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Droit

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 Réf.   Auteur   Titre  Description Catégories  Prix 
24540 Lacroix (dit le bibliophile Jacob), Paul XVIII Siècle, France 1700-1789 (2 volumes in 4). Institutions, Usages et Costumes - Lettres, Sciences et Arts Illustré de chromolithographies. Librairie de Firmin Didot et Cie, 1875-1878. 2 volumes au format in 4 en reliure uniforme en demi chagrin vert, dos à nerfs et comprenant : « XVIIIe siècle, Institutions, Usages et Costumes, France 1700-1789 », 1875, deuxième édition, illustré de 21 chromolithographies et de 350 gravures sur bois d'après..., VIII + 520 pages, petites épidermures et mors intérieurs fendus ; « XVIIIe siècle, Lettres, Sciences et Arts, France 1700-1789 », 1878, illustré de 16 chromolithographies et de 250 gravures sur bois (dont 20 tirées hors texte) d'après..., XIII + 560 pages. Édition complète du XVIIIe siècle, dans une reliure uniforme en assez bon état. Histoire Mode Art Droit 85,00 €
18177 Duplan, Albert Ville d'Evian-les-Bains - Rapport sur les Questions pendantes entre la Ville et la société Cachat Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. Savoie Droit 8,00 €
11084 Charles-Collomb Vérités Nord-Africaines Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie. Afrique Colonialisme Politique Droit 15,00 €
2637   Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état. Savoie Droit 6,00 €
2949 Duparc Pierre Une redevance féodale alpestre : l'Auciège Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages. Savoie Droit 8,00 €
19011 Rivain, Jean Un programme de restauration sociale, La Tour du Pin précurseur (avec une lettre autographe signée de l'auteur et une reliure signée) et suivi de quelques essais d'un autre age en marge de l'ordre français Exemplaire enrichi d'une lettre autographe signée de l'auteur, d'une carte de visite, d'un long envoi sur la page de faux titre. Société d'Édition « Le Livre », Émile Chamontin, 1926. In 12 comprenant XV + 218 pages sur papier Alfa justifié, relié en demi chagrin à coins signé « L. Pouillet », dos à nerfs avec caissons dorés, tête haute dorée, couvertures conservées. Très bel exemplaire. Manuscrit Dédicace Biographie Politique Droit Régionalisme 70,00 €
19052 Raissac Guy Un combat sans merci. L'affaire Pétain - de Gaulle Éditions Albin Michel, 1966. Fort in 8 broché avec documents en hors-texte, 527 pages. Bon état. Militaria Seconde Guerre Droit 5,00 €
9518 Le Bègue, A. Traité des réparations. Réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris. Droit Architecture 15,00 €
37486 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité des Curés primitifs, où l'on examine leur origine, les différentes causes qui y ont donné lieu, leurs droits, prérogatives & charges ; les différens moyens Canoniques pour établir leurs droits... [...] la manière de les exercer, & les autres questions sur la même matière. Suivant les Décrets des Conciles, les constitutions des Papes, les Chartes anciennes... Chez Celot, 1776, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome VIII et Dernier. Au format in 8 comprenant XXXII, 451 pages. Relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes frottées, tranches marbrée. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion Cadeau 40,00 €
37488 Furgole (avocat au Parlement de Toulouse), Jean-Baptiste Traité de la Seigneurie Féodale universelle, et du Franc-Alleu naturel Chez Celot, 1775, Paris. Nouvelle édition revue & corrigée & augmentée, fait partie des Oeuvres complètes de M. Furgole Tome V. Au format in 8 comprenant 1 ff, 120 pages, relié avec la 1re partie d'« Ordonnance de Louis XV, Rois de France et de Navarre pour fixer la Jurisprudence sur la nature, la forme, les charges & les conditions des Donations, donnée à Versailles au mois de Février 1731 », 406 pages. Le tout relié en plein veau fauve d'époque, dos à nerfs ornementé, coiffes légèrements frottées, bas d'un plat frotté avec petit manque, tranches marbrée aspect très correct. Droit Livre Ancien XVIIIè Religion 30,00 €
