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Droit

100 livres parmis les 208 réponses classées par titre en ordre alphabétique inverse

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
39687 Giacometti, G. La question de l'Annexion de Nice Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173. Savoie Droit 5,00 €
21202   La Naissance de la Souveraineté Nationale Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état. Droit Catalogue Histoire Cadeau 15,00 €
36049 Seyssel, Claude de La Grand' Monarchie de France composée par Mess. Claude de Seyssel, lors Euesque de Marseille,& depuis Archevesque de Thurin, adressat au Roy treschrestien, François premier de ce nom. Avec la loy salicque, qui est la première & principale loy... Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage fort rare malgré de nombreuses réédition (de son temps). C'est un recueil de conseils pour le jeune souverain François Premier, mais surtout un brillant tableau juridique de la société française de son temps. Il y est un précurseur de l'absolutisme français. A noter, Claude de Seyssel est né à Aix en Savoie (Aix les Bains) vers 1450. Histoire Droit Politique Savoie Cadeau Livre Ancien XVIè 1 150,00 €
24600 Bourgeade, Pierre La France à l'abattoir Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Ramsay, 1979. Au format in 8 oblong, en bon état. Dédicace Politique Droit 10,00 €
16953 Colin, Paul & Guilbaud, Jacques La Chasse et le Droit Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché in 12 de 433 pages, couverture illustrée. En bon état. Chasse Droit 6,00 €
18946 Geo London L'Humour au Tribunal Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. édition Originale Dédicace Droit 20,00 €
37193 Robert, André-P. L'évolution des coutumes de l'Ouest africain et la législation française Encyclopédie d'Outre-mer, bibliothèque juridique de l'union française, 1955. Au format in 8 broché comprenant VIII + 255 pages, en bon état. Droit Colonialisme Afrique 15,00 €
22202 Rain, Pierre L'Europe de Versailles (1919-1939). Les traités de Paix - Leur application - leur mutilation Bibliothèque Historique, Payot, 1945. Au format in 8 broché avec couverture illustrée, 314 pages, en assez bon état. Histoire Première Guerre Seconde Guerre Histoire Droit Europe 6,00 €
38868 de Broglie, Albert L'Église et l'Empire Romain au IVe siècle (3 parties en 6 volumes). Règne de Constantin - Constance et Julien - Valentinien et Théodose Didier et Cie, 1860, 6 volumes, 3 parties au format in 8, XV, 471 - 452 - 452 - 506 - 464 - 533 pages. Le tout en reliure uniforme d'époque, en demi chagrin, dos à nerfs avec fleurons. Bel ensemble en bon état. Religion Droit Histoire Cadeau 120,00 €
39625 Deslandres, Maurice L'avènement de la Troisième république, La constitution de 1875. Histoire constitutionnelle de la France Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché. Révolution Empire Droit Dédicace 90,00 €
22745 Le Cerf, Théodore L'Archipel des Iles Normandes. Jersey, Guernesey, Auregny, Sark et dépendances. Institutions communales, judiciaires, féodales de ces îles Avec une carte dépliante en frontispice, pour servir à la partie géographique et hydrographique. Henri Plon libraire, 1863. Au format in 8 comprenant III + 391 pages avec de rares rousseurs (page de titre), relié pleine toile d'époque, en assez bon état. Régionalisme Europe Monographie Droit 95,00 €
21272 Guerry, Louis L'Antisémitisme Stalinien Cahiers des Amis de la Liberté, 1953. Au format in 12 broché comprenant 131 pages, en bon état. Judaïca Droit Politique 8,00 €
19049 François, Jean L'affaire Rohm-Hitler Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état. Militaria Seconde Guerre Politique Europe Droit 6,00 €
39655 Funck-Brentano, Frantz L'affaire du collier d'après de nouveaux documents recueillis en partie par A. Bégis Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect. Histoire Droit 8,00 €
2082 de La Brugère L'affaire Bazaine, Compte rendu officiel et in extenso des débats avec de nombreuses biographies Arthème Fayard, 1874, orné de gravures cartes plans, édition populaire in-4 de 846 pages avec texte sur 2 colonnes, parue en feuilleton et relié par l'éditeur en demi reliure lisse, dos légèrement insolé, mais aspect très correct. Histoire XIXè Militaria Politique Illustré Droit 25,00 €
13783 Donovan James L'affaire Abel Fayard, collection « La guerre secrète », 1965. In-8° broché avec couverture repliée, en bon état. Politique Droit 5,00 €
