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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
20348 Conseil Général de la Savoie Savoie. Réflexions pour un livre blanc Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de la Savoie. Ce document n'est encore qu'une ébauche et sera soumis au Conseil Général lors de la prochaine Session... » Savoie Droit 6,00 €
20342 Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis Lettre à S.M. le Roi de Prusse Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre. Dédicace Religion Droit 22,00 €
19927 Palluel-Guillard, André L'administration communale de Chambéry au XVIIIe siècle - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome LXXVIII - 1963 Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état. Société Savante Savoie Histoire Droit 8,00 €
19074 Lecomte, Sénateur Maxime Les Ralliés, Histoire d'un parti (1886-1898) Paris, Ernest Flammarion, sans date. In 12 broché défraichi, VIII + 422 pages. En état très correct. Politique Droit Histoire 12,00 €
19052 Raissac Guy Un combat sans merci. L'affaire Pétain - de Gaulle Éditions Albin Michel, 1966. Fort in 8 broché avec documents en hors-texte, 527 pages. Bon état. Militaria Seconde Guerre Droit 5,00 €
19049 François, Jean L'affaire Rohm-Hitler Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état. Militaria Seconde Guerre Politique Europe Droit 6,00 €
19011 Rivain, Jean Un programme de restauration sociale, La Tour du Pin précurseur (avec une lettre autographe signée de l'auteur et une reliure signée) et suivi de quelques essais d'un autre age en marge de l'ordre français Exemplaire enrichi d'une lettre autographe signée de l'auteur, d'une carte de visite, d'un long envoi sur la page de faux titre. Société d'Édition « Le Livre », Émile Chamontin, 1926. In 12 comprenant XV + 218 pages sur papier Alfa justifié, relié en demi chagrin à coins signé « L. Pouillet », dos à nerfs avec caissons dorés, tête haute dorée, couvertures conservées. Très bel exemplaire. Manuscrit Dédicace Biographie Politique Droit Régionalisme 70,00 €
18947 Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix), Henry Le Juge de Paix (édition originale avec manuscrit) Manuscrit original relié en fin d'ouvrage, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages. Envoi dédicace sur la page de faux titre signée de l'auteur. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur la tranche des plats, couvertures et dos conservés, emboitage. Très bel exemplaire dans lequel on a rajouté in fine un manuscrit de 6 pages in 4 « Note sur l'affaire Alexandre... » relatant le procès pour un costume mal coupé. édition Originale Manuscrit Dédicace Droit Reliure Cadeau 150,00 €
18946 Geo London L'Humour au Tribunal Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. édition Originale Dédicace Droit 20,00 €
18905 Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P. Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ». Savoie Société Savante Révolution Droit Biographie 35,00 €
18904 Mugnier, F. & Duval, C. Tome XXXVI, 1897, deuxième série, tome XI - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ». Savoie Société Savante Biographie Droit Militaria Révolution 45,00 €
18901 Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E. Tome XXVIII, 1889. Deuxième série Tome III - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle ». Savoie Société Savante Histoire Monographie Droit 35,00 €
18295 Finet, J.-B. Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct. Savoie Droit 6,00 €
18289 Diffre, Léon Discours prononcé à l'audience solennelle de Rentrée le 4 novembre 1867. Des Juges de Paix - Attributions conciliatoires et judiciaires Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
18286 Victor François, Avocat à Chambéry Pétition tendant à voir modifier l'article 1033 du Code Civil, adressée à la Chambre des Députés Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry. Dédicace Savoie Droit 12,00 €
18186 Duplan, Albert Arrêt criminel du Sénat de Savoie et arbitrages (1610-1611) Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
18177 Duplan, Albert Ville d'Evian-les-Bains - Rapport sur les Questions pendantes entre la Ville et la société Cachat Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
17351 Grumet, Abbé Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788) Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière. Livre Ancien XVIIIè Droit Révolution Religion 90,00 €
17349 Peuchet J. Essai d'une statistique générale de la France (An IX) Chez Testu, an IX. Petit in 8 comprenant 78 pages reliés en un demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Cet essai est important, il va servir à l'élaboration des différentes statistiques générales, en nom collectif, de 1803 à 1810, qui vont directement guider les politiques économiques de la France au XIXè sièle. L'auteur, théoricien de l'administration, journaliste, économiste, statisticien... révolutionnaire modéré, est aujourd'hui oublié du commun. Son influence fut grande car il inspira des auteurs aussi divers que Karl Marx ou Alexandre Dumas. Livre Ancien XVIIIè Droit économie 190,00 €
17315 Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean Secrets du Troisième et dernier notaire A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture. Livre Ancien XVIè Droit Cadeau 590,00 €

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Mercredi 17 Avril 2024

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