4875 Montigny Jean Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940 Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes. Politique Seconde Guerre Droit 2,00 €
18905 Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P. Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ». Savoie Société Savante Révolution Droit Biographie 35,00 €
18904 Mugnier, F. & Duval, C. Tome XXXVI, 1897, deuxième série, tome XI - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ». Savoie Société Savante Biographie Droit Militaria Révolution 45,00 €
18901 Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E. Tome XXVIII, 1889. Deuxième série Tome III - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle ». Savoie Société Savante Histoire Monographie Droit 35,00 €
37237 Sainte-Croix, Lucien de Thèse pour le Doctorat. Étude sur l'exception de Dol en droit romain. La déclaration de Guerre et ses effets immédiats. Étude d'histoire et de législation comparée Dédicace autographe signée de l'auteur. Rousseau éditeur, 1892, Paris. Faculté de Droit de Paris. Fort in 8 broché avec pages non coupées comprenant 138 + 249 pages, en état très correct. Droit Militaria 20,00 €
39701   Tables de rapport des anciens poids et mesures des états de terreferme du Royaume avec les poids et mesures du système métrique décimal dressées par la commission des poids et mesures et publiées par le Ministère d'agriculture et commerce aux termes Imprimerie Royale, 1849, Turin. Au format petit folio broché comprenant 185 pages + 3 ff de table, dans sa reliure bleue d'attente très abimée, intérieur frais. A noter : le document est signé Galvagno, Ministre d’agriculture et commerce, en date du 30 juin 1849. Les tableaux sont établis en 11 sections concernant les Provinces du Royaume de Piémont Sardaigne en rapport avec les mesures et poids en usage dans chacun d'eux. La onzième section concerne les Provinces de Savoie-propre, Haute-Savoie, Chablais, Faucigny, Genevois, Maurienne et Tarentaise. Savoie Droit 35,00 €
37057   Table alphabétique des Lois, rapports et adresses, insérés dans le Cahier des Lois de la République depuis le N° 131 jusqu'au N° 156 inclusivement. IVe trimestre (IIIe de l'an 3) A Chambéry, chez Gorrin, père et fils (de juin 1794 au 2ème trimestre 1795). Au format in 12 comprenant 93 pages, 13, 14, 16, 16, 16, 16, 16, 30,12, 8, 10, 15, 20, 20 pages avec un grand tableau dépliant, 14, 8,8, 12, 8, 20 pages des lois de la numéro 132 à 156. Le tout relié dans une demi reliure en vélin à coins, en état très correct. A noter : ces lois sont diverses ; de la loi relative à la Gendarmerie à cheval, aux poids et mesures, aux créances et droits sur les biens nationaux provenant des émigrés, celle portant sur les assignats... Révolution Histoire Droit 60,00 €
5909 Buchet G. Syndicats et coopératives de battage Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état. Agriculture Droit économie 5,00 €
37380   Suppression de la Zone Franche de Haute-Savoie et du Pays de Gex. Chambre de commerce de Chambéry, séance du 2 juillet 1921 Plaquette de 3 pages au format A4 signé « Le Président de la Chambre de commerce, Lucien Chiron ». En bon état. Savoie Droit Suisse 8,00 €
12880 Salteur, Jacobi (Jacques) Super contractibus, testamentis, tutelisque, sententiae discutiuntur. In Supremo Sabaudiae Senatu (Dum Esset) Senatoris clarissimi Reliquie (1637) A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs ouvrages de Droit Sarde. Livre Ancien XVIIè Droit Savoie 390,00 €
17315 Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean Secrets du Troisième et dernier notaire A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture. Livre Ancien XVIè Droit Cadeau 590,00 €
20348 Conseil Général de la Savoie Savoie. Réflexions pour un livre blanc Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de la Savoie. Ce document n'est encore qu'une ébauche et sera soumis au Conseil Général lors de la prochaine Session... » Savoie Droit 6,00 €