19927 Palluel-Guillard, André L'administration communale de Chambéry au XVIIIe siècle - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome LXXVIII - 1963 Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état. Société Savante Savoie Histoire Droit 8,00 €
13006 Trigeaud, Jean-Marc Justice et Tolérance Éditions Biere, Bibliothèque de Philosophie comparée - Philosophie du Droit, 14, 1997. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, il développe l'antagonisme entre la tolérance qui signifie le respect de la diversité des opinions et des croyances et la Justice qui exige la vérité, une et intransigeante, la vérité de la personne sous la nature de l'homme. Car la justice ne souffre guère de notions abstraites, elle professe les théories dogmatiques de l'heure et au nom du consensus et du raisonnable et au nom du droit et de la Loi, justifie des atteintes subies par certains innocents. La Justice (avec un grand J) implique donc le courage d'admettre la référence à un ordre supérieur justifiant ainsi l'égalité du compromis du Droit. Droit Philosophie 15,00 €
13386 Bagolini Luigi Justice et société Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état.. Philosophie Droit 12,00 €
37414 Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae.. Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607) Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après Christophe Quezel-Ambrunaz dans son ouvrage « L'oeuvre d'Antoine Favre, entre humanisme et rationalisme » (p. 369), « Il s'agit d'un ouvrage très approfondi, certainement le plus intéressant qu'il ait laissé, bien que ce ne soit pas le plus connu, dans lequel Favre tire des enseignements du texte des instituts. L'ouvrage n'est pas achevé, il ne parvient qu'au titre vingt-cinq du premier livre ». Très rare édition juridique sarde dans une superbe reliure d'époque et du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Reliure Cadeau édition Originale 750,00 €
13051 Rostenne Paul Homo religiosus ou l'Homme vertical Bibliothèque de Philosophie Comparée, essais 6, éditions Biere, 1993. In-8° broché de 203 pages, état neuf. Philosophie Religion Droit 10,00 €
12606 Grosser Alfred Hitler, la presse et la naissance d'une dictature Armand Colin, 1959. In-12° de 263 pages en reliure cartonnée d'amateur, en bon état. Seconde Guerre Politique Droit 5,00 €
38174 Tyl, Yves Histoire de la Presse en Savoie Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état. Savoie Varia Droit 10,00 €
38559 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu. Hemischilias; Seu, Pars secunda De Erroribus pragmatic et interprétum juris Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 150,00 €
22379 Bullier, Antoine-J. Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982) Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état. Politique Afrique Droit 6,00 €
13028 Reale Miguel Expérience et Culture. Fondement d'une Théorie générale de l'expérience Bibliothèque de Philosophie Comparée, philosophie du Droit, 4. Éditions Biere, 1990. In-8° broché de 247 pages en état neuf. Philosophie Droit 12,00 €
11784 Tardif Jules Études sur les Institutions politiques et administratives de la France. Période Mérovingienne Paris, Picard libraire éditeur, 1881. In-8° broché de 224 pages. En état moyen, sans la couverture du 4ème plat, premier plat considérablement défraichi. Bien complet. Droit Histoire Moyen Age 10,00 €
13427 Cloriviere, Pierre de Études sur la Révolution Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état. Révolution Droit 8,00 €
39642 Thierry, Augustin Essai sur l'histoire de la formation et des progrès du Tiers État. Suivi de Deux fragments du recueil des monuments inédits de cette histoire Furne, Jouvet, 1866, fait partie des Oeuvres. Au format in 8 comprenant XIV, 407 pages, relié en demi basane d'époque, dos à nerfs avec fleurons, tranches mouchetées. Histoire Sociologie Politique Droit 10,00 €
20435 Orsier, Joseph Essai historique, juridique et critique de la Puissance Paternelle. Des jugements par défaut et l'opposition. Thèse pour la Licence soutenue le 27 avril 1860 par Joseph Orsier d'Annecy Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état. Droit Savoie Dédicace 18,00 €
24805 Jacquot, Général P. E. Essai de Stratégie occidentale Précédé d'une lettre d'André Malraux. NRF, Gallimard, « Chimères ou réalités », 1953. Exemplaire du service de presse broché, page de faux titre enlevée, sinon en bon état. Militaria Droit Europe Politique 5,00 €
