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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
38979 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1843 suivi de l'ordonnance sur le Notariat du 4 janvier 1843 Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38978 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38977 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1841 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38976 Le Mercher de Longpré (baron d'Haussez), Charles Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi des souvenirs sur ce département par M. le Baron d'Haussez. 1838 Chez Baratier frères et fils, 1838, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 156 pages, page de titre, 2 ff, 137 pages (Souvenirs pour servir à la statistique du département de l'Isère) seconde édtion, couverture imprimée , assez bon état. A noter : Le Baron d'Haussez fut Préfet de l'Isère de 1820 à 1824. C'est pendant son administration qu'éclatent les troubles de Grenoble (1821), à la suite de la révolution du Piémont. Il présente ici le département, canton par canton avec de nombreuses indications économiques, anecdotiques... Almanach Régionalisme Droit Mémoires Droit 45,00 €
38975   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la liste générale du Jury pour le département de l'Isère et de la nomenclature de toutes les communes du même département avec leur population, le nom des Maires.. Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38974   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la nomenclature dans l'ordre alphabétique des Hameaux et communes de l'Isère, du code de police de Grenoble, des travaux du conseil général de l'Isère pour 1836 Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38973   Almanach de la Cour Royale de Grenoble, contenant l'indication de MM les fonctionnaires, judiciaires, civils, et militaires, etc., des Départemens de l'Isère, la Drôme et Hautes-Halpes, ressortissans à la dite cour pour l'année 1819 Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble. Régionalisme Droit 18,00 €
38972   Almanach de la Cour d'Appel séant à Grenoble pour l'an 1811 Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration, le clergé et des variétés comme « La valeur des monnaies de l'Europe en francs », etc. Regionaisme Droit Savoie 18,00 €
38955 Rabut, F. & Dufour, A. & Mugnier, F. & Carret, J. & Marie-Girod Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome XXI - 1883 - Fondeurs de cuivre en Savoie, cloches, canons en Savoie Chambéry, Albert Bottero, imprimerie de la Préfecture, 1883. In 8 broché comprenant XXIX + 403 pages,dos cassé recollé, en état correct. Avec les articles : « Études sur les Savoyards » par J. Carret ; « Notes pour servir à l'histoire des Savoyards de divers états : les fondeurs de cuivre et les canons, cloches... » par A. Dufour et F. Rabut ; « Documents sur l'Abbaye de Talloires » par C. Gaillard & François Mugnier ; « Notice sur la congrégation de N.-D. de l'Assomption, érigée dans le collège des Jésuites à Chambéry en 1611 » par M. Marie Girod ; « Une charte inédite d'Amédée IV, 1234 » par François Mugnier ; « Anneaux-disques de la ferme des combes, près de Chambéry » avec une lithographie, par L. Rabut. Savoie Société-savante Sciences Monographie Droit 39,00 €
38868 de Broglie, Albert L'Église et l'Empire Romain au IVe siècle (3 parties en 6 volumes). Règne de Constantin - Constance et Julien - Valentinien et Théodose Didier et Cie, 1860, 6 volumes, 3 parties au format in 8, XV, 471 - 452 - 452 - 506 - 464 - 533 pages. Le tout en reliure uniforme d'époque, en demi chagrin, dos à nerfs avec fleurons. Bel ensemble en bon état. Religion Droit Histoire Cadeau 120,00 €
38559 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu. Hemischilias; Seu, Pars secunda De Erroribus pragmatic et interprétum juris Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 150,00 €
38558 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi Rationalia in pandectas: ac Primum Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très correct pour cette édition originale. Livre Ancien Vii Droit Savoie Suisse édition Originale 150,00 €
38557 Fabro (Antoine Favre), Antonio Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro Sabaudiae Senatu tractatarum. Ex ordine titulorum codicis Justinianei [...] in novem libros distributus Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index). Le tout dans une reliure postérieur du XVIIIe siècle remontée, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non seulement, le guide des avocats et des juges dans le Duché de Savoie et le Comté de Nice, jusqu'à l'Annexion de la Savoie et de Nice par la France en 1860, mais aussi l'unique recueil le plus influent des décisions judiciaires de l'ancien régime juridique européen. En effet, il a été largement utilisé, non seulement en Italie et en France, mais aussi aux Pays-Bas et dans les territoires allemands. L'auteur, grâce à cet ouvrage contenant 9 livres de jurisprudence, a mis fin à des abus et à la prise de décisions contradictoires qui sévissait dans les différents tribunaux du Duché de Savoie. Il a fait la réforme dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Cadeau 330,00 €
38174 Tyl, Yves Histoire de la Presse en Savoie Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état. Savoie Varia Droit 10,00 €
37975 Balmain, J. Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état. Savoie Monographie Histoire Droit Dédicace 45,00 €
37488 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
37487 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747 Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
37486 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits... [...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion Cadeau 40,00 €
37414 Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae.. Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607) Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après Christophe Quezel-Ambrunaz dans son ouvrage « L'oeuvre d'Antoine Favre, entre humanisme et rationalisme » (p. 369), « Il s'agit d'un ouvrage très approfondi, certainement le plus intéressant qu'il ait laissé, bien que ce ne soit pas le plus connu, dans lequel Favre tire des enseignements du texte des instituts. L'ouvrage n'est pas achevé, il ne parvient qu'au titre vingt-cinq du premier livre ». Très rare édition juridique sarde dans une superbe reliure d'époque et du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Reliure Cadeau édition Originale 750,00 €
37399 Despine (Charles-Marie-Joseph) Aux électeurs du Collège de Duing Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne, à Turin, lors de la première législature du royaume de Sardaigne en mai 1848. Sa profession de foi, en 1848, est qualifiée de pratique, notamment par son aspect économique. Droit Politique Savoie 25,00 €

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Vendredi 29 Mars 2024

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