21760 Collectif Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes) Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. Littérature Droit Religion 25,00 €
13359 Général Hering & Commandant Le Roc'h Révision (Demande en révision du procès du Maréchal Pétain) À Paris, Les Isles d'or, 1949. In-12° broché, piqûres sur la couverture et la page de garde, sinon non coupé en bon état Seconde Guerre Droit 6,00 €
4939 Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial. Droit Afrique Colonialisme Europe 60,00 €
13032 Schwarz-Liebermann Von Wahlendorf, H.A Regards et réflexions. Fragments philosophiques et poétiques Éditions Biere, 1987. In-8° broché de 111 pages, en bon état. L'auteur, Docteur universitaire, politique en Allemagne, haut fonctionnaire, nous donne dans ce livre, l'amitié et la grandeur de l'existence humaine, l'espérance dans la fragilité. Philosophie Religion Droit 10,00 €
39387 Piuz, Anne-Marie Recherches sur le commerce de Genève au XVII siècle. Affaires et Politiques Mémoires et documents publiés par la société d'histoire et d'archéologie de Genève, tome XLII, 1964. Au format in 8 broché avec jaquette illustrée, 456 pages non coupées dans un état presque neuf sauf petite déchirure sans gravité. Suisse Commerce Droit 45,00 €
38558 Fabri Antonii (Antoine Favre), Sebuiani Senatoris Sabaudi Rationalia in pandectas: ac Primum Ex typis Vignonianis, 1604, Genève. Page de titre ornementé avec vignette « S. Gervasii ». Ouvrage du vivant de l'auteur dédié à Rudolphe II, Emperuer du Saint Empire. Premier volume sur 5, au format petit folio comprenant avec texte imprimé en deux couleurs sur la page de titre et texte sur deux colonnes, 32 ff (index rerum et verborum), 12 ff (index legum), 835 pages, le tout avec de nombreuses petites imperfections, relié en plein vélin d'époque avec monogramme sur les plats, en état très correct pour cette édition originale. Livre Ancien Vii Droit Savoie Suisse édition Originale 150,00 €
17351 Grumet, Abbé Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788) Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière. Livre Ancien XVIIIè Droit Révolution Religion 90,00 €
36196 Philippe, Jules Profession de Foi du Patriote savoyard En vente chez tous les libraires de la Savoie, 1868. Au format in 8 broché en état très moyen. Plaquette de 48 pages. A noter : Jules Philippe est d'abord journaliste et historien savoyard puis français il devient homme politique dès 1870. Ce pamphlet est considéré par l'historien Amoudry comme « l'exaltation la plus pure du sentiment savoyard ». Politique Savoie Droit 15,00 €
14649   Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1857 Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants. Savoie Droit 25,00 €
39004 Plasman, de Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour Impériale de Lyon le 3 novembre 1858. De la justice criminelle en Angleterre. Discours prononcé par M. de Plasman Louis Perrin, 1858, Lyon. Au format in 4 broché avec couverture tachée, 60 pages avec ex-libris manuscrit de Morand de Jouffray. Droit Histoire Régionalisme 15,00 €
12746   Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850 Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages. Savoie Droit 25,00 €
13406 Roux René Problèmes historiques des États Allemands La Documentation Française, 1950, « Recueils et monographies ». In-4° broché comprenant 243 pages + 18 cartes, la plupart dépliantes. En état très correct. Monographie Europe Droit 35,00 €
39175 Lovie, Jacques Politique et diplomatie. La Maison de Savoie et l'Europe (1000 - 1860) Collection « L'Histoire en Savoie », n° 56, Décembre 1979. Plaquette de 28 pages, en bon état, malgré quelques surlignements. Savoie Droit Europe Histoire 6,00 €
35886 Rousseau, J. J. Politique avec des notes historiques Chez Lefèvre libraire, 1819, Tome V des oeuvres avec des notes historiques. Au format in 8 broché comprenant 474 pages dans son brochage vert d'attente. En état très correct. Cet ouvrage comprend : Extrait du projet de paix perpétuelle - Contrat social - Considérations sur le gouvernement de Pologne. Droit Politique Philosophie 12,00 €
