseph descriptif : Aux éditions de la Sirène, 1921. Au format in 12 broché, en état correct.
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Référence. :
24806
Catégorie(s) :
droit politique |
Prix : 4,00 € |
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Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784)
de : Chabrol, Conseiller d'État descriptif : Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin...
 Dégoutte, 1784 - 1786. À noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état.
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Référence. :
17314
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIIè droit régionalisme cadeau |
Prix : 850,00 € |
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Les syndicats d'élevage
de : Charbonnel G. descriptif : Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état.
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Référence. :
5825
Catégorie(s) :
agriculture droit |
Prix : 5,00 € |
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Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946
de : Chardonnet, Jean descriptif : Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état.
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Référence. :
22480
Catégorie(s) :
économie droit militaria seconde-guerre |
Prix : 6,00 € |
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Vérités Nord-Africaines
de : Charles-Collomb descriptif : Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie.
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Référence. :
11084
Catégorie(s) :
afrique colonialisme politique droit |
Prix : 15,00 € |
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Polémique. Opinions et discours
de : Chateaubriand, Vicomte de descriptif : Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état.
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Référence. :
21434
Catégorie(s) :
droit politique mémoires |
Prix : 15,00 € |
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Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939
de : Chemin, François descriptif : Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état.
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Référence. :
20720
Catégorie(s) :
politique droit savoie |
Prix : 18,00 € |
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Études sur la Révolution
de : Cloriviere, Pierre de descriptif : Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état.
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Référence. :
13427
Catégorie(s) :
révolution droit |
Prix : 7,00 € |
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Code Pénal Militaire pour les États de S.M. le Roi de Sardaigne (1840)
de : Code Militaire descriptif : Imprimerie Royale, Turin, 1840. Édition officielle sur grand papier. In-4° de IV + 156 pages. Petit manque aux dernières pages sans manque de texte. Sinon dos fragile, en état très correct.
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Référence. :
11608
Catégorie(s) :
droit savoie |
Prix : 35,00 € |
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La Chasse et le Droit
de : Colin, Paul & Guilbaud, Jacques descriptif : Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché de 433 pages, coverure illustrée. En très bon état.
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Référence. :
16953
Catégorie(s) :
chasse droit |
Prix : 9,00 € |
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Renseignements sur les travaux préparatoires faits par l'administration pour l'exécution de la Loi du 21 mai 1836 sur les Chemins Vicinaux
de : Collectif descriptif : Ministère de l'Intérieur, Administration Départementale et Communale, Bureau d'Administration Générale. Imprimerie Royale, janvier 1837. Au format grand in-8° de 73 pages, il comprend les rapports des Préfets département par département ainsi qu'un grand tableau dépliant (en fin d'ouvrage) ayant pour titre : « Prévisions sur le Service des Chemins vicinaux de grande communication, pour l'année 1837 », récapitualtif des 86 départements. En état correct dans son brochage bleu...
 d'éditeur, petit manque sans gravité.
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Référence. :
13099
Catégorie(s) :
droit régionalisme |
Prix : 18,00 € |
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Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes
de : Collectif descriptif : Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, non coupé. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux...
 de simple police, tableaux CXXVI et CXXVII ; Vème partie : De l'instruction criminelle, tableaux CXXVIII à CXLVII ; VIème partie : Cour de cassation, tableaux CXLVIII à CLI.
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Référence. :
13372
Catégorie(s) :
droit |
Prix :
Ancien Prix : 50,00€ Prix en promo : 35,00 € |
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Constitution de 1848 - Constitution de la République française précédée des rapports et décrets qui y sont relatifs
de : Collectif descriptif : Imprimerie Nationale, 1848. Édition in-4° de 127 pages, reliure en mauvais état (abîmée et dos manquant). L'interêt de cet ouvrage, outre la rareté de cette édition originale in-4°, est la copie d'une lettre par E. Cholat, représentant du peuple pour l'Isère, au Directeur du « Moniteur ». Datée du 9 septembre 1848, cette lettre explique les motivations du refus de son auteur de voter cette constitution. Il y défend une constitution démocratique et non pas monarchique. Il nous...
 éclaire et nous aide à comprendre la facilité avec laquelle le futur Napoléon III put prendre le pouvoir.
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Référence. :
15861
Catégorie(s) :
dédicace politique droit empire |
Prix : 95,00 € |
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Édit de sa Majesté portant quelques déclarations au sujet des Constitutions, et contenant le Tarif des émolumens, et Droits, qui sont dus aux finances, aux officiers d’état, de Justice, du Fisc & autres
de : Collectif descriptif : À Turin, 1740, chez Pierre Joseph Zapatta. Fort in 4 comprenant 373 pages + 15 ff de tables. À l'entête de Charles Emmanuel (Charles-Emmanuel III), Roi de Sardaigne, de Chipre et de Jérusalem, Duc de Savoie... Ouvrage largement annoté en marge. Relié en plein vélin d'époque, dos et coiffes abîmés, mais bel aspect.
