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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
36254 Ferrand, Félix Les conséquences du Traité de Turin (24 mars 1760) dans le Nord du Haut-Grésivaudan Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état. Savoie Régionalisme Droit 15,00 €
18295 Finet, J.-B. Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct. Savoie Droit 6,00 €
16988 Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit) Catholicisme et Protestantisme Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct. Religion Droit Histoire 15,00 €
19049 François, Jean L'affaire Rohm-Hitler Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état. Militaria Seconde Guerre Politique Europe Droit 6,00 €
39073 Fritsch, Robert Camille Costa de Beauregard, fondateur de l'oeuvre des Jeunes du Bocage à Chambéry. chronique d'une oeuvre sociale et éducative dans la Savoie du XIXe siècle La Fontaine de Siloé, 1997. Fort in 8 broché de 371 pages, avec documents en hors texte, en bon état. Biographie Droit Savoie 12,00 €
39655 Funck-Brentano, Frantz L'affaire du collier d'après de nouveaux documents recueillis en partie par A. Bégis Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect. Histoire Droit 8,00 €
37486 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits... [...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion Cadeau 40,00 €
37487 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747 Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
37488 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
13359 Général Hering & Commandant Le Roc'h Révision (Demande en révision du procès du Maréchal Pétain) À Paris, Les Isles d'or, 1949. In-12° broché, piqûres sur la couverture et la page de garde, sinon non coupé en bon état Seconde Guerre Droit 6,00 €
13699 Géo London Le Procès Maurras Avec 16 croquis d'audience de Jean Auscher. Roger Bonnefon, Lyon, 1945. In-8° broché en état correct. Droit Seconde Guerre 5,00 €
18946 Geo London L'Humour au Tribunal Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. édition Originale Dédicace Droit 20,00 €
13035 Ghirardi, Olsen A. Le raisonnement judiciaire Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 16, éditions Bière, 1999. In-8° broché, état neuf. L'auteur, philosophe et logicien, montre dans ce livre comment s'introduit l'erreur de jugement dans la confrontation des règles et des faits, respectivement soumis à des interprétations équivoques. Philosophie Droit 12,00 €
39687 Giacometti, G. La question de l'Annexion de Nice Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173. Savoie Droit 5,00 €
39641 Girod de Lapos, Baron de Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. Droit Histoire 15,00 €
5853 Grandvoinnet J. Les syndicats agricoles Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état. Agriculture Droit économie 5,00 €
12606 Grosser Alfred Hitler, la presse et la naissance d'une dictature Armand Colin, 1959. In-12° de 263 pages en reliure cartonnée d'amateur, en bon état. Seconde Guerre Politique Droit 5,00 €
17351 Grumet, Abbé Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788) Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière. Livre Ancien XVIIIè Droit Révolution Religion 90,00 €
21272 Guerry, Louis L'Antisémitisme Stalinien Cahiers des Amis de la Liberté, 1953. Au format in 12 broché comprenant 131 pages, en bon état. Judaïca Droit Politique 8,00 €
39645 Hébert & Boucly Attentat du 13 septembre 1841. Cour des Pairs. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, Procureur général du Roi et par M. Boucly, avocat général; Réplique de M. le Procureur général et Arrêt définitif du 23 décembre 1841 Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de prison. Droit Histoire 39,00 €
22228 Henri-Robert Les Grands Procès de l'histoire : Procès de Marie Stuart - L'affaire Cinq-Mars - Procès de Nicolas Fouquet - Voltaire, défenseur de Calas - Procès de Camille Desmoulins Orné de 60 illustrations. Préface de Louis Barthou. Payot, Paris, 1922. Petit in 8 comprenant 302 pages + table, relié en demi basane, dos à nerfs dorés, couvertures conservées, en bon état. Droit Histoire 10,00 €