21434 Chateaubriand, Vicomte de Polémique. Opinions et discours Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état. Droit Politique Mémoires 12,00 €
18286 Victor François, Avocat à Chambéry Pétition tendant à voir modifier l'article 1033 du Code Civil, adressée à la Chambre des Députés Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry. Dédicace Savoie Droit 12,00 €
24757 Rhulieres, de (Claude Carloman de Rulhière) Oeuvres posthumes de M. de Rhulieres. Tableau esquissé de la fermentation qui agite actuellement l'Empire ottoman, la Russie et la Pologne... Chez Lavillette, 1792, Paris. Petit in 12 comprenant VI + 243 pages, relié en demi basane moderne avec dos à faux nerfs dorés, bel exemplaire pour cette édition originale parue l'année suivante de sa mort. L'auteur est un poète et historien français., élu à l’Académie française en 1787. On note son attitude malveillante envers la Révolution qui lui supprima ses rentes. édition Originale Mémoires Europe Droit Histoire Livre Ancien XVIIIè 120,00 €
3115 Aguesseau, Chancelier D' Oeuvres choisies du Chancelier d'Aguesseau, précédées d'une notice sur sa vie Librairie de Firmin Didot frères 1850. in-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure chagrin vert,au dos à caissons gaufrés, en bon état. Droit Littérature Histoire XVIIè Histoire XVIIIè Biographie 12,00 €
39633 Picot, J.-B.-C. Nouveau manuel pratique et complet du Code Napoléon expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences. A l'usage des familles, de la propriété, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie A la grande librairie Napoléonienne, 1860. Nouvelle et grande édition revue et corrigée et considérablement augmentée conformément aux nouvelles lois par L'Empereur. Au format in 12 comprenant XI + 703 pages + 3 ff. Relié en pleine percaline de l'éditeur imprimée, abimée, avec manque sur la coiffe haute, dorures passées. Empire Droit 10,00 €
1913 Du Verger de Saint Thomas, Comte Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant. Histoire Varia Droit Dédicace Sport 35,00 €
24679 Revel, Jean-François Ni Marx, ni Jésus. La nouvelle révolution est commencée aux États-Unis Robert Laffont. In 8 broché, en état très correct. Sociologie Amérique Droit 2,00 €
39131   Moniteur des communes. 5 fascicules sur l'annexion de la Savoie à la France. N° 12, 22 mars 1860 - N° 14, 5 avril 1860 - N° 15, 12 avril 1860 - N° 16, 19 avril 1860 - N° 27, 5 juillet 1860 5 livraisons du Moniteur des Communes, Ministère de l'intérieur, au format broché in 8 en feuilles libres de l'Imprimerie impériale. 1 - N°12 du jeudi 22 mars 1860. 8 pages, titre « Annexion de la Savoie à la France », comprenant les discours du président de la députation M. le Comte Greyfié de Bellecombe, la réponse de sa majesté l'Empereur, la dépêche du ministre des affaires étrangères aux représentant du Congrès de Vienne, une autre dépêche de même ministre Thouvenel au chargé d'affaires de France à Berne, autres articles. 2- N° 14 du jeudi 5 avril 1860, 8 pages, comprenant la partie officielle « Traité de Réunion de la Savoie et de Nice à la France », concernant l'annexion de la Savoie et de l’arrondissement de Nice à la France, la proclamation du Roi Victor-Emmanuel, le résultat des élections de la Savoie pour le parlement de Turin, le rapatriement des des dernières armées d'Italie. Autres articles. 3- N° 15, du jeudi 12 avril 1860, 8 pages, Annexion « Adresses présentées à l'Empereur » des membres du conseil communal d'Albertville, de la municipalité de Bonneville, la notification du gouverneur de la province de Chambéry aux habitants de l'expression des voeux par le moyen du suffrage universel à la question « La Savoie veut-elle être réunie à la France ? », autres articles (Poissy, Algérie, Espagne, expédition de Chine...) 