17349 Peuchet J. Essai d'une statistique générale de la France (An IX) Chez Testu, an IX. Petit in 8 comprenant 78 pages reliés en un demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Cet essai est important, il va servir à l'élaboration des différentes statistiques générales, en nom collectif, de 1803 à 1810, qui vont directement guider les politiques économiques de la France au XIXè sièle. L'auteur, théoricien de l'administration, journaliste, économiste, statisticien... révolutionnaire modéré, est aujourd'hui oublié du commun. Son influence fut grande car il inspira des auteurs aussi divers que Karl Marx ou Alexandre Dumas. Livre Ancien XVIIIè Droit économie 190,00 €
23943 Delaye, E. Éléments de la Morale Sociale inspirée des principes chrétiens À l'usage des Syndicalistes. « Les manuels syndicaux », éditions SPES, 1939. Au format in 12 broché comprenant 198 pages. Politique Droit 5,00 €
2860 Blanchard Du retour de l'Egypte à l'étalon Or Extrait de la revue de la Sté Royale d'Economie Politique et Statistique et de Législation, Le Caire, imprimerie de l'Institut Français d'Archéologie Orientale, 1930, in-8° broché de 33 pages non coupées en bon état. Afrique économie Droit 5,00 €
13008 Trigeaud, Jean-Marc Droits Premiers Éditions Bière, Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 20, 2001. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, l'auteur étend aux cultures la conception de l'Universel Singulier jusque là relative à la personne. La perception d'une culture est comme celle d'une injustice, d'une souffrance. D'emblée, elle peut être « universalisée » ou « singularisée ». Le choix se trouve dans la direction de la personne une et intégrale... Droit Philosophie 18,00 €
39405 Anonyme (curé de l'église Saint-Georges de Vienne) Droits des curés et des paroisses considérés sous leur double rapport, spirituel & temporel (2 parties en 1 volumes) Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne, évêque constitutionnel de l'Isère, et Baron d'empire. Droit Religion Régionalisme Livre Ancien XVIIIèi Cadeau 160,00 €
13049 Olero-Tassara, Andrès Droit « positif » et Droits de l'Homme Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 13. Éditions Biere, 1997. In-8° broché à l'état neuf. Philosophie Droit 12,00 €
39636   Dreyfus à l'Île du Diable. 12 photogravures inédites B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance. Histoire Droit Judaisme 45,00 €
11801 Jacqueton G. Documents relatifs à l'administrations financière en France de Charles VII à François Ier (1443-1523) Paris, Alphonse Picard éditeur, 1891. In-8° broché de XXXII + 324 pages. Intérieur frais, couverture très abimée. Ouvrage fort intéressant sur les ressources et l'exploitation des ressources de l'état de 1443 à 1523. Droit Histoire XVè Histoire XVIè Politique 18,00 €
11310 Weber A. Documents inédits. Par devant Notaire XVIIè et XVIIIè siècles Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau. Régionalisme Droit 35,00 €
18289 Diffre, Léon Discours prononcé à l'audience solennelle de Rentrée le 4 novembre 1867. Des Juges de Paix - Attributions conciliatoires et judiciaires Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
21907 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur les affaires étrangères, prononcé à la Chambre des Députés le 16 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 16 pages, plaquette entièrement défraichie. Droit 8,00 €
21906 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur la question de l'Algérie, prononcé à la Chambre des Députés, séance du 10 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 36 pages avec la couverture défraichie, mais en état correct. Droit Afrique 18,00 €
24541 Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul Directoire, Consulat et Empire. Moeurs et Usages, Lettres, Sciences et Arts. France 1795-1815 Illustré de 10 chromolithographies et 410 gravures sur bois d'après... Librairie de Firmin Didot et Cie, 1884. Au format in 4 en reliure en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant VI + 564 pages, en bon état. Histoire Mode Art Droit Empire Révolution 35,00 €
11537 Sauger André Dictature ou Démocratie Cahiers Bleus, IIè série, 15 février 1932. Librairie Le Valois. In-12° broché de 127 pages, en très bon état, non coupé. Politique Droit 8,00 €
24806 Caillaux, Joseph Devant l'Histoire. Mes Prisons Aux éditions de la Sirène, 1921. Au format in 12 broché, en état correct. Droit Politique 4,00 €
