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Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940 - Montigny Jeanlivre ancien - Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940 - Montigny Jean

Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940

de :
Montigny Jean

descriptif :
Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents annexes.

Référence. :

4875 

Catégorie(s) :

politique 
seconde-guerre 
droit 

Prix :

Ancien Prix :
3,00
Prix en promo :
2,00 €

Le procès Pucheu - Buttin, Batonnier Paullivre ancien - Le procès Pucheu - Buttin, Batonnier Paul

Le procès Pucheu

de :
Buttin, Batonnier Paul

descriptif :
Collection « Archives d'Histoire Contemporaine », Amiot Dumont, 1958. Petit in-8° avec 13 illustrations hors texte, en assez bon état. Procès et prise de position pour Pétain dans la guerre 39-45.

Référence. :

4314 

Catégorie(s) :

histoire 
militaria 
droit 
politique 

Prix :

Ancien Prix :
6,00
Prix en promo :
5,00 €

Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948 - Confédération Suisselivre ancien - Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948 - Confédération Suisse

Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948

de :
Confédération Suisse

descriptif :
Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct.

Référence. :

17153 

Catégorie(s) :

suisse 
politique 
droit 

Prix :

Ancien Prix :
20,00
Prix en promo :
8,00 €

Le Concordat - Broglie, Duc delivre ancien - Le Concordat - Broglie, Duc de

Le Concordat

de :
Broglie, Duc de

descriptif :
Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage défraîchi avec dos fragile.

Référence. :

11762 

Catégorie(s) :

religion 
empire 
droit 

Prix :

Ancien Prix :
20,00
Prix en promo :
12,00 €

Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime - Droin Jacqueslivre ancien - Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime - Droin Jacques

Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime

de :
Droin Jacques

descriptif :
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état.

Référence. :

8387 

Catégorie(s) :

droit 
suisse 
société-savante 

Prix :

Ancien Prix :
25,00
Prix en promo :
18,00 €

Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes - Collectiflivre ancien - Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes - Collectif

Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes

de :
Collectif

descriptif :
Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, non coupé. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux...

Référence. :

13372 

Catégorie(s) :

droit 

Prix :

Ancien Prix :
50,00
Prix en promo :
35,00 €

Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologielivre ancien - Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie

Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie

de :
Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie

descriptif :
Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ».

Référence. :

18905 

Catégorie(s) :

savoie 
société-savante 
révolution 
droit 
biographie 

Prix :

Ancien Prix :
50,00
Prix en promo :
35,00 €

Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 - Placardlivre ancien - Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 - Placard

Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849

de :
Placard

descriptif :
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie.

Référence. :

12954 

Catégorie(s) :

savoie 
droit 
politique 

Prix :

Ancien Prix :
120,00
Prix en promo :
60,00 €

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