4- N° 1 du jeudi 19 avril 1860, 8 pages, « Annexion de la Savoie et de l'arrondissement de Nice », commentaires et résultats sur l'arrondissement de Nice, voyage du Sénateur Laity à travers la Savoie, transmission des postes de ville entre les troupes piémontaises et la garde nationale de Nice, autres articles. N° 27 du jeudi 5 juillet 1860, 8 pages, Annexion de la Savoie, division en arrondissements et cantons des départements de Savoie et Haute-Savoie, autres articles. Sont jointes 5 brochures : numéro spécial du Dauphiné libéré « La Savoie française » pour le centenaire de l'annexion. Le bulletin du centenaire du rattachement de la Savoie à la France, avec le calendrier complet des célébrations. Le centenaire de la Savoie française, numéro spécial de la documentation française illustrée. Numéro « Depuis 100 ans la Savoie est rattachée à la France », exemplaire justifié. Plaquette éditée par la Société Générale avec un texte de Marcel Abadie, sur la Savoie, son histoire et son annexion. Savoie Droit Italie 75,00 €
38955 Rabut, F. & Dufour, A. & Mugnier, F. & Carret, J. & Marie-Girod Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome XXI - 1883 - Fondeurs de cuivre en Savoie, cloches, canons en Savoie Chambéry, Albert Bottero, imprimerie de la Préfecture, 1883. In 8 broché comprenant XXIX + 403 pages,dos cassé recollé, en état correct. Avec les articles : « Études sur les Savoyards » par J. Carret ; « Notes pour servir à l'histoire des Savoyards de divers états : les fondeurs de cuivre et les canons, cloches... » par A. Dufour et F. Rabut ; « Documents sur l'Abbaye de Talloires » par C. Gaillard & François Mugnier ; « Notice sur la congrégation de N.-D. de l'Assomption, érigée dans le collège des Jésuites à Chambéry en 1611 » par M. Marie Girod ; « Une charte inédite d'Amédée IV, 1234 » par François Mugnier ; « Anneaux-disques de la ferme des combes, près de Chambéry » avec une lithographie, par L. Rabut. Savoie Société-savante Sciences Monographie Droit 39,00 €
6015 Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie Mémoires de la Société académique (Académie Royale) de Savoie. Tome II, 1827 Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation géographico-topographique de la ville de Chambéry » ; « Notice sur un caducée de bronze trouvé à Lémenc près de Chambéry » par le Comte de Loche avec une planche dépliante ; « Sur la restauration du Monastère d'Hautecombe » par Auguste de Juge... Savoie Sciences Société Savante Droit Géographie 45,00 €
36368 Société académique de Savoie & Burnier, Eugène Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VII, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + 578 pages + table + 1 planche hors texte de fac-similés. Cette seconde partie de l'ouvrage d'Eugène Burnier presque à l'état de neuf ne comprend que ce titre : « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province Période de 1630 à 1848 ». A noter : Cet ouvrage est précédé d'une première partie « Histoire du Sénat de Savoie de l'An 1000 à 1630 » paru précédemment. Savoie Sciences Société-savante Droit Monographie 75,00 €
36367 Société académique de Savoie & Burnier, Eugène Mémoires de l'Académie Impériale des belles lettres et arts de Savoie. Seconde série, Tome VI, 1864 - Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 Imprimerie Puthod, 1864, Chambéry. Au format in 8 broché avec pages non coupées, non rognées et grandes de marges en état très bon, comprenant XI + XI + 712 pages, planches hors texte de fac-similés. Cet ouvrage presque à l'état de neuf ne comprend que le titre d'Eugène Burnier « Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même Province de l'an 1000 à 1630 » en 712 pages. A noter : cet ouvrage sera suivi d'une seconde partie « Histoire du Sénat de Savoie de 1630 à 1848 ». Savoie Sciences Société-savante Droit Monographie 75,00 €
36371 Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie Mémoires de l'Académie des Sciences Belles Lettres et Arts de Savoie. Troisième série, Tome VIII, 1880 Imprimerie Chatelain, 1880, Chambéry. Au format in 8 broché comprenant XVI + 510 pages + table. Comprenant les articles : « Notice historique sur les eaux de la Boisse » par J. Carret ; « La mission du Seigneur de Barres, envoyé extraordinaire de François Ier, Roi de France à la cour de Charles III, Duc de Savoie, d'après des documents inédits » par le Baron Gaudence Claretta ; « Notice sur la fabrique de Faïence de la Forest », par le Comte de Loche, etc. Société Savante Savoie Droit Histoire 45,00 €