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Référence. :
19496
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 190,00 € |
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Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes)
de : Collectif descriptif : Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état.
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Référence. :
21760
Catégorie(s) :
littérature droit religion |
Prix : 35,00 € |
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Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948
de : Confédération Suisse descriptif : Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct.
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Référence. :
17153
Catégorie(s) :
suisse politique droit |
Prix :
Ancien Prix : 20,00€ Prix en promo : 8,00 € |
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Savoie. Réflexions pour un livre blanc
de : Conseil Général de la Savoie descriptif : Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du...
 développement de la Savoie. Ce document n'est encore qu'une ébauche et sera soumis au Conseil Général lors de la prochaine Session... »
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Référence. :
20348
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 15,00 € |
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Le procès de Nuremberg, histoire d'un crime
de : Cooper, R.W. descriptif : Hachette, 1947. In-8° broché, en partie non coupé, de 316 pages, en bon état.
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Référence. :
11080
Catégorie(s) :
droit europe seconde-guerre |
Prix : 8,00 € |
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Collection complètes des Pamphlets politiques et opuscules littéraires (2 volumes) de Paul-Louis Courier, ancien canonnier à cheval
de : Courier, Paul-Louis descriptif : Chez Louis Tencè, Bruxelles, 1826. 2 volumes au format in 12 comprenant 332 pages + table ; 395 pages + table. Relié en demi toile d'époque à dos lisse avec titre ornementé, en assez bon état.
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Référence. :
23146
Catégorie(s) :
droit politique |
Prix : 25,00 € |
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Aux électeurs de la Ville de Chambéry
de : D'Alexandry (Maire de Chambéry) descriptif : Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville.
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Référence. :
12996
Catégorie(s) :
savoie droit politique |
Prix : 6,00 € |
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Commentarii in Patrias Britonum, leges, seu Consuetudines generales antiquissimi Ducatus Britanniae. Suivi de : Coustumes generales du Pays et Duché de Bretagne reformées en l'an 1580 (1628)
de : D'Argentré, B. descriptif : 2 ouvrages reliés en un fort volume petit folio. Chez Nicolaum Buon, 1628. Comprenant, page de titre, page de titre illustrée (L. Gaultier), un portrait de l'auteur, 20 ff, puis avec texte sur 2 colonnes et pagination par colonne, 2474 soit 1237 pages, 68 ff (index), suivi de : « Coustumes générales du Pays et Duché de Bretagne reformée en l'an 1580, aitiologia, sive ratiocinatio de reformandis causis » des mêmes auteur, éditeur et date, 16 ff (au lecteur, Privilèges de Bretagne),...
 120 pages, 7 ff de table. Le tout dans une reliure d'époque, dos à nerfs et caissons avec fleurons, dernier plat détaché, mais bel aspect. À noter : L'auteur, Bertrand d'Argentré, juriste et historien breton, fut l'un des artisans de la nouvelle coutume de Bretagne.
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Référence. :
20739
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIè régionalisme droit |
Prix : 490,00 € |
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Ce que je sais de Soljénitsyne
de : Daix, Pierre descriptif : éditions du Seuil, Combats, 1973. Petit in 8 broché de 230 pages + table, en bon état.
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Référence. :
25733
Catégorie(s) :
politique droit biographie |
Prix : 4,00 € |
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L'affaire Bazaine, Compte rendu officiel et in extenso des débats avec de nombreuses biographies
de : de La Brugère descriptif : Arthème Fayard, 1874, orné de gravures cartes plans, édition populaire in-4 de 846 pages avec texte sur 2 colonnes, parue en feuilleton et relié par l'éditeur en demi reliure lisse, dos légèrement insolé, mais aspect très correct.
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Référence. :
2082
Catégorie(s) :
histoire-XIXè militaria politique illustré droit |
Prix : 25,00 € |
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Les Grandes Controverses du Temps présent. 1945-1965
de : De Launay, Jacques descriptif : Éditions Rencontre, 1967. Petit in-12° en plein skaïvertex de l'éditeur, avec jaquette, 517 pages, en bon état.
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Référence. :
16188
Catégorie(s) :
histoire droit |
Prix : 3,00 € |
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Éléments de la Morale Sociale inspirée des principes chrétiens
de : Delaye, E. descriptif : À l'usage des Syndicalistes. « Les manuels syndicaux », éditions SPES, 1939. Au format in 12 broché comprenant 198 pages.