35979 Henri-Robert Les Grands Procès de l'Histoire. IVe série : La Grande Mademoiselle - Le Grand Condé - Le masque de fer - Le Roi Murat - Le Maréchal Ney Orné de 49 illustrations. Payot, 1925. Au format petit in 8 broché de 236 pages, en état très correct. Histoire Droit 5,00 €
35954 Henry, René Des Monts de Bohême au golfe persique Ouvrage accompagné de cartes et schémas, avec préface de Leroy-Beaulieu. Librairie Plon, 1908. Au format in 12 broché comprenant XII + 566 pages, en assez bon état. Militaria Histoire Droit Europe 18,00 €
14578 Isorni Jacques Le silence est d'or ou La parole au Palais-Bourbon Flammarion, 1957. In-12° broché, en bon état. Politique Droit 5,00 €
24667 Isorni, Jacques Lui, qui les juge Flammarion, 1961. In 12 broché, pages non coupées, en bon état. Droit Histoire 3,00 €
11801 Jacqueton G. Documents relatifs à l'administrations financière en France de Charles VII à François Ier (1443-1523) Paris, Alphonse Picard éditeur, 1891. In-8° broché de XXXII + 324 pages. Intérieur frais, couverture très abimée. Ouvrage fort intéressant sur les ressources et l'exploitation des ressources de l'état de 1443 à 1523. Droit Histoire XVè Histoire XVIè Politique 18,00 €
24805 Jacquot, Général P. E. Essai de Stratégie occidentale Précédé d'une lettre d'André Malraux. NRF, Gallimard, « Chimères ou réalités », 1953. Exemplaire du service de presse broché, page de faux titre enlevée, sinon en bon état. Militaria Droit Europe Politique 5,00 €
23184 Jéhouda, Josué Les cinq étapes du Judaïsme émancipé Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Synthesis, Genève, 1942. Au format in 12 broché comprenant 131 pages + table + 4 ff du catalogue. En bon état. Dédicace Droit Judaïca 15,00 €
4873 Labarthe Emile Les moeurs politiques et la réforme de l'état Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état. Politique Sociologie Dédicace Droit 15,00 €
24540 Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul XVIII Siècle, France 1700-1789 (2 volumes in 4). Institutions, Usages et Costumes - Lettres, Sciences et Arts Illustré de chromolithographies. Librairie de Firmin Didot et Cie, 1875-1878. 2 volumes au format in 4 en reliure uniforme en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant : « XVIIIe siècle, Institutions, Usages et Costumes, France 1700-1789 », 1875, deuxième édition, illustré de 21 chromolithographies et de 350 gravures sur bois d'après..., VIII + 520 pages, petites épidermures et mors intérieurs fendus ; « XVIIIe siècle, Lettres, Sciences et Arts, France 1700-1789 », 1878, illustré de 16 chromolithographies et de 250 gravures sur bois (dont 20 tirées hors texte) d'après..., XIII + 560 pages. Édition complète du XVIIIe siècle, dans une reliure uniforme en assez bon état. Histoire Mode Art Droit 85,00 €
24541 Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul Directoire, Consulat et Empire. Moeurs et Usages, Lettres, Sciences et Arts. France 1795-1815 Illustré de 10 chromolithographies et 410 gravures sur bois d'après... Librairie de Firmin Didot et Cie, 1884. Au format in 4 en reliure en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant VI + 564 pages, en bon état. Histoire Mode Art Droit Empire Révolution 35,00 €
39070 Laly, Hervé Crime et justice en Savoie 1559 - 1750 L'élaboration du pacte social Presses universitaires de Rennes, 2012. Préface de Robert Muchembled. Au format in 8 broché comprenant 350 pages avec bibliographie. En bon état. A noter : Contrairement au royaume de France voisin qui fonde la pacification des mœurs sur la peur des châtiments, les juges savoyards cherchent moins à punir les criminels qu'à raccommoder le lien social... Droit Savoie Histoire Cadeau 18,00 €
21906 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur la question de l'Algérie, prononcé à la Chambre des Députés, séance du 10 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 36 pages avec la couverture défraichie, mais en état correct. Droit Afrique 18,00 €
21907 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur les affaires étrangères, prononcé à la Chambre des Députés le 16 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 16 pages, plaquette entièrement défraichie. Droit 8,00 €
7044 Lampué, Pierre Les constitutions des états africains d'expression française Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct. Afrique Droit Colonialisme 5,00 €
