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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
24870 Souchon, Louis Accusé Taisez-vous ! Les dessous d'une affaire La Table Ronde, 1970. In 8 broché de 252 pages, en bon état. Droit Colonialisme Politique 6,00 €
39635 Dreyfus, Alfred Albert Dreyfus. Cinq années de ma vie. 1894-1899 Préface de P. Vidal-Naquet, postface de J.-L. Lévy. La Découverte, 2006. En très bon état. Memoire Histoire Droit Judaisme 5,00 €
38972   Almanach de la Cour d'Appel séant à Grenoble pour l'an 1811 Chez J.H. Peyronard, (1811) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 276 pages (quelques pages cornées), dans sa chemise d'attente telle que parue avec pièce de titre au dos. A noter : Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour impériale, cours de Justice criminelle et spéciale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme, des Hautes-Alpes et du Mont-Blanc (Savoie). contient aussi les tribunaux de commerce, l'administration, le clergé et des variétés comme « La valeur des monnaies de l'Europe en francs », etc. Regionaisme Droit Savoie 18,00 €
38975   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la liste générale du Jury pour le département de l'Isère et de la nomenclature de toutes les communes du même département avec leur population, le nom des Maires.. Chez Baratier frères et fils, 1837, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 128 pages, 108 pages (Liste générale du Jury du département de l'Isère pour 1837), couverture imprimée avec petit manque, dos recollé. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38974   Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi de la nomenclature dans l'ordre alphabétique des Hameaux et communes de l'Isère, du code de police de Grenoble, des travaux du conseil général de l'Isère pour 1836 Chez Baratier frères et fils, 1836, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 160 pages, 119 pages (code de police de la ville de Grenoble), 43 pages (Nomenclature dans l'ordre alphabétique des hameaux ou sections des communes dans le département de l'Isère), couverture imprimée avec tache sur angle de quelques pages. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38976 Le Mercher de Longpré (baron d'Haussez), Charles Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du Département de l'Isère, suivi des souvenirs sur ce département par M. le Baron d'Haussez. 1838 Chez Baratier frères et fils, 1838, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 156 pages, page de titre, 2 ff, 137 pages (Souvenirs pour servir à la statistique du département de l'Isère) seconde édtion, couverture imprimée , assez bon état. A noter : Le Baron d'Haussez fut Préfet de l'Isère de 1820 à 1824. C'est pendant son administration qu'éclatent les troubles de Grenoble (1821), à la suite de la révolution du Piémont. Il présente ici le département, canton par canton avec de nombreuses indications économiques, anecdotiques... Almanach Régionalisme Droit Mémoires Droit 45,00 €
38973   Almanach de la Cour Royale de Grenoble, contenant l'indication de MM les fonctionnaires, judiciaires, civils, et militaires, etc., des Départemens de l'Isère, la Drôme et Hautes-Halpes, ressortissans à la dite cour pour l'année 1819 Chez J.H. Peyronard, (1819) à Grenoble. Au format petit in 12 broché (14 / 8,5 cm) de 214 pages (quelques pages cornées), dos muet, dans sa chemise d'attente telle que parue. A noter: Cet ouvrage contient le calendrier, La cour d'Appel, la cour royale, avec les tribunaux par département et arrondissement de l'Isère, de la Drôme et des Hautes-Alpes. Contient aussi des informations sur la ville de Grenoble. Régionalisme Droit 18,00 €
38998   Annuaire du département de la Drome pour 1839, dixième année Chez L. Borel, (1839), Valence. Au format in 12 broché comprenant 253 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit 24,00 €
38982   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1849, précédé de la Constitution de la République française promulguée, de la loi sur la contrainte par corps, des nouvelles taxes des lettres et du tarif.. Chez Baratier frères et fils, 1849, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 186 pages. En assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38983 Bernard (avocat, ancien juge de paix), M. Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1850, suivi du code de la contrainte par corps par M. Bernard Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 168 pages. 58 pages (Code de la contrainte par corps ou recueil de tous les textes de lois relatifs en vigueur), en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38984   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'année 1851, suivi du dictionnaire des comunes du département de l'Isère, classées par bureau de poste et par perception Chez Baratier frères et fils, 1850, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 187 pages. 27 pages (dictionnaire des communes du département de l'Isère), 4 ff, en assez bon état. Almanach Régionalisme Droit 15,00 €
38995   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1875 Chez Baratier frères et Dardelet, 1875, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 256 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38997   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1877 Chez Baratier frères et Dardelet, 1877, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 264 pages, 60 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38996   Annuaire statistique de la Cour d'Appel de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année bissextile 1876 Chez Baratier frères et Dardelet, 1876, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 262 pages, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 6,00 €
38985 Bernard, M. & Grand-Thoranne Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1854, suivi d'une notice chronologique des Evêques de Grenoble; des observations de M. Grand-Thoranne, sur les rapports d'experts adaptées à nouvelle loi Chez Baratier frères et fils, 1854, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, XIV, 169, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38986 Bernard, M. Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1856, suivi 1/ des lois et principes du droit au sujet du salaire des gens de travail... 2/ de la loi sur les lettres d'avertissements 3/ les transactions Chez Baratier frères et fils, 1856, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 180 pages, 78, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38987   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1858, suivi 1/ loi sur les marques de fabrique et de commerce 2/ loi sur la télégraphie privée 3/ nomenclature des communes 4/ plan ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1858, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 188 pages, 15, 7 ff, 1 plan dépliant, 4 ff., couverture imprimée, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 24,00 €
38988   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1859, suivi 1/ Code pénal 2/ code de procédure civile 3/mesures de sureté nationale 4/ magasins généraux, enchères 5/ marques de fabriques et de commerce Chez Baratier frères et fils, 1859, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 192 pages, 60, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38989   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1860, suivi 1/ Instructions aux procureurs généraux 2/ actions de la banque de France 3/ négociations de marchandises 4/ transport par la poste Chez Baratier frères et fils, 1860, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 195 pages, 51, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €
38990   Annuaire statistique de la Cour Impériale de Grenoble et du Département de l'Isère pour l'Année 1861, suivi du bordereau des prix pour la construction et l'entretien des bâtiments de la ville de Grenoble Chez Baratier frères et fils, 1861, Grenoble. Au format in 12 broché comprenant 204 pages, 47, 4 ff, en assez bon état. Régionalisme Droit Histoire 15,00 €

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Vendredi 19 Avril 2024

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