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Référence. :
23943
Catégorie(s) :
politique droit |
Prix : 5,00 € |
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Manuel de l'étranger aux eaux d'Aix en Savoie
de : Despine, Docteur Constant descriptif : Chez Burdet, 1834, Annecy. Au format in 8 comprenant gravure frontispice « Vue générale du bassin d'Aix », XIII + 170 pages + 46 pages « du catalogue de quelques insectes, mollusques et plantes rares trouvés dans les environs d'Aix », avec 9 gravures en hors texte (avec le frontispice) : « Bain de César », « Arc de Campanus », « Temple de Diane », « Fragments d'antiquités d'Aix et de ses environs » (dépliante), « Douches dites des Princes » (dépliante avec trois gravures),...
 « Piscine des thermes albertins », « Appareils usités dans l'établissement thermal d'Aix » (dépliante), « Plan des bains d'Aix » (dépliante) + 1 tableau dépliant. Le tout dans une demi reliure basane fauve d'époque, dos lisse à faux nerfs dorés avec coiffe haute frottée et un mors fatigué. Notre exemplaire contient « Règlement pour la Police intérieure des bains d'Aix en Savoie » de 20 pages signé de Pullini C. + 1 ff « Tableau des membres composant l'administration des bains d'Aix en Savoie ». Joli exemplaire bien frais de cette première édition.
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Référence. :
36008
Catégorie(s) :
savoie médecine droit |
Prix : 190,00 € |
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Discours prononcé à l'audience solennelle de Rentrée le 4 novembre 1867. Des Juges de Paix - Attributions conciliatoires et judiciaires
de : Diffre, Léon descriptif : Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état.
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Référence. :
18289
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 8,00 € |
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Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624)
de : DN. Francesco Marco descriptif : J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à...
 la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle.
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Référence. :
20737
Catégorie(s) :
régionalisme livre-ancien-XVIIè droit |
Prix : 390,00 € |
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L'affaire Abel
de : Donovan James descriptif : Fayard, collection « La guerre secrète », 1965. In-8° broché avec couverture repliée, en bon état.
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Référence. :
13783
Catégorie(s) :
politique droit |
Prix : 3,00 € |
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Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime
de : Droin Jacques descriptif : Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.
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Référence. :
8387
Catégorie(s) :
droit suisse société-savante |
Prix : 15,00 € |
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De la participation des Ouvriers à la gestion des entreprises
de : Drouet de Montgermont, Jean descriptif : Paris, librairie de droit Sagot, 1921. In-8° broché de 120 pages, dos abîmé, exemplaire non coupé.
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Référence. :
15914
Catégorie(s) :
droit sociologie |
Prix : 6,00 € |
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Le Testament d'un antisémite
de : Drumont, Édouard descriptif : Dentu éditeur, Librairie des Gens de Lettres, 1891. Au format in 12 broché comprenant XI + 456 pages, avec un petit manque sur la couverture, en état correct.
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Référence. :
21419
Catégorie(s) :
droit mémoires judaïca |
Prix : 12,00 € |
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Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain
de : Du Verger de Saint Thomas, Comte descriptif : Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant.
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Référence. :
1913
Catégorie(s) :
histoire varia droit dédicace sport |
Prix : 35,00 € |
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Une redevance féodale alpestre : l'Auciège
de : Duparc Pierre descriptif : Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages.
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Référence. :
2949
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 8,00 € |
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Les tenures en hébergement et en abergement
de : Duparc Pierre descriptif : Plaquette in-8° de 84 pages, en très bon état, extrait de la « Bibliothèque de l'école des Chartes », T. CXXII, 1964.
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Référence. :
7733
Catégorie(s) :
moyen-âge droit histoire |
Prix : 8,00 € |
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Originalité des franchises de Genève
de : Duparc Pierre descriptif : Plaquette in-8° broché de 22 pages, en très bon état, extrait de 1978 du « Bulletin de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève », T. XVI, premiere livraison, 1976.
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Référence. :
7735
Catégorie(s) :
suisse moyen-âge droit économie histoire |
Prix : 5,00 € |
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Le Sauvement
de : Duparc Pierre descriptif : Plaquette in-8° broché de 45 pages, en bon état. Extrait du Bulletin Philologique et Historique, année 1961, Paris, imprimerie Nationale, 1963.