35954 Henry, René Des Monts de Bohême au golfe persique Ouvrage accompagné de cartes et schémas, avec préface de Leroy-Beaulieu. Librairie Plon, 1908. Au format in 12 broché comprenant XII + 566 pages, en assez bon état. Militaria Histoire Droit Europe 18,00 €
4989 Blanchard G. Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904 Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état. Afrique Droit 5,00 €
37209 Thomae Grammatici; Matteo D'Afflitto (AFFLICTIS, Matthaei de); Giovanni Luigi Riccio (Ionnis Aloysii Riccii) Decisiones Sacri regii consilii Neapolitani, Matthaei de Afflicitis [...] His accessere alia?s Thomae Grammatici, & Caesaris Vrsilli... Venetiis, MDCXXXV (1635), apud Iuntas. In folio, 44, 860 pages, reliure en basane havane, dos à nerfs orné de filets dorés, tranches mouchetées. A noter : Il s'agit du répertoire de la jurisprudence de la cour napolitaine de l'ancien régime. Droit Livre Ancien XVIIè Langue étrangère 240,00 €
15914 Drouet de Montgermont, Jean De la participation des Ouvriers à la gestion des entreprises Paris, librairie de droit Sagot, 1921. In-8° broché de 120 pages, dos abîmé, exemplaire non coupé. Droit Sociologie 6,00 €
39624 Deslandres, Maurice De la fin de l'ancien régime à la chute de l'Empire (1789 - 1815) (2 volumes). Histoire constitutionnelle de la France Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur. Révolution Empire Droit Dédicace 140,00 €
22586 Royer, Paul de De la condition civile des étrangers, législations anciennes, législation romaine, législation française. Thèse pour le Doctorat du 20 mai 1874 Typographie Plon et Cie, 1874, Paris. Au format in 8 broché comprenant 137 pages avec coiffe abimée, mais en état très correct. Édition originale pour cette thèse importante de la Faculté de droit de Paris et le droit humain. Droit 25,00 €
22415 Laurain, Jean De l'ennui à la Joie. Éléments d'une pédagogie de paix Les éditions du Cerf, 1993, « L'Histoire à Vif ». Au format in 8 broché comprenant 353 pages, en bon état. Philosophie Droit Militaria 5,00 €
20496 Maistre, J. de De l'Église gallicane - Lettres sur l'Inquisition espagnole Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé. étude Politique Droit Révolution 10,00 €
39070 Laly, Hervé Crime et justice en Savoie 1559 - 1750 L'élaboration du pacte social Presses universitaires de Rennes, 2012. Préface de Robert Muchembled. Au format in 8 broché comprenant 350 pages avec bibliographie. En bon état. A noter : Contrairement au royaume de France voisin qui fonde la pacification des mœurs sur la peur des châtiments, les juges savoyards cherchent moins à punir les criminels qu'à raccommoder le lien social... Droit Savoie Histoire Cadeau 18,00 €
17314 Chabrol, Conseiller d'État Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784) Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte, 1784 - 1786. A noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état. Livre Ancien XVIIIè Droit Régionalisme Cadeau 680,00 €
37243 Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...) Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz... Chez Jean Ressayre, 1698, à Dijon. Au format in folio comprenant page de titre, 18 ff, 872 pages avec texte sur 2 colonnes. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs avec caissons richement ornementé de dorures, pièce de titre, tranches marbrée. Ouvrage ayant été restauré sans qu'il n'y paraisse, en très bel aspect. A noter : Ouvrage de droit très important du Duché de Bourgogne, il y regroupe tous les commentaires et annotations des grand spécialistes du droit de l'époque, comme indiqué dans le complément du titre : « dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz, les annotations de Monsieur de Begat, Président au Parlement de Dijon, du Sieur avocat Despringles & autres: à quoi on a joint les notes de Mr Charles du Moulin& les décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France & notament du Parlement de Dijon, &c.. La conformité avec les autres Coutumes de France & les tables des titres, des articles & des matières. » Droit Régionalisme Livre Ancien XVIIè 390,00 €
17153 Confédération Suisse Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948 Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct. Suisse Politique Droit 5,00 €
21374   Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état. Régionalisme Droit 10,00 €
25083 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum. Juris civili, libri sex priores. In quibus, difficiles plaerique juris loci, nonis cum emndationibus, cum interpretationibus explicantur Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 90,00 €
