Résultat de la recherche par catégorie pour :
Droit

200 livres parmis les 207 réponses classées par référence descendante

Librairie Le Beau Livre.com

 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
39701   Tables de rapport des anciens poids et mesures des états de terreferme du Royaume avec les poids et mesures du système métrique décimal dressées par la commission des poids et mesures et publiées par le Ministère d'agriculture et commerce aux termes Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre, Haute-Savoie, Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne et Tarentaise. Savoie Droit 35,00 €
39687 Giacometti, G. La question de l'Annexion de Nice Partie sous chemise d'attente, retirée du LXXXIV de 1896 du SSHA, de la page 144 à 173. Savoie Droit 5,00 €
39658 Boissonnade, P. Colbert. Le triomphe de l'étatisme - La fondation de la suprématie industrielle de la France - La dictature du travail (1661 - 1683) librairie des sciences économiques et sociales, Marcel Rivière, 1932. Au format in comprenant 392 pages, non coupées, relié en demi toile grise, pièce de titre rouge, fleuron, en bon état. Biographie Histoire Droit économie 25,00 €
39655 Funck-Brentano, Frantz L'affaire du collier d'après de nouveaux documents recueillis en partie par A. Bégis Librairie Hachette, 1921. Au format in 12 comprenant XXVI + 380 pages, relié en demi basane, dos à nerfs richement ornementé, coiffe haute recollée, joli aspect. Histoire Droit 8,00 €
39645 Hébert & Boucly Attentat du 13 septembre 1841. Cour des Pairs. Réquisitoires prononcés par M. Hébert, Procureur général du Roi et par M. Boucly, avocat général; Réplique de M. le Procureur général et Arrêt définitif du 23 décembre 1841 Imprimerie royale; 1841, Paris. Au format grand in 8 carré broché dans sa couverture imprimée au premier plat, comprenant 169 pages + 2 ff de table avec de légères et anciennes traces de mouillures. A noter : cet attentat du 13 septembre 1841 a été organisé contre le Duc d'Orléans, de Nemours et d'Aumale et les membres de la famille royale par François Quenisset dit Papart et 11 protagonistes. Trois serons condamnés à la peine de mort, trois à la déportation et les autres à une peine de prison. Droit Histoire 39,00 €
39642 Thierry, Augustin Essai sur l'histoire de la formation et des progrès du Tiers État. Suivi de Deux fragments du recueil des monuments inédits de cette histoire Furne, Jouvet, 1866, fait partie des Oeuvres. Au format in 8 comprenant XIV, 407 pages, relié en demi basane d'époque, dos à nerfs avec fleurons, tranches mouchetées. Histoire Sociologie Politique Droit 10,00 €
39641 Girod de Lapos, Baron de Attentat du 15 octobre 840. Rapport fait à la cour par M. le Baron Girod (de l'Ain) l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès déféré à la cour des Pairs par ordonnance royale Rapport de l'imprimerie royale de mai 1841 ordonné par la cour des pairs. In 8 broché de 88 pages, en état correct. Droit Histoire 15,00 €
39636   Dreyfus à l'Île du Diable. 12 photogravures inédites B. Roussat éditeur, sans date vers 1896-1898. De format in folio, 37 par 27 cm, 12 photogravures éditée par Roussat sans autre commentaire que le titre succinct. Dreyfus à l'école de guerre de Fontainebleau - Extérieur de la case des gardiens - Extérieur de la case de Dreyfus - Intérieur de la case des gardiens - A quoi pense-t-il ? - Vue générale de l'Île du Diable (double page) - La promenade - Lettre de France - Le lever - Le repas - La correspondance. Histoire Droit Judaisme 45,00 €
39635 Dreyfus, Alfred Albert Dreyfus. Cinq années de ma vie. 1894-1899 Préface de P. Vidal-Naquet, postface de J.-L. Lévy. La Découverte, 2006. En très bon état. Memoire Histoire Droit Judaisme 5,00 €
39633 Picot, J.-B.-C. Nouveau manuel pratique et complet du Code Napoléon expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences. A l'usage des familles, de la propriété, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie A la grande librairie Napoléonienne, 1860. Nouvelle et grande édition revue et corrigée et considérablement augmentée conformément aux nouvelles lois par L'Empereur. Au format in 12 comprenant XI + 703 pages + 3 ff. Relié en pleine percaline de l'éditeur imprimée, abimée, avec manque sur la coiffe haute, dorures passées. Empire Droit 10,00 €
39631 Chateaubriand, Vicomte de Mélanges politiques: De la Monarchie selon la Charte - De l'excommunication des comédiens - De la Presse - De la Censure... Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier. Politique Droit Histoire 15,00 €
39625 Deslandres, Maurice L'avènement de la Troisième république, La constitution de 1875. Histoire constitutionnelle de la France Envoi dédicace autographe de l'auteur sur une carte de visite jointe. Librairie Armand Colin et Sirey, 1937. In 8 broché de 541 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons les 2 volumes, parus avant en 1932. Ouvrage rare et recherché. Révolution Empire Droit Dédicace 90,00 €
39624 Deslandres, Maurice De la fin de l'ancien régime à la chute de l'Empire (1789 - 1815) (2 volumes). Histoire constitutionnelle de la France Dédicace autographe signée de l'auteur en date de 1932. Librairie Armand Colin, 1932. 2 forts volumes in 8 brochés de 794 + 766 pages. En assez bon état. A titre indicatif nous avons le troisième volume, paru plus tard chez un autre éditeur. Révolution Empire Droit Dédicace 140,00 €
39405 Anonyme (curé de l'église Saint-Georges de Vienne) Droits des curés et des paroisses considérés sous leur double rapport, spirituel & temporel (2 parties en 1 volumes) Sans nom d'éditeur ou d'imprimeur, 1776 ; à Paris. 2 volumes en 1, au format in 8 comprenant XVI, 146 pages + 161 pages. Relié en pleine basane marbrée d'époque, dos lisse richement ornementé, tranches rouges, très bel exemplaire fort rare. A noter : dixit Wikipédia « Ce livre fut supprimé par arrêt du parlement de Grenoble, mais fut réimprimé en 1791 ». L'auteur y expose les plaintes financières des curés du Dauphiné. L'auteur (1737-1820) fut le curé de l'église Saint-Georges de Vienne, évêque constitutionnel de l'Isère, et Baron d'empire. Droit Religion Régionalisme Livre Ancien XVIIIèi Cadeau 160,00 €
39387 Piuz, Anne-Marie Recherches sur le commerce de Genève au XVII siècle. Affaires et Politiques Mémoires et documents publiés par la société d'histoire et d'archéologie de Genève, tome XLII, 1964. Au format in 8 broché avec jaquette illustrée, 456 pages non coupées dans un état presque neuf sauf petite déchirure sans gravité. Suisse Commerce Droit 45,00 €
39175 Lovie, Jacques Politique et diplomatie. La Maison de Savoie et l'Europe (1000 - 1860) Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements. Savoie Droit Europe Histoire 6,00 €