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Référence. :
7736
Catégorie(s) :
moyen-âge droit histoire |
Prix : 5,00 € |
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Ville d'Evian-les-Bains - Rapport sur les Questions pendantes entre la Ville et la société Cachat
de : Duplan, Albert descriptif : Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
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Référence. :
18177
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 10,00 € |
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Arrêt criminel du Sénat de Savoie et arbitrages (1610-1611)
de : Duplan, Albert descriptif : Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état.
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Référence. :
18186
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 10,00 € |
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Lettre ouverte aux Socialistes
de : Duverger, Maurice descriptif : Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état.
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Référence. :
24680
Catégorie(s) :
droit sociologie politique |
Prix : 2,00 € |
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Le Bien Public pour le Fait de la Justice
de : Favre René descriptif : Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois.
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Référence. :
12927
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 45,00 € |
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Mitrailleur 8040...
de : Félix (Secrétéiare général de l'Union des Jeunesses Pacifistes de France), Christian descriptif : Édité par l'Auteur, 1934, Périgueux. Au format in 12 comprenant 176 pages avec une préface de Raymont Rapinat, relié en demi toile, en bon état. Il s'agit d'un ouvrage rassemblant une série d'anecdotes drôles ou tristes, mais toutes sincères et agréable à lire, ayant pour but de créer un esprit anti-militariste.
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Référence. :
21215
Catégorie(s) :
militaria droit littérature politique |
Prix : 20,00 € |
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Les conséquences du Traité de Turin (24 mars 1760) dans le Nord du Haut-Grésivaudan
de : Ferrand, Félix descriptif : Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état.
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Référence. :
36254
Catégorie(s) :
savoie régionalisme droit |
Prix : 15,00 € |
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Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général
de : Finet, J.-B. descriptif : Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en bon état.
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Référence. :
18295
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 8,00 € |
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Pétition tendant à voir modifier l'article 1033 du Code Civil, adressée à la Chambre des Députés
de : François, Avocat à Chambéry Victor descriptif : Hommage manuscrit de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888.
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Référence. :
18286
Catégorie(s) :
dédicace savoie droit |
Prix : 10,00 € |
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L'affaire Röhm-Hitler
de : François, Jean descriptif : Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état.
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Référence. :
19049
Catégorie(s) :
militaria seconde-guerre politique europe droit |
Prix : 8,00 € |
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Charte de Franchise de Cusy 1288-1988
de : Gabion, sous la direction de Mgr Robert descriptif : Apacpa, 1989, Alby sur Chéran. Plaquette in 8 brochée de 32 pages avec de nombreux documents in texte. En bon état.
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Référence. :
36528
Catégorie(s) :
savoie droit |
Prix : 12,00 € |
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Les institutions musulmanes
de : Gaudefroy-Demombynes descriptif : Paris, Ernest Flammarion, 1921. In 12 broché de 192 pages, en état correct.
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Référence. :
22231
Catégorie(s) :
étude religion droit |
Prix : 5,00 € |
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Révision (Demande en révision du procès du Maréchal Pétain)
de : Général Hering & Commandant Le Roc'h descriptif : À Paris, Les Isles d'or, 1949. In-12° broché non coupé en bon état (sauf piqûres sur la couverture et la page de garde).
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Référence. :
13359
Catégorie(s) :
seconde-guerre droit |
Prix : 8,00 € |
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Le Procès Maurras
de : Géo London descriptif : Avec 16 croquis d'audience de Jean Auscher. Roger Bonnefon, Lyon, 1945. In-8° broché en état correct.
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Référence. :
13699
Catégorie(s) :
droit seconde-guerre |
Prix : 9,00 € |
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Le Palais des Mille et un ennuis
de : Géo London descriptif : Avec 40 illustrations par Ben, Bib, Gassier, Grambert et Luc Vincent. Sans l'Aquarelle par F. d'Hey. Raoul Solar, 1949. In 4 broché en feuilles non coupées de 192 pages + table, dans une couverture illustrée à rabat. Gravures dans un portefeuille à part, le tout sous emboitage. Exemplaire 132 sur pur fil à la forme avec hors texte velin de chez Johannot, tirage total 590.
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Référence. :
18789
Catégorie(s) :
illustré-moderne droit |
Prix : 40,00 € |
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L'Humour au Tribunal
de : Geo London descriptif : Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. Envoi dédicace de l'auteur.
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Référence. :
18946
Catégorie(s) :
édition-originale dédicace droit |
Prix : 20,00 € |
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Le raisonnement judiciaire
de : Ghirardi, Olsen A. descriptif : Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 16, éditions Bière, 1999. In-8° broché, état neuf. L'auteur, philosophe et logicien, montre dans ce livre comment s'introduit l'erreur de jugement dans la confrontation des règles et des faits, respectivement soumis à des interprétations équivoques.