25084 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 160,00 €
13372 Sauzet, Ministre de la Justice Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, pages non coupées. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux de simple police, tableaux CXXVI et CXXVII ; Vème partie : De l'instruction criminelle, tableaux CXXVIII à CXLVII ; VIème partie : Cour de cassation, tableaux CXLVIII à CLI. Droit 25,00 €
37487 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747 Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
21946 Rousseau, J.-J. Collection complète des oeuvres. Tome Cinquième : Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Dijon ; Observation et réfutation de ce discours ; Le devins du village (Opéra) ; Lettres sur la musique ; Narcisse ; Lettres de Rousseau à Voltaire... A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc. étude Livre Ancien XVIIIè Droit Politique Philosophie 35,00 €
39658 Boissonnade, P. Colbert. Le triomphe de l'étatisme - La fondation de la suprématie industrielle de la France - La dictature du travail (1661 - 1683) librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état. Biographie Histoire Droit économie 25,00 €
37360   Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état. Droit Savoie Italie Langue étrangère 25,00 €
38557 Fabro (Antoine Favre), Antonio Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro Sabaudiae Senatu tractatarum. Ex ordine titulorum codicis Justinianei [...] in novem libros distributus Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index) avec quelques rousseurs, nombreuses lettrines ornementées. Le tout dans une reliure postérieur du XIXe siècle remontée, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non seulement, le guide des avocats et des juges dans le Duché de Savoie et le Comté de Nice, jusqu'à l'Annexion de la Savoie et de Nice par la France en 1860, mais aussi l'unique recueil le plus influent des décisions judiciaires de l'ancien régime juridique européen. En effet, il a été largement utilisé, non seulement en Italie et en France, mais aussi aux Pays-Bas et dans les territoires allemands. L'auteur, grâce à cet ouvrage contenant 9 livres de jurisprudence, a mis fin à des abus et à la prise de décisions contradictoires qui sévissait dans les différents tribunaux du Duché de Savoie. Il a fait la réforme dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Cadeau 330,00 €
13060   Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct. Droit Seconde Guerre 5,00 €
16988 Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit) Catholicisme et Protestantisme Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct. Religion Droit Histoire 15,00 €
8387 Droin Jacques Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état. Droit Suisse Société Savante 15,00 €
39073 Fritsch, Robert Camille Costa de Beauregard, fondateur de l'oeuvre des Jeunes du Bocage à Chambéry. chronique d'une oeuvre sociale et éducative dans la Savoie du XIXe siècle La Fontaine de Siloé, 1997. Fort in 8 broché de 371 pages, avec documents en hors texte, en bon état. Biographie Droit Savoie 12,00 €
24781 Burnand, Robert Bazaine Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct. Biographie Militaria Droit 5,00 €
37399 Despine (Charles-Marie-Joseph) Aux électeurs du Collège de Duing Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne, à Turin, lors de la première législature du royaume de Sardaigne en mai 1848. Sa profession de foi, en 1848, est qualifiée de pratique, notamment par son aspect économique. Droit Politique Savoie 25,00 €
12996 D'Alexandry (Maire de Chambéry) Aux électeurs de la Ville de Chambéry Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville. Savoie Droit Politique 6,00 €
20737 DN. Francesco Marco Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624) J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle. Régionalisme Livre Ancien XVIIè Droit 390,00 €
18295 Finet, J.-B. Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct. Savoie Droit 6,00 €
39641 Girod de Lapos, Baron de Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. Droit Histoire 15,00 €
39645 Hébert & Boucly Attentat du 13 septembre 1841. Cour des Pairs. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, Procureur général du Roi et par M. Boucly, avocat général; Réplique de M. le Procureur général et Arrêt définitif du 23 décembre 1841 Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de prison. Droit Histoire 39,00 €
18186 Duplan, Albert Arrêt criminel du Sénat de Savoie et arbitrages (1610-1611) Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
38981   Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1847 suivi de la Nomenclature des communes du département de l'Isère avec le nom de MM les Maires et la population Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38980 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1844 suivi du Tarif sur les faillites Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38979 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1843 suivi de l'ordonnance sur le Notariat du 4 janvier 1843 Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38978 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38977 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1841 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38994   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1867, suivi des bordereaux des prix pour les constructions, réparations et travaux en tous genres Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38993   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1866, suivi 1/ des tables d'intérêts 2/ renseignements divers et tableaux comparatifs de la valeur des mesures agraires Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38992   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1865, suivi du nouveau tarif officiel des droits d'octroi de la ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38991   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1862, suivi du nouveau tarif d'octroi de la ville de Grenoble et de la nomenclature des communes du département Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38990   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1861, suivi du bordereau des prix pour la construction et l'entretien des bâtiments de la ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38989   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1860, suivi 1/ Instructions aux procureurs généraux 2/ actions de la banque de France 3/ négociations de marchandises 4/ transport par la poste Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38988   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1859, suivi 1/ Code pénal 2/ code de procédure civile 3/mesures de sureté nationale 4/ magasins généraux, enchères 5/ marques de fabriques et de commerce Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38987   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1858, suivi 1/ loi sur les marques de fabrique et de commerce 2/ loi sur la télégraphie privée 3/ nomenclature des communes 4/ plan ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 24,00 €
38986 Bernard, M. Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1856, suivi 1/ des lois et principes du droit au sujet du salaire des gens de travail... 2/ de la loi sur les lettres d'avertissements 3/ les transactions Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38985 Bernard, M. & Grand-Thoranne Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1854, suivi d'une notice chronologique des Evêques de Grenoble; des observations de M. Grand-Thoranne, sur les rapports d'experts adaptées à nouvelle loi Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38996   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année bissextile 1876 Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38997   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1877 Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38995   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1875 Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38984   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1851, suivi du dictionnaire des comunes du département de l'Isère, classées par bureau de poste et par perception Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38983 Bernard (avocat, ancien juge de paix), M. Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1850, suivi du code de la contrainte par corps par M. Bernard Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38982   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1849, précédé de la Constitution de la République française promulguée, de la loi sur la contrainte par corps, des nouvelles taxes des lettres et du tarif.. Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €

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Samedi 04 Mai 2024

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