22415 Laurain, Jean De l'ennui à la Joie. Éléments d'une pédagogie de paix Les éditions du Cerf, 1993, « L'Histoire à Vif ». Au format in 8 broché comprenant 353 pages, en bon état. Philosophie Droit Militaria 5,00 €
26554 Laurat, Lucien Le Marxisme en faillite ? Du Marxisme de Marx au Marxisme d'aujourd'hui Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Pierre Tisné, 1939. Au format in 12 broché avec pages non coupées, en très bon état. Dédicace Politique Droit étude 25,00 €
9518 Le Bègue, A. Traité des réparations. Réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris. Droit Architecture 15,00 €
22745 Le Cerf, Théodore L'Archipel des Iles Normandes. Jersey, Guernesey, Auregny, Sark et dépendances. Institutions communales, judiciaires, féodales de ces îles Avec une carte dépliante en frontispice, pour servir à la partie géographique et hydrographique. Henri Plon libraire, 1863. Au format in 8 comprenant III + 391 pages avec de rares rousseurs (page de titre), relié pleine toile d'époque, en assez bon état. Régionalisme Europe Monographie Droit 95,00 €
38976 Le Mercher de Longpré (baron d'Haussez), Charles Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi des souvenirs sur ce département par M. le Baron d'Haussez. 1838 Chez Baratier frères et fils, 1838, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 156 pages, page de titre, 2 ff, 137 pages (Souvenirs pour servir à la statistique du département de l'Isère) seconde édtion, couverture imprimée , assez bon état. A noter : Le Baron d'Haussez fut Préfet de l'Isère de 1820 à 1824. C'est pendant son administration qu'éclatent les troubles de Grenoble (1821), à la suite de la révolution du Piémont. Il présente ici le département, canton par canton avec de nombreuses indications économiques, anecdotiques... Almanach Régionalisme Droit Mémoires Droit 45,00 €
12134 Le Molt, A.-E. Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos). Droit 10,00 €
19074 Lecomte, Sénateur Maxime Les Ralliés, Histoire d'un parti (1886-1898) Paris, Ernest Flammarion, sans date. In 12 broché défraichi, VIII + 422 pages. En état très correct. Politique Droit Histoire 12,00 €
23803 Leprince-Ringuet, Louis Les pieds dans le plat Longue dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Flammarion, 1985. Au format in 8 broché avec petites salissures sur le plat, 313 pages, en état très correct. Dédicace Politique Droit 12,00 €
11527 Lettres Patentes Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales. Savoie Droit 35,00 €
39175 Lovie, Jacques Politique et diplomatie. La Maison de Savoie et l'Europe (1000 - 1860) Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements. Savoie Droit Europe Histoire 6,00 €
14062 Loyseau Jean Le Suffrage Universel à travers les ages. À Athènes, à Rome, à Florence, dans l'église, de nos jours Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare. Droit Politique 18,00 €
20496 Maistre, J. de De l'Église gallicane - Lettres sur l'Inquisition espagnole Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé. étude Politique Droit Révolution 10,00 €
17089 Maître Brice Bauderon Les Harangues de Maître Brice Bauderon, Seigneur de Senecey, ancien lieutenant général au baillage de Mâconnois, & Siège présidial de Macon À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite). Régionalisme Droit Religion Livre Ancien XVIIè 240,00 €
9124 Manifeste Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état. Savoie Droit 12,00 €
11853 Mazzini J. Le Pape au dix-neuvième siècle Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en 1831, réfugié à Marseille, il fonde le mouvement « Jeune Italie ». Après un emprisonnement, il est condamné au bannissement. Après différentes tentatives de révolutions, il se met à la tête d'un mouvement pour l'unité italienne. Il condamne l'alliance franco-piémontaise (1858) et la cession de la Savoie et du comté de Nice à la France (1860). en 1868, il tente de fonder une alliance républicaine universelle. Il mourra sous un nom d'emprunt à Pise. On le considère comme un des pères de l'unité italienne. Politique Italie Droit Religion Savoie 45,00 €

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Mardi 30 Avril 2024

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