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Référence. :
13035
Catégorie(s) :
philosophie droit |
Prix : 18,00 € |
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Les syndicats agricoles
de : Grandvoinnet J. descriptif : Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état.
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Référence. :
5853
Catégorie(s) :
agriculture droit économie |
Prix : 5,00 € |
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Hitler, la presse et la naissance d'une dictature
de : Grosser Alfred descriptif : Armand Colin, 1959. In-12° de 263 pages en reliure cartonnée d'amateur, en bon état.
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Référence. :
12606
Catégorie(s) :
seconde-guerre politique droit |
Prix : 5,00 € |
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Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788)
de : Grumet, Abbé descriptif : Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière.
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Référence. :
17351
Catégorie(s) :
livre-ancien-XVIIIè droit révolution religion |
Prix : 90,00 € |
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L'Antisémitisme Stalinien
de : Guerry, Louis descriptif : Cahiers des Amis de la Liberté, 1953. Au format in 12 broché comprenant 131 pages, en bon état.
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Référence. :
21272
Catégorie(s) :
judaïca droit politique |
Prix : 8,00 € |
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L'énigme Esterhazy
de : Guillemin, Henri descriptif : NRF, Gallimard, 1962, collection Blanche. Au format in 89 broché comprenant 262 pages, en bon état
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Référence. :
25703
Catégorie(s) :
littérature histoire droit militaria |
Prix : 6,00 € |
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Les Grands Procès de l'histoire : Procès de Marie Stuart - L'affaire Cinq-Mars - Procès de Nicolas Fouquet - Voltaire, défenseur de Calas - Procès de Camille Desmoulins
de : Henri-Robert descriptif : Orné de 60 illustrations. Préface de Louis Barthou. Payot, Paris, 1922. Petit in 8 comprenant 302 pages + table, relié en demi basane, dos à nerfs dorés, couvertures conservées, en bon état.
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Référence. :
22228
Catégorie(s) :
droit histoire |
Prix : 10,00 € |
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Les Grands Procès de l'Histoire. IVe série : La Grande Mademoiselle - Le Grand Condé - Le masque de fer - Le Roi Murat - Le Maréchal Ney
de : Henri-Robert descriptif : Orné de 49 illustrations. Payot, 1925. Au format petit in 8 broché de 236 pages, en état très correct.
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Référence. :
35979
Catégorie(s) :
histoire droit |
Prix : 5,00 € |
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Questions d'Autriche-Hongrie et question d'Orient. Le « Drang nach Osten » - La vitalité de l'Autriche-Hongrie et le danger pangermanique - Les slaves du sud et la question d'Orient - Accord Austro-Russe - Point de vue français
de : Henry, René descriptif : Ouvrage accompagné de 7 cartes dépliantes, préface de Leroy-Beaulieu. Librairie Plon, 1903. Au format in 12 broché comprenant XXX + 360 pages, en assez bon état.
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Référence. :
35953
Catégorie(s) :
militaria histoire droit europe |
Prix : 20,00 € |
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Des Monts de Bohême au golfe persique
de : Henry, René descriptif : Ouvrage accompagné de cartes et schémas, avec préface de Leroy-Beaulieu. Librairie Plon, 1908. Au format in 12 broché comprenant XII + 566 pages, en assez bon état.
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Référence. :
35954
Catégorie(s) :
militaria histoire droit europe |
Prix : 18,00 € |
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Le silence est d'or ou La parole au Palais-Bourbon
de : Isorni Jacques descriptif : Flammarion, 1957. In-12° broché, en bon état.
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Référence. :
14578
Catégorie(s) :
politique droit |
Prix : 5,00 € |
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Lui, qui les juge
de : Isorni, Jacques descriptif : Flammarion, 1961. In 12 broché, pages non coupées, en bon état.
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Référence. :
24667
Catégorie(s) :
droit histoire |
Prix : 3,00 € |
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Requète en révision pour Philippe Pétain
de : Isorni, Jacques & Lemaire, Jean descriptif : Flammarion éditeur,1950. in-12 broché de 250 pages, en état très correct.
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Référence. :
3344
Catégorie(s) :
histoire-XXè droit politique seconde-guerre |
Prix : 6,00 € |
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Documents pour la révision. Après le procès du Maréchal Pétain
de : Isorni, Jacques & Lemaire, Jean descriptif : André Martel, 1948, in-12° broché de 179 pages, en assez bon état.
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Référence. :
3345
Catégorie(s) :
histoire-XXè droit politique seconde-guerre |
Prix : 8,00 € |
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