36374 Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie Mémoires de l'Académie des sciences belles lettres et arts de Savoie. Quatrième série, Tome X, 1903 Imprimerie Savoisienne, 1903. Fort in 8 broché avec tâche ancienne d'humidité sur la couverture, comprenant o + 760 pages avec les articles : « L'esprit provincial en Savoie » par Descostes ; « L'age de pierre en Savoie - Station de Saint-Saturnin (commune de Saint-Alban) époque robenhausienne (pierre polie) » par Perrin ; « Les émigrés en Savoie, à Aoste et dans le pays de Vaud (1790-1800) » par Descostes ; « La Cathédrale de Saint-Jean-Baptiste et ses dépendances à Saint-Jean de Maurienne. Étude historique et archéologique » par l'Abbé Truchet ; « Le sentiment religieux, essai psychologique » par l'abbé Burlet... Société Savante Savoie Archéologie Droit 45,00 €
39631 Chateaubriand, Vicomte de Mélanges politiques: De la Monarchie selon la Charte - De l'excommunication des comédiens - De la Presse - De la Censure... Pourrat frères, 1839. Partie des oeuvres complètes, au format in 8 de 361 pages, relié en demi chagrin bordeaux avec fleurons dorés, tranches mouchetées, bel exemplaire, bien relié et blanc de papier. Politique Droit Histoire 15,00 €
12134 Le Molt, A.-E. Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos). Droit 10,00 €
9124 Manifeste Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état. Savoie Droit 12,00 €
24667 Isorni, Jacques Lui, qui les juge Flammarion, 1961. In 12 broché, pages non coupées, en bon état. Droit Histoire 3,00 €
12954   Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849 Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie. Savoie Droit Politique 90,00 €
11527 Lettres Patentes Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835 Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales. Savoie Droit 35,00 €
24680 Duverger, Maurice Lettre ouverte aux Socialistes Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état. Droit Sociologie Politique 2,00 €
24681 Viansson-Ponté, Pierre Lettre ouverte aux hommes politiques Albin michel, collection lettre ouverte, 1976. Broché, en assez bon état. Droit Sociologie Politique 2,00 €
20342 Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis Lettre à S.M. le Roi de Prusse Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre. Dédicace Religion Droit 22,00 €
5825 Charbonnel G. Les syndicats d'élevage Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état. Agriculture Droit 5,00 €
5853 Grandvoinnet J. Les syndicats agricoles Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état. Agriculture Droit économie 5,00 €
10018 Viollet Paul Les sources des établissements de Saint-Louis Mémoire lu devant l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans les séances de mars 1877. Paris, Champion libraire, 1877. In-8° broché non coupé de 103 pages, en très bon état. Droit Moyen Age 25,00 €
23359   Les Sept Codes, avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux, augmentés de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la Loi sur le Sacrilège, d'un choix des autres lois... Philippe, libraire, 1830, Paris. Au format in 12 comprenant 4, VI, 674 pages. Le tout relié en plein veau, dos lisse richement ornementé, en assez bon état. Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle de 1830 et celle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier. Droit 25,00 €
6482   Les sept codes du Royaume Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons. Droit Restauration 45,00 €
6481   Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire. Droit Restauration 35,00 €
19074 Lecomte, Sénateur Maxime Les Ralliés, Histoire d'un parti (1886-1898) Paris, Ernest Flammarion, sans date. In 12 broché défraichi, VIII + 422 pages. En état très correct. Politique Droit Histoire 12,00 €
