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Almanach de la Cour d'Appel séant à Grenoble pour l'an 1811
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Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration, le clergé et des variétés comme « La valeur des monnaies de l'Europe en francs », etc. |
Regionaisme Droit Savoie |
18,00 € |