39131   Moniteur des communes. 5 fascicules sur l'annexion de la Savoie à la France. N° 12, 22 mars 1860 - N° 14, 5 avril 1860 - N° 15, 12 avril 1860 - N° 16, 19 avril 1860 - N° 27, 5 juillet 1860 5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires de France à Berne, autres articles. 2- N° 14 du jeudi 5 avril 1860, 8 pages, comprenant la partie officielle « Traité de Réunion de la Savoie et de Nice à la France », concernant l'annexion de la Savoie et de l’arrondissement de Nice à la France, la proclamation du Roi Victor-Emmanuel, le résultat des élections de la Savoie pour le parlement de Turin, le rapatriement des des dernières armées d'Italie. Autres articles. 3- N° 15, du jeudi 12 avril 1860, 8 pages, Annexion « Adresses présentées à l'Empereur » des membres du conseil communal d'Albertville, de la municipalité de Bonneville, la notification du gouverneur de la province de Chambéry aux habitants de l'expression des voeux par le moyen du suffrage universel à la question « La Savoie veut-elle être réunie à la France ? », autres articles (Poissy, Algérie, Espagne, expédition de Chine...) 4- N° 1 du jeudi 19 avril 1860, 8 pages, « Annexion de la Savoie et de l'arrondissement de Nice », commentaires et résultats sur l'arrondissement de Nice, voyage du Sénateur Laity à travers la Savoie, transmission des postes de ville entre les troupes piémontaises et la garde nationale de Nice, autres articles. N° 27 du jeudi 5 juillet 1860, 8 pages, Annexion de la Savoie, division en arrondissements et cantons des départements de Savoie et Haute-Savoie, autres articles. Sont jointes 5 brochures : numéro spécial du Dauphiné libéré « La Savoie française » pour le centenaire de l'annexion. Le bulletin du centenaire du rattachement de la Savoie à la France, avec le calendrier complet des célébrations. Le centenaire de la Savoie française, numéro spécial de la documentation française illustrée. Numéro « Depuis 100 ans la Savoie est rattachée à la France », exemplaire justifié. Plaquette éditée par la Société Générale avec un texte de Marcel Abadie, sur la Savoie, son histoire et son annexion. Savoie Droit Italie 75,00 €
39073 Fritsch, Robert Camille Costa de Beauregard, fondateur de l'oeuvre des Jeunes du Bocage à Chambéry. chronique d'une oeuvre sociale et éducative dans la Savoie du XIXe siècle La Fontaine de Siloé, 1997. Fort in 8 broché de 371 pages, avec documents en hors texte, en bon état. Biographie Droit Savoie 12,00 €
39071 Bossy, Anne-Marie Les grandes affaires criminelles de Savoie De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état. Droit Savoie Histoire 9,00 €
39070 Laly, Hervé Crime et justice en Savoie 1559 - 1750 L'élaboration du pacte social Presses universitaires de Rennes, 2012. Préface de Robert Muchembled. Au format in 8 broché comprenant 350 pages avec bibliographie. En bon état. A noter : Contrairement au royaume de France voisin qui fonde la pacification des mœurs sur la peur des châtiments, les juges savoyards cherchent moins à punir les criminels qu'à raccommoder le lien social... Droit Savoie Histoire Cadeau 18,00 €
39004 Plasman, de Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Lyon le 3 novembre 1858. De la justice criminelle en Angleterre. Discours prononcé par M. de Plasman Louis Perrin, 1858, Lyon. Au format in 4 broché avec couverture tachée, 60 pages avec ex-libris manuscrit de Morand de Jouffray. Droit Histoire Régionalisme 15,00 €
38998   Annuaire du département de la Drome pour 1839, dixième année Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit 24,00 €
38997   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1877 Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38996   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année bissextile 1876 Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38995   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1875 Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38994   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1867, suivi des bordereaux des prix pour les constructions, réparations et travaux en tous genres Chez Baratier frères et Dardelet, 1867, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 86, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38993   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1866, suivi 1/ des tables d'intérêts 2/ renseignements divers et tableaux comparatifs de la valeur des mesures agraires Chez Baratier frères et fils, 1866, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 201 pages, 65, 5 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38992   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1865, suivi du nouveau tarif officiel des droits d'octroi de la ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1865, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 213 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 12,00 €
38991   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1862, suivi du nouveau tarif d'octroi de la ville de Grenoble et de la nomenclature des communes du département Chez Baratier frères et fils, 1862, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38990   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1861, suivi du bordereau des prix pour la construction et l'entretien des bâtiments de la ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38989   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1860, suivi 1/ Instructions aux procureurs généraux 2/ actions de la banque de France 3/ négociations de marchandises 4/ transport par la poste Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38988   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1859, suivi 1/ Code pénal 2/ code de procédure civile 3/mesures de sureté nationale 4/ magasins généraux, enchères 5/ marques de fabriques et de commerce Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38987   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1858, suivi 1/ loi sur les marques de fabrique et de commerce 2/ loi sur la télégraphie privée 3/ nomenclature des communes 4/ plan ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 24,00 €
38986 Bernard, M. Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1856, suivi 1/ des lois et principes du droit au sujet du salaire des gens de travail... 2/ de la loi sur les lettres d'avertissements 3/ les transactions Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38985 Bernard, M. & Grand-Thoranne Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1854, suivi d'une notice chronologique des Evêques de Grenoble; des observations de M. Grand-Thoranne, sur les rapports d'experts adaptées à nouvelle loi Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38984   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1851, suivi du dictionnaire des comunes du département de l'Isère, classées par bureau de poste et par perception Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38983 Bernard (avocat, ancien juge de paix), M. Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1850, suivi du code de la contrainte par corps par M. Bernard Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38982   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1849, précédé de la Constitution de la République française promulguée, de la loi sur la contrainte par corps, des nouvelles taxes des lettres et du tarif.. Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38981   Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1847 suivi de la Nomenclature des communes du département de l'Isère avec le nom de MM les Maires et la population Chez Baratier frères et fils, 1847, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38980 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1844 suivi du Tarif sur les faillites Chez Baratier frères et fils, 1844, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 16 ff, 200 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38979 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1843 suivi de l'ordonnance sur le Notariat du 4 janvier 1843 Chez Baratier frères et fils, 1843, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 240 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38978 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1842 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1842, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 20 + 192 pages. En bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38977 Pilot, M. J. J. A. Annuaire statistique de la Cour Royale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1841 par M. J. J. A. Pilot Chez Baratier frères et fils, 1841, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 238 pages. En état correct. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38976 Le Mercher de Longpré (baron d'Haussez), Charles Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi des souvenirs sur ce département par M. le Baron d'Haussez. 1838 Chez Baratier frères et fils, 1838, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 156 pages, page de titre, 2 ff, 137 pages (Souvenirs pour servir à la statistique du département de l'Isère) seconde édtion, couverture imprimée , assez bon état. A noter : Le Baron d'Haussez fut Préfet de l'Isère de 1820 à 1824. C'est pendant son administration qu'éclatent les troubles de Grenoble (1821), à la suite de la révolution du Piémont. Il présente ici le département, canton par canton avec de nombreuses indications économiques, anecdotiques... Almanach Régionalisme Droit Mémoires Droit 45,00 €
38975   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la liste générale du Jury pour le département de l'Isère et de la nomenclature de toutes les communes du même département avec leur population, le nom des Maires.. Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38974   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la nomenclature dans l'ordre alphabétique des Hameaux et communes de l'Isère, du code de police de Grenoble, des travaux du conseil général de l'Isère pour 1836 Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38973   Almanach de la Cour Royale de Grenoble, contenant l'indication de MM les fonctionnaires, judiciaires, civils, et militaires, etc., des Départemens de l'Isère, la Drôme et Hautes-Halpes, ressortissans à la dite cour pour l'année 1819 Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble. Régionalisme Droit 18,00 €
38972   Almanach de la Cour d'Appel séant à Grenoble pour l'an 1811 Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration, le clergé et des variétés comme « La valeur des monnaies de l'Europe en francs », etc. Regionaisme Droit Savoie 18,00 €
38955 Rabut, F. & Dufour, A. & Mugnier, F. & Carret, J. & Marie-Girod Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome XXI - 1883 - Fondeurs de cuivre en Savoie, cloches, canons en Savoie Chambéry, Albert Bottero, imprimerie de la Préfecture, 1883. In 8 broché comprenant XXIX + 403 pages,dos cassé recollé, en état correct. Avec les articles : « Études sur les Savoyards » par J. Carret ; « Notes pour servir à l'histoire des Savoyards de divers états : les fondeurs de cuivre et les canons, cloches... » par A. Dufour et F. Rabut ; « Documents sur l'Abbaye de Talloires » par C. Gaillard & François Mugnier ; « Notice sur la congrégation de N.-D. de l'Assomption, érigée dans le collège des Jésuites à Chambéry en 1611 » par M. Marie Girod ; « Une charte inédite d'Amédée IV, 1234 » par François Mugnier ; « Anneaux-disques de la ferme des combes, près de Chambéry » avec une lithographie, par L. Rabut. Savoie Société-savante Sciences Monographie Droit 39,00 €
38868 de Broglie, Albert L'Église et l'Empire Romain au IVe siècle (3 parties en 6 volumes). Règne de Constantin - Constance et Julien - Valentinien et Théodose Didier et Cie, 1860, 6 volumes, 3 parties au format in 8, XV, 471 - 452 - 452 - 506 - 464 - 533 pages. Le tout en reliure uniforme d'époque, en demi chagrin, dos à nerfs avec fleurons. Bel ensemble en bon état. Religion Droit Histoire Cadeau 120,00 €
38559 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebusiani et in supremo Sabaudiae Senatu. Hemischilias; Seu, Pars secunda De Erroribus pragmatic et interprétum juris Sumptibus Samuleis Cripini, 1612, editio secunda, Coloniae allobrogum. Édition dédiée à « Ad Serenissum Sabaudiae Ducem Carolum Emanuelem ». Second tome sur quatre, indépendant, au format in 8 comprenant 21 ff, texte sur deux colonnes, 1306 pages, index. Avec de nombreuses imperfections, relié en plein vélin d'époque, en état très correct. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 150,00 €
38558 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi Rationalia in pandectas: ac Primum Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très correct pour cette édition originale. Livre Ancien Vii Droit Savoie Suisse édition Originale 150,00 €
38557 Fabro (Antoine Favre), Antonio Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro Sabaudiae Senatu tractatarum. Ex ordine titulorum codicis Justinianei [...] in novem libros distributus Apud Petrum & Iacobum Chouet, 1620, Coloniae allobrogum. Édition peu courante du vivant de l'auteur (1557-1624). Au format, grand in 4 (format petit folio) imprimé en deux couleurs, noir et rouge, texte sur deux colonnes, comprenant 18 ff, 1222 pages, 77 ff (index). Le tout dans une reliure postérieur du XVIIIe siècle remontée, tranches rouges, en bon état. A noter : Antoine Favre (1557-1624) fut un juriste et un écrivain savoyard. Le Codex Fabrianus (dit Code Fabrien), restera, non seulement, le guide des avocats et des juges dans le Duché de Savoie et le Comté de Nice, jusqu'à l'Annexion de la Savoie et de Nice par la France en 1860, mais aussi l'unique recueil le plus influent des décisions judiciaires de l'ancien régime juridique européen. En effet, il a été largement utilisé, non seulement en Italie et en France, mais aussi aux Pays-Bas et dans les territoires allemands. L'auteur, grâce à cet ouvrage contenant 9 livres de jurisprudence, a mis fin à des abus et à la prise de décisions contradictoires qui sévissait dans les différents tribunaux du Duché de Savoie. Il a fait la réforme dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Cadeau 330,00 €
38174 Tyl, Yves Histoire de la Presse en Savoie Collection « L'Histoire en Savoie » n° 111 de septembre 1993, édité par le S.S.H.A de Savoie. Petit in 8 broché comprenant 64 pages. En bon état. Savoie Varia Droit 10,00 €
37975 Balmain, J. Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état. Savoie Monographie Histoire Droit Dédicace 45,00 €
37488 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
37487 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Commentaire de l'Ordonnance de Louis XV sur les substitutions. Du mois d'Août 1747 Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VII. Au format in 8 comprenant 493 pages. relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
37486 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits... [...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion Cadeau 40,00 €
37414 Fabri Antonii (Antoine Favre) Sebusiani sereniss. Sabaudiae.. Jurisprudentiae papinianeae scientia, ad ordinem institutionum imperalium efformata... (1607) Apud haeredes Jacobi Chouet (les héritiers de Jacques Chouet), 1607, Lugduni. Petit in 4 dans une très belle reliure d'époque, en parchemin (vélin) ivoire montés sur ais de bois, filets à froids en encadrement, fleurons angulaires et motif central noircis au noir de fumée sur les plats, dos orné. Bel exemplaire avec quelques pliures et un très petit manque sur la page de titre, ex-libris raturé. Édition originale dédiée à Henri de Savoie, Duc de Genevois et de Nemours. A noter : D'après Christophe Quezel-Ambrunaz dans son ouvrage « L'oeuvre d'Antoine Favre, entre humanisme et rationalisme » (p. 369), « Il s'agit d'un ouvrage très approfondi, certainement le plus intéressant qu'il ait laissé, bien que ce ne soit pas le plus connu, dans lequel Favre tire des enseignements du texte des instituts. L'ouvrage n'est pas achevé, il ne parvient qu'au titre vingt-cinq du premier livre ». Très rare édition juridique sarde dans une superbe reliure d'époque et du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè Reliure Cadeau édition Originale 750,00 €
37399 Despine (Charles-Marie-Joseph) Aux électeurs du Collège de Duing Pour la Session parlementaire de 1850 (Duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne). Imprimerie Sociale, 1850, Turin. Au format in 8 broché de 80 pages, en bon état. A noter : Charles-Marie-Joseph Despine (1792-1856) fils de Joseph Despine d'Aix en Savoye, inspecteur général des mines du royaume de Sardaigne, puis administrateur de la dette publique et inspecteur des poids et mesures. Les électeurs du collège de Duingt le choisissent pour représenter le duché de Savoie au parlement du royaume de Sardaigne, à Turin, lors de la première législature du royaume de Sardaigne en mai 1848. Sa profession de foi, en 1848, est qualifiée de pratique, notamment par son aspect économique. Droit Politique Savoie 25,00 €
37380   Suppression de la Zone Franche de Haute-Savoie et du Pays de Gex. Chambre de commerce de Chambéry, séance du 2 juillet 1921 Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état. Savoie Droit Suisse 8,00 €
37360   Codice penale militare per gli stati di S. M. il Re de Sardegna Torino, stamperia reale, 1859, in-8° broché de 184 pages, couvertures bleues, imprimé sur 1er plat. Exemplaire neuf non coupé, en bon état. Droit Savoie Italie Langue étrangère 25,00 €
37243 Taisand (Conseilet du Roi, Trésorier de France...) Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur Taisand [...] dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz... Chez Jean Ressayre, 1698, à Dijon. Au format in folio comprenant page de titre, 18 ff, 872 pages avec texte sur 2 colonnes. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs avec caissons richement ornementé de dorures, pièce de titre, tranches marbrée. Ouvrage ayant été restauré sans qu'il n'y paraisse, en très bel aspect. A noter : Ouvrage de droit très important du Duché de Bourgogne, il y regroupe tous les commentaires et annotations des grand spécialistes du droit de l'époque, comme indiqué dans le complément du titre : « dans lequel cette coutume est expliquée par le droit Romain, les loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le commentaire de M. de Chasseneuz, les annotations de Monsieur de Begat, Président au Parlement de Dijon, du Sieur avocat Despringles & autres: à quoi on a joint les notes de Mr Charles du Moulin& les décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France & notament du Parlement de Dijon, &c.. La conformité avec les autres Coutumes de France & les tables des titres, des articles & des matières. » Droit Régionalisme Livre Ancien XVIIè 390,00 €
37237 Sainte-Croix, Lucien de Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée Dédicace autographe signée de l'auteur. Rousseau éditeur, 1892, Paris. Faculté de Droit de Paris. Fort in 8 broché avec pages non coupées comprenant 138 + 249 pages, en état très correct. Droit Militaria 20,00 €
37209 Thomae Grammatici; Matteo D'Afflitto (AFFLICTIS, Matthaei de); Giovanni Luigi Riccio (Ionnis Aloysii Riccii) Decisiones Sacri regii consilii Neapolitani, Matthaei de Afflicitis [...] His accessere alia?s Thomae Grammatici, & Caesaris Vrsilli... Venetiis, MDCXXXV (1635), apud Iuntas. In folio, 44, 860 pages, reliure en basane havane, dos à nerfs orné de filets dorés, tranches mouchetées. A noter : Il s'agit du répertoire de la jurisprudence de la cour napolitaine de l'ancien régime. Droit Livre Ancien XVIIè Langue étrangère 240,00 €
37193 Robert, André-P. L'évolution des coutumes de l'Ouest africain et la législation française Encyclopédie d'Outre-mer, bibliothèque juridique de l'union française, 1955. Au format in 8 broché comprenant VIII + 255 pages, en bon état. Droit Colonialisme Afrique 15,00 €
37057   Table alphabétique des Lois, rapports et adresses, insérés dans le Cahier des Lois de la République depuis le N° 131 jusqu'au N° 156 inclusivement. IVe trimestre (IIIe de l'an 3) A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux provenant des émigrés, celle portant sur les assignats... Révolution Histoire Droit 60,00 €
36374 Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903 Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne. Étude historique et archéologique » par l'Abbé Truchet ; « Le sentiment religieux, essai psychologique » par l'abbé Burlet... Société Savante Savoie Archéologie Droit 45,00 €
36371 Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880 Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc. Société Savante Savoie Droit Histoire 45,00 €
36368 Société académique de Savoie & Burnier, Eugène Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VII, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat de Savoie de l'An 1000 à 1630 » paru précédemment. Savoie Sciences Société-savante Droit Monographie 75,00 €
36367 Société académique de Savoie & Burnier, Eugène Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VI, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + XI + 712 pages, planches hors texte de fac-similés. Cet ouvrage presque à l'état de neuf ne comprend que le titre d'Eugène Burnier « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 » en 712 pages. A noter : cet ouvrage sera suivi d'une seconde partie « Histoire du Sénat de Savoie de 1630 à 1848 ». Savoie Sciences Société-savante Droit Monographie 75,00 €
36254 Ferrand, Félix Les conséquences du Traité de Turin (24 mars 1760) dans le Nord du Haut-Grésivaudan Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état. Savoie Régionalisme Droit 15,00 €
36196 Philippe, Jules Profession de Foi du Patriote savoyard En vente chez tous les libraires de la Savoie, 1868. Au format in 8 broché en état très moyen. Plaquette de 48 pages. A noter : Jules Philippe est d'abord journaliste et historien savoyard puis français il devient homme politique dès 1870. Ce pamphlet est considéré par l'historien Amoudry comme « l'exaltation la plus pure du sentiment savoyard ». Politique Savoie Droit 15,00 €
36049 Seyssel, Claude de La Grand' Monarchie de France composée par Mess. Claude de Seyssel, lors Euesque de Marseille,& depuis Archevesque de Thurin, adressat au Roy treschrestien, François premier de ce nom. Avec la loy salicque, qui est la première & principale loy... Avec privilege. Par Galiot du Pré, Paris, 1558. Au format petit in 8 (in 12 moderne) comprenant 7 ff (prologue), 6 ff (table), 132 ff chiffré sous une face (soit 265 pages) la fin est comme à la coutume mal chiffrée. Ouvrage avec 1 vignette et lettrines ornementées. Reliure moderne à l'ancienne en plein vélin à recouvrement, dos cousu, pièce de titre en maroquin, ex libris aux aux armes de Savoie. Ouvrage en parfait état malgré quelques pages foliotés au plus prés du texte. Ouvrage fort rare malgré de nombreuses réédition (de son temps). C'est un recueil de conseils pour le jeune souverain François Premier, mais surtout un brillant tableau juridique de la société française de son temps. Il y est un précurseur de l'absolutisme français. A noter, Claude de Seyssel est né à Aix en Savoie (Aix les Bains) vers 1450. Histoire Droit Politique Savoie Cadeau Livre Ancien XVIè 1 150,00 €
35979 Henri-Robert Les Grands Procès de l'Histoire. IVe série : La Grande Mademoiselle - Le Grand Condé - Le masque de fer - Le Roi Murat - Le Maréchal Ney Orné de 49 illustrations. Payot, 1925. Au format petit in 8 broché de 236 pages, en état très correct. Histoire Droit 5,00 €
35954 Henry, René Des Monts de Bohême au golfe persique Ouvrage accompagné de cartes et schémas, avec préface de Leroy-Beaulieu. Librairie Plon, 1908. Au format in 12 broché comprenant XII + 566 pages, en assez bon état. Militaria Histoire Droit Europe 18,00 €
35886 Rousseau, J. J. Politique avec des notes historiques Chez Lefèvre libraire, 1819, Tome V des oeuvres avec des notes historiques. Au format in 8 broché comprenant 474 pages dans son brochage vert d'attente. En état très correct. Cet ouvrage comprend : Extrait du projet de paix perpétuelle - Contrat social - Considérations sur le gouvernement de Pologne. Droit Politique Philosophie 12,00 €
26554 Laurat, Lucien Le Marxisme en faillite ? Du Marxisme de Marx au Marxisme d'aujourd'hui Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Pierre Tisné, 1939. Au format in 12 broché avec pages non coupées, en très bon état. Dédicace Politique Droit étude 25,00 €
25787 Rossi, Jacques Le Manuel du Goulag. Dictionnaire historique Le Cherche Midi éditeur, collection « Documents », 1997. Fort in 8 broché comprenant 333 pages, en bon état. Dictionnaire Asie Politique Histoire Droit 8,00 €
25084 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum Juris Civilis, Pars quarta Lib. XVII, XVIII, XIX, & XX continens Apud Samuelem Cripinum, 1607, Lugduni (Lyon). Au format grand in 8 comprenant, vignette en page de titre, jolies lettrines ornementées, 18 ff, 240 pages, suivi de, 6 ff, 171 pages. Reliure en plein veau fauve abîmée de l'époque, coiffes manquantes, coins émoussés, mors coupés, mais d'aspect correct. A noter : très Rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 160,00 €
25083 Antonii Fabri (Antoine Favre) J.C. Sebusiani, Sabaudi Senatoris et in Gebennensis Ducatus auditorio praesidis Coniecturarum. Juris civili, libri sex priores. In quibus, difficiles plaerique juris loci, nonis cum emndationibus, cum interpretationibus explicantur Apud Franciscum Fabrum, Lugduni (Lyon) 1605, troisième édition. Au format grand in 8 comprenant vignette sur page de titre, nombreuses et jolies lettrines ornementées, 30 ff, 320 pages. reliure de l'époque en plein veau fauve et abîmée, dos en partie manquant, coins émoussés, mors fendus. A noter : rare édition juridique sarde du vivant d'Antoine Favre (1557-1624) qui fut un juriste et un écrivain savoyard. À l'origine de la réforme du droit Sarde dans l'esprit de la loi et du sens égalitaire pour tous. Droit Savoie Livre Ancien XVIIè 90,00 €
24870 Souchon, Louis Accusé Taisez-vous ! Les dessous d'une affaire La Table Ronde, 1970. In 8 broché de 252 pages, en bon état. Droit Colonialisme Politique 6,00 €
24806 Caillaux, Joseph Devant l'Histoire. Mes Prisons Aux éditions de la Sirène, 1921. Au format in 12 broché, en état correct. Droit Politique 4,00 €
24805 Jacquot, Général P. E. Essai de Stratégie occidentale Précédé d'une lettre d'André Malraux. NRF, Gallimard, « Chimères ou réalités », 1953. Exemplaire du service de presse broché, page de faux titre enlevée, sinon en bon état. Militaria Droit Europe Politique 5,00 €
24781 Burnand, Robert Bazaine Paris, Librairie Floury, 1939. In-8° broché de 254 pages avec illustrations. En état très correct. Biographie Militaria Droit 5,00 €
24757 Rhulieres, de (Claude Carloman de Rulhière) Oeuvres posthumes de M. de Rhulieres. Tableau esquissé de la fermentation qui agite actuellement l'Empire ottoman, la Russie et la Pologne... Chez Lavillette, 1792, Paris. Petit in 12 comprenant VI + 243 pages, relié en demi basane moderne avec dos à faux nerfs dorés, bel exemplaire pour cette édition originale parue l'année suivante de sa mort. L'auteur est un poète et historien français., élu à l’Académie française en 1787. On note son attitude malveillante envers la Révolution qui lui supprima ses rentes. édition Originale Mémoires Europe Droit Histoire Livre Ancien XVIIIè 120,00 €
24681 Viansson-Ponté, Pierre Lettre ouverte aux hommes politiques Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état. Droit Sociologie Politique 2,00 €
24680 Duverger, Maurice Lettre ouverte aux Socialistes Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état. Droit Sociologie Politique 2,00 €
24679 Revel, Jean-François Ni Marx, ni Jésus. La nouvelle révolution est commencée aux États-Unis Robert Laffont. In 8 broché, en état très correct. Sociologie Amérique Droit 2,00 €
24668 Monzie, Anatole de La saison des Juges Flammarion, 1943. In 12 broché, en état correct. Droit Histoire 3,00 €
24667 Isorni, Jacques Lui, qui les juge Flammarion, 1961. In 12 broché, pages non coupées, en bon état. Droit Histoire 3,00 €
24600 Bourgeade, Pierre La France à l'abattoir Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Ramsay, 1979. Au format in 8 oblong, en bon état. Dédicace Politique Droit 10,00 €
24541 Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul Directoire, Consulat et Empire. Moeurs et Usages, Lettres, Sciences et Arts. France 1795-1815 Illustré de 10 chromolithographies et 410 gravures sur bois d'après... Librairie de Firmin Didot et Cie, 1884. Au format in 4 en reliure en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant VI + 564 pages, en bon état. Histoire Mode Art Droit Empire Révolution 35,00 €
24540 Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul XVIII Siècle, France 1700-1789 (2 volumes in 4). Institutions, Usages et Costumes - Lettres, Sciences et Arts Illustré de chromolithographies. Librairie de Firmin Didot et Cie, 1875-1878. 2 volumes au format in 4 en reliure uniforme en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant : « XVIIIe siècle, Institutions, Usages et Costumes, France 1700-1789 », 1875, deuxième édition, illustré de 21 chromolithographies et de 350 gravures sur bois d'après..., VIII + 520 pages, petites épidermures et mors intérieurs fendus ; « XVIIIe siècle, Lettres, Sciences et Arts, France 1700-1789 », 1878, illustré de 16 chromolithographies et de 250 gravures sur bois (dont 20 tirées hors texte) d'après..., XIII + 560 pages. Édition complète du XVIIIe siècle, dans une reliure uniforme en assez bon état. Histoire Mode Art Droit 85,00 €
23943 Delaye, E. Éléments de la Morale Sociale inspirée des principes chrétiens À l'usage des Syndicalistes. « Les manuels syndicaux », éditions SPES, 1939. Au format in 12 broché comprenant 198 pages. Politique Droit 5,00 €
23803 Leprince-Ringuet, Louis Les pieds dans le plat Longue dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Flammarion, 1985. Au format in 8 broché avec petites salissures sur le plat, 313 pages, en état très correct. Dédicace Politique Droit 12,00 €
23359   Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier. Droit 25,00 €
23184 Jéhouda, Josué Les cinq étapes du Judaïsme émancipé Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Synthesis, Genève, 1942. Au format in 12 broché comprenant 131 pages + table + 4 ff du catalogue. En bon état. Dédicace Droit Judaïca 15,00 €
23151   Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état Curiosa Religion Droit 90,00 €
22745 Le Cerf, Théodore L'Archipel des Iles Normandes. Jersey, Guernesey, Auregny, Sark et dépendances. Institutions communales, judiciaires, féodales de ces îles Avec une carte dépliante en frontispice, pour servir à la partie géographique et hydrographique. Henri Plon libraire, 1863. Au format in 8 comprenant III + 391 pages avec de rares rousseurs (page de titre), relié pleine toile d'époque, en assez bon état. Régionalisme Europe Monographie Droit 95,00 €
22586 Royer, Paul de De la condition civile des étrangers, législations anciennes, législation romaine, législation française. Thèse pour le Doctorat du 20 mai 1874 Typographie Plon et Cie, 1874, Paris. Au format in 8 broché comprenant 137 pages avec coiffe abimée, mais en état très correct. Édition originale pour cette thèse importante de la Faculté de droit de Paris et le droit humain. Droit 25,00 €
22480 Chardonnet, Jean Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946 Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état. économie Droit Militaria Seconde Guerre 6,00 €
22415 Laurain, Jean De l'ennui à la Joie. Éléments d'une pédagogie de paix Les éditions du Cerf, 1993, « L'Histoire à Vif ». Au format in 8 broché comprenant 353 pages, en bon état. Philosophie Droit Militaria 5,00 €
22379 Bullier, Antoine-J. Géopolitiques de l'Apartheid. Statégie ethnique de Prétoria (1982) Presses Universitaires de France, 1982. Au format in 8 broché comprenant 175 pages + cartes. En bon état. Politique Afrique Droit 6,00 €
22228 Henri-Robert Les Grands Procès de l'histoire : Procès de Marie Stuart - L'affaire Cinq-Mars - Procès de Nicolas Fouquet - Voltaire, défenseur de Calas - Procès de Camille Desmoulins Orné de 60 illustrations. Préface de Louis Barthou. Payot, Paris, 1922. Petit in 8 comprenant 302 pages + table, relié en demi basane, dos à nerfs dorés, couvertures conservées, en bon état. Droit Histoire 10,00 €
22202 Rain, Pierre L'Europe de Versailles (1919-1939). Les traités de Paix - Leur application - leur mutilation Bibliothèque Historique, Payot, 1945. Au format in 8 broché avec couverture illustrée, 314 pages, en assez bon état. Histoire Première Guerre Seconde Guerre Histoire Droit Europe 6,00 €
21946 Rousseau, J.-J. Collection complète des oeuvres. Tome Cinquième : Discours qui a remporté le prix de l'Académie de Dijon ; Observation et réfutation de ce discours ; Le devins du village (Opéra) ; Lettres sur la musique ; Narcisse ; Lettres de Rousseau à Voltaire... A Genève et à Paris, chez Volland libraire, 1790 (erreur d'inscription). Au format in 4 comprenant 485 pages + table avec gravures par Moreau et partitions. Relié en plein veau d'époque très abîmé sur le dos, tranches rouges, intérieur bien blanc. étude Livre Ancien XVIIIè Droit Politique Philosophie 35,00 €
21907 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur les affaires étrangères, prononcé à la Chambre des Députés le 16 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 16 pages, plaquette entièrement défraichie. Droit 8,00 €
21906 Lamartine Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur la question de l'Algérie, prononcé à la Chambre des Députés, séance du 10 juin 1846 Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 36 pages avec la couverture défraichie, mais en état correct. Droit Afrique 18,00 €
21760 Collectif Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes) Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. Littérature Droit Religion 25,00 €
21434 Chateaubriand, Vicomte de Polémique. Opinions et discours Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état. Droit Politique Mémoires 12,00 €
21374   Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état. Régionalisme Droit 10,00 €
21272 Guerry, Louis L'Antisémitisme Stalinien Cahiers des Amis de la Liberté, 1953. Au format in 12 broché comprenant 131 pages, en bon état. Judaïca Droit Politique 8,00 €
21213 Simon, Jules Le devoir Librairie Hachette et Cie, 1878. Au format in 12 comprenant 462 pages + table. Relié en demi chagrin, dos à nerfs avec caissons dorés, plats gaufrés avec les armes du Lycée de Chambéry au 1er plat et étiquette de prix nominative. En bon état. Enseignement Droit 6,00 €
21202   La Naissance de la Souveraineté Nationale Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état. Droit Catalogue Histoire Cadeau 15,00 €
20737 DN. Francesco Marco Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624) J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle. Régionalisme Livre Ancien XVIIè Droit 390,00 €
20720 Chemin, François Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939 Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état. Politique Droit Savoie 12,00 €
20496 Maistre, J. de De l'Église gallicane - Lettres sur l'Inquisition espagnole Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé. étude Politique Droit Révolution 10,00 €
20435 Orsier, Joseph Essai historique, juridique et critique de la Puissance Paternelle. Des jugements par défaut et l'opposition. Thèse pour la Licence soutenue le 27 avril 1860 par Joseph Orsier d'Annecy Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état. Droit Savoie Dédicace 18,00 €
20348 Conseil Général de la Savoie Savoie. Réflexions pour un livre blanc Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de la Savoie. Ce document n'est encore qu'une ébauche et sera soumis au Conseil Général lors de la prochaine Session... » Savoie Droit 6,00 €
20342 Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis Lettre à S.M. le Roi de Prusse Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre. Dédicace Religion Droit 22,00 €
19927 Palluel-Guillard, André L'administration communale de Chambéry au XVIIIe siècle - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome LXXVIII - 1963 Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état. Société Savante Savoie Histoire Droit 8,00 €
19074 Lecomte, Sénateur Maxime Les Ralliés, Histoire d'un parti (1886-1898) Paris, Ernest Flammarion, sans date. In 12 broché défraichi, VIII + 422 pages. En état très correct. Politique Droit Histoire 12,00 €
19052 Raissac Guy Un combat sans merci. L'affaire Pétain - de Gaulle Éditions Albin Michel, 1966. Fort in 8 broché avec documents en hors-texte, 527 pages. Bon état. Militaria Seconde Guerre Droit 5,00 €
19049 François, Jean L'affaire Rohm-Hitler Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état. Militaria Seconde Guerre Politique Europe Droit 6,00 €
19011 Rivain, Jean Un programme de restauration sociale, La Tour du Pin précurseur (avec une lettre autographe signée de l'auteur et une reliure signée) et suivi de quelques essais d'un autre age en marge de l'ordre français Exemplaire enrichi d'une lettre autographe signée de l'auteur, d'une carte de visite, d'un long envoi sur la page de faux titre. Société d'Édition « Le Livre », Émile Chamontin, 1926. In 12 comprenant XV + 218 pages sur papier Alfa justifié, relié en demi chagrin à coins signé « L. Pouillet », dos à nerfs avec caissons dorés, tête haute dorée, couvertures conservées. Très bel exemplaire. Manuscrit Dédicace Biographie Politique Droit Régionalisme 70,00 €
18947 Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix), Henry Le Juge de Paix (édition originale avec manuscrit) Manuscrit original relié en fin d'ouvrage, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages. Envoi dédicace sur la page de faux titre signée de l'auteur. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur la tranche des plats, couvertures et dos conservés, emboitage. Très bel exemplaire dans lequel on a rajouté in fine un manuscrit de 6 pages in 4 « Note sur l'affaire Alexandre... » relatant le procès pour un costume mal coupé. édition Originale Manuscrit Dédicace Droit Reliure Cadeau 150,00 €
18946 Geo London L'Humour au Tribunal Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. édition Originale Dédicace Droit 20,00 €
18905 Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P. Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ». Savoie Société Savante Révolution Droit Biographie 35,00 €
18904 Mugnier, F. & Duval, C. Tome XXXVI, 1897, deuxième série, tome XI - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ». Savoie Société Savante Biographie Droit Militaria Révolution 45,00 €
18901 Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E. Tome XXVIII, 1889. Deuxième série Tome III - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle ». Savoie Société Savante Histoire Monographie Droit 35,00 €
18295 Finet, J.-B. Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct. Savoie Droit 6,00 €
18289 Diffre, Léon Discours prononcé à l'audience solennelle de Rentrée le 4 novembre 1867. Des Juges de Paix - Attributions conciliatoires et judiciaires Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
18286 Victor François, Avocat à Chambéry Pétition tendant à voir modifier l'article 1033 du Code Civil, adressée à la Chambre des Députés Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry. Dédicace Savoie Droit 12,00 €
18186 Duplan, Albert Arrêt criminel du Sénat de Savoie et arbitrages (1610-1611) Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
18177 Duplan, Albert Ville d'Evian-les-Bains - Rapport sur les Questions pendantes entre la Ville et la société Cachat Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
17351 Grumet, Abbé Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788) Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière. Livre Ancien XVIIIè Droit Révolution Religion 90,00 €
17349 Peuchet J. Essai d'une statistique générale de la France (An IX) Chez Testu, an IX. Petit in 8 comprenant 78 pages reliés en un demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Cet essai est important, il va servir à l'élaboration des différentes statistiques générales, en nom collectif, de 1803 à 1810, qui vont directement guider les politiques économiques de la France au XIXè sièle. L'auteur, théoricien de l'administration, journaliste, économiste, statisticien... révolutionnaire modéré, est aujourd'hui oublié du commun. Son influence fut grande car il inspira des auteurs aussi divers que Karl Marx ou Alexandre Dumas. Livre Ancien XVIIIè Droit économie 190,00 €
17315 Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean Secrets du Troisième et dernier notaire A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture. Livre Ancien XVIè Droit Cadeau 590,00 €
17314 Chabrol, Conseiller d'État Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784) Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte, 1784 - 1786. A noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état. Livre Ancien XVIIIè Droit Régionalisme Cadeau 680,00 €
17153 Confédération Suisse Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948 Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct. Suisse Politique Droit 5,00 €
17089 Maître Brice Bauderon Les Harangues de Maître Brice Bauderon, Seigneur de Senecey, ancien lieutenant général au baillage de Mâconnois, & Siège présidial de Macon À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite). Régionalisme Droit Religion Livre Ancien XVIIè 240,00 €
16988 Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit) Catholicisme et Protestantisme Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct. Religion Droit Histoire 15,00 €
16953 Colin, Paul & Guilbaud, Jacques La Chasse et le Droit Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché in 12 de 433 pages, couverture illustrée. En bon état. Chasse Droit 6,00 €
16188 De Launay, Jacques Les Grandes Controverses du Temps présent. 1945-1965 Éditions Rencontre, 1967. Petit in-12° en plein skaïvertex de l'éditeur, avec jaquette, 517 pages, en bon état. Histoire Droit 3,00 €
15914 Drouet de Montgermont, Jean De la participation des Ouvriers à la gestion des entreprises Paris, librairie de droit Sagot, 1921. In-8° broché de 120 pages, dos abîmé, exemplaire non coupé. Droit Sociologie 6,00 €
14649   Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1857 Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants. Savoie Droit 25,00 €
14578 Isorni Jacques Le silence est d'or ou La parole au Palais-Bourbon Flammarion, 1957. In-12° broché, en bon état. Politique Droit 5,00 €
14062 Loyseau Jean Le Suffrage Universel à travers les ages. À Athènes, à Rome, à Florence, dans l'église, de nos jours Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare. Droit Politique 18,00 €
13783 Donovan James L'affaire Abel Fayard, collection « La guerre secrète », 1965. In-8° broché avec couverture repliée, en bon état. Politique Droit 5,00 €
13699 Géo London Le Procès Maurras Avec 16 croquis d'audience de Jean Auscher. Roger Bonnefon, Lyon, 1945. In-8° broché en état correct. Droit Seconde Guerre 5,00 €
13427 Cloriviere, Pierre de Études sur la Révolution Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état. Révolution Droit 8,00 €
13406 Roux René Problèmes historiques des États Allemands La Documentation Française, 1950, « Recueils et monographies ». In-4° broché comprenant 243 pages + 18 cartes, la plupart dépliantes. En état très correct. Monographie Europe Droit 35,00 €
13386 Bagolini Luigi Justice et société Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état.. Philosophie Droit 12,00 €
13372 Sauzet, Ministre de la Justice Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, pages non coupées. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux de simple police, tableaux CXXVI et CXXVII ; Vème partie : De l'instruction criminelle, tableaux CXXVIII à CXLVII ; VIème partie : Cour de cassation, tableaux CXLVIII à CLI. Droit 25,00 €
13359 Général Hering & Commandant Le Roc'h Révision (Demande en révision du procès du Maréchal Pétain) À Paris, Les Isles d'or, 1949. In-12° broché, piqûres sur la couverture et la page de garde, sinon non coupé en bon état Seconde Guerre Droit 6,00 €
13060   Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct. Droit Seconde Guerre 5,00 €
13051 Rostenne Paul Homo religiosus ou l'Homme vertical Bibliothèque de Philosophie Comparée, essais 6, éditions Biere, 1993. In-8° broché de 203 pages, état neuf. Philosophie Religion Droit 10,00 €
13049 Olero-Tassara, Andrès Droit « positif » et Droits de l'Homme Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 13. Éditions Biere, 1997. In-8° broché à l'état neuf. Philosophie Droit 12,00 €
13035 Ghirardi, Olsen A. Le raisonnement judiciaire Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 16, éditions Bière, 1999. In-8° broché, état neuf. L'auteur, philosophe et logicien, montre dans ce livre comment s'introduit l'erreur de jugement dans la confrontation des règles et des faits, respectivement soumis à des interprétations équivoques. Philosophie Droit 12,00 €
13032 Schwarz-Liebermann Von Wahlendorf, H.A Regards et réflexions. Fragments philosophiques et poétiques Éditions Biere, 1987. In-8° broché de 111 pages, en bon état. L'auteur, Docteur universitaire, politique en Allemagne, haut fonctionnaire, nous donne dans ce livre, l'amitié et la grandeur de l'existence humaine, l'espérance dans la fragilité. Philosophie Religion Droit 10,00 €
13028 Reale Miguel Expérience et Culture. Fondement d'une Théorie générale de l'expérience Bibliothèque de Philosophie Comparée, philosophie du Droit, 4. Éditions Biere, 1990. In-8° broché de 247 pages en état neuf. Philosophie Droit 12,00 €
13008 Trigeaud, Jean-Marc Droits Premiers Éditions Bière, Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 20, 2001. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, l'auteur étend aux cultures la conception de l'Universel Singulier jusque là relative à la personne. La perception d'une culture est comme celle d'une injustice, d'une souffrance. D'emblée, elle peut être « universalisée » ou « singularisée ». Le choix se trouve dans la direction de la personne une et intégrale... Droit Philosophie 18,00 €
13006 Trigeaud, Jean-Marc Justice et Tolérance Éditions Biere, Bibliothèque de Philosophie comparée - Philosophie du Droit, 14, 1997. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, il développe l'antagonisme entre la tolérance qui signifie le respect de la diversité des opinions et des croyances et la Justice qui exige la vérité, une et intransigeante, la vérité de la personne sous la nature de l'homme. Car la justice ne souffre guère de notions abstraites, elle professe les théories dogmatiques de l'heure et au nom du consensus et du raisonnable et au nom du droit et de la Loi, justifie des atteintes subies par certains innocents. La Justice (avec un grand J) implique donc le courage d'admettre la référence à un ordre supérieur justifiant ainsi l'égalité du compromis du Droit. Droit Philosophie 15,00 €
12996 D'Alexandry (Maire de Chambéry) Aux électeurs de la Ville de Chambéry Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville. Savoie Droit Politique 6,00 €
12954   Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie. Savoie Droit Politique 90,00 €
12927 Favre René Le Bien Public pour le Fait de la Justice Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois. Savoie Droit 35,00 €
12880 Salteur, Jacobi (Jacques) Super contractibus, testamentis, tutelisque, sententiae discutiuntur. In Supremo Sabaudiae Senatu (Dum Esset) Senatoris clarissimi Reliquie (1637) A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs ouvrages de Droit Sarde. Livre Ancien XVIIè Droit Savoie 390,00 €
12746   Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850 Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages. Savoie Droit 25,00 €
12606 Grosser Alfred Hitler, la presse et la naissance d'une dictature Armand Colin, 1959. In-12° de 263 pages en reliure cartonnée d'amateur, en bon état. Seconde Guerre Politique Droit 5,00 €
12134 Le Molt, A.-E. Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos). Droit 10,00 €
11853 Mazzini J. Le Pape au dix-neuvième siècle Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en 1831, réfugié à Marseille, il fonde le mouvement « Jeune Italie ». Après un emprisonnement, il est condamné au bannissement. Après différentes tentatives de révolutions, il se met à la tête d'un mouvement pour l'unité italienne. Il condamne l'alliance franco-piémontaise (1858) et la cession de la Savoie et du comté de Nice à la France (1860). en 1868, il tente de fonder une alliance républicaine universelle. Il mourra sous un nom d'emprunt à Pise. On le considère comme un des pères de l'unité italienne. Politique Italie Droit Religion Savoie 45,00 €
11801 Jacqueton G. Documents relatifs à l'administrations financière en France de Charles VII à François Ier (1443-1523) Paris, Alphonse Picard éditeur, 1891. In-8° broché de XXXII + 324 pages. Intérieur frais, couverture très abimée. Ouvrage fort intéressant sur les ressources et l'exploitation des ressources de l'état de 1443 à 1523. Droit Histoire XVè Histoire XVIè Politique 18,00 €
11784 Tardif Jules Études sur les Institutions politiques et administratives de la France. Période Mérovingienne Paris, Picard libraire éditeur, 1881. In-8° broché de 224 pages. En état moyen, sans la couverture du 4ème plat, premier plat considérablement défraichi. Bien complet. Droit Histoire Moyen Age 10,00 €
11762 Broglie, Duc de Le Concordat Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état. Religion Empire Droit 5,00 €
11537 Sauger André Dictature ou Démocratie Cahiers Bleus, IIè série, 15 février 1932. Librairie Le Valois. In-12° broché de 127 pages, en très bon état, non coupé. Politique Droit 8,00 €
11527 Lettres Patentes Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales. Savoie Droit 35,00 €
11310 Weber A. Documents inédits. Par devant Notaire XVIIè et XVIIIè siècles Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau. Régionalisme Droit 35,00 €
11084 Charles-Collomb Vérités Nord-Africaines Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie. Afrique Colonialisme Politique Droit 15,00 €
11080 Cooper, R.W. Le procès de Nuremberg, histoire d'un crime Hachette, 1947. In-8° broché, en partie non coupé, de 316 pages, en bon état. Droit Europe Seconde Guerre 8,00 €
10018 Viollet Paul Les sources des établissements de Saint-Louis Mémoire lu devant l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans les séances de mars 1877. Paris, Champion libraire, 1877. In-8° broché non coupé de 103 pages, en très bon état. Droit Moyen Age 25,00 €
9518 Le Bègue, A. Traité des réparations. Réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris. Droit Architecture 15,00 €
9124 Manifeste Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état. Savoie Droit 12,00 €
8387 Droin Jacques Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état. Droit Suisse Société Savante 15,00 €
7736 Duparc Pierre Le Sauvement Plaquette in-8° broché de 45 pages, en bon état. Extrait du Bulletin Philologique et Historique, année 1961, Paris, imprimerie Nationale, 1963. Moyen Age Droit Histoire 5,00 €
7727 Monfrin J. Le mode de tradition des actes écrits et les études de dialectologie Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968. Linguistique Moyen Age Droit Dédicace 6,00 €
7044 Lampué, Pierre Les constitutions des états africains d'expression française Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct. Afrique Droit Colonialisme 5,00 €
6482   Les sept codes du Royaume Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons. Droit Restauration 45,00 €
6481   Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire. Droit Restauration 35,00 €
6015 Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie Mémoires de la Société académique (Académie Royale) de Savoie. Tome II, 1827 Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation géographico-topographique de la ville de Chambéry » ; « Notice sur un caducée de bronze trouvé à Lémenc près de Chambéry » par le Comte de Loche avec une planche dépliante ; « Sur la restauration du Monastère d'Hautecombe » par Auguste de Juge... Savoie Sciences Société Savante Droit Géographie 45,00 €
6008 Balmain J. Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé. Savoie Histoire Droit Cadeau 35,00 €
5909 Buchet G. Syndicats et coopératives de battage Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état. Agriculture Droit économie 5,00 €
5853 Grandvoinnet J. Les syndicats agricoles Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état. Agriculture Droit économie 5,00 €
5825 Charbonnel G. Les syndicats d'élevage Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état. Agriculture Droit 5,00 €
5269 Bellet Daniel Le mépris des Lois et ses conséquences sociales Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état. Philosophie Droit Sociologie 8,00 €
4989 Blanchard G. Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904 Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état. Afrique Droit 5,00 €
4939 Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial. Droit Afrique Colonialisme Europe 60,00 €
4875 Montigny Jean Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940 Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes. Politique Seconde Guerre Droit 2,00 €
4873 Labarthe Emile Les moeurs politiques et la réforme de l'état Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état. Politique Sociologie Dédicace Droit 15,00 €
4557 Anonyme La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925 Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct. Politique Sociologie Droit Militaria 10,00 €

Librairie Le Beau Livre.com
Jeudi 28 Mars 2024

©2006-2024 www.lebeaulivre.com