23803 Leprince-Ringuet, Louis Les pieds dans le plat Longue dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Flammarion, 1985. Au format in 8 broché avec petites salissures sur le plat, 313 pages, en état très correct. Dédicace Politique Droit 12,00 €
4873 Labarthe Emile Les moeurs politiques et la réforme de l'état Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état. Politique Sociologie Dédicace Droit 15,00 €
17089 Maître Brice Bauderon Les Harangues de Maître Brice Bauderon, Seigneur de Senecey, ancien lieutenant général au baillage de Mâconnois, & Siège présidial de Macon À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite). Régionalisme Droit Religion Livre Ancien XVIIè 240,00 €
35979 Henri-Robert Les Grands Procès de l'Histoire. IVe série : La Grande Mademoiselle - Le Grand Condé - Le masque de fer - Le Roi Murat - Le Maréchal Ney Orné de 49 illustrations. Payot, 1925. Au format petit in 8 broché de 236 pages, en état très correct. Histoire Droit 5,00 €
22228 Henri-Robert Les Grands Procès de l'histoire : Procès de Marie Stuart - L'affaire Cinq-Mars - Procès de Nicolas Fouquet - Voltaire, défenseur de Calas - Procès de Camille Desmoulins Orné de 60 illustrations. Préface de Louis Barthou. Payot, Paris, 1922. Petit in 8 comprenant 302 pages + table, relié en demi basane, dos à nerfs dorés, couvertures conservées, en bon état. Droit Histoire 10,00 €
16188 De Launay, Jacques Les Grandes Controverses du Temps présent. 1945-1965 Éditions Rencontre, 1967. Petit in-12° en plein skaïvertex de l'éditeur, avec jaquette, 517 pages, en bon état. Histoire Droit 3,00 €
39071 Bossy, Anne-Marie Les grandes affaires criminelles de Savoie De Borée éditions, 2007. Fort in 8 broché de 317 pages avec documents in texte, bibliographie, en bon état. Droit Savoie Histoire 9,00 €
37975 Balmain, J. Les Franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) Dédicace autographe signée de l'auteur. Jules Rey éditeur, 1910, collection d'études de l'histoire du droit. Au format in 8 broché comprenant 212 pages + plan dépliant avec son calque imprimé et légendé, en bon état. Savoie Monographie Histoire Droit Dédicace 45,00 €
6008 Balmain J. Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie) Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé. Savoie Histoire Droit Cadeau 35,00 €
20720 Chemin, François Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939 Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état. Politique Droit Savoie 12,00 €
7044 Lampué, Pierre Les constitutions des états africains d'expression française Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct. Afrique Droit Colonialisme 5,00 €
22480 Chardonnet, Jean Les conséquences économiques de la guerre 1939-1946 Librairie Hachette, 1947. Au format in 8 broché de 327 pages, en bon état. économie Droit Militaria Seconde Guerre 6,00 €
36254 Ferrand, Félix Les conséquences du Traité de Turin (24 mars 1760) dans le Nord du Haut-Grésivaudan Édité par les Amis de Montmélian et de ses environs, juin 1986. Grande plaquette au format A4 avec couverture illustrée, 32 pages avec documents in texte, en bon état. Savoie Régionalisme Droit 15,00 €
23184 Jéhouda, Josué Les cinq étapes du Judaïsme émancipé Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Synthesis, Genève, 1942. Au format in 12 broché comprenant 131 pages + table + 4 ff du catalogue. En bon état. Dédicace Droit Judaïca 15,00 €
14062 Loyseau Jean Le Suffrage Universel à travers les ages. À Athènes, à Rome, à Florence, dans l'église, de nos jours Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare. Droit Politique 18,00 €
14578 Isorni Jacques Le silence est d'or ou La parole au Palais-Bourbon Flammarion, 1957. In-12° broché, en bon état. Politique Droit 5,00 €
7736 Duparc Pierre Le Sauvement Plaquette in-8° broché de 45 pages, en bon état. Extrait du Bulletin Philologique et Historique, année 1961, Paris, imprimerie Nationale, 1963. Moyen Age Droit Histoire 5,00 €
13035 Ghirardi, Olsen A. Le raisonnement judiciaire Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 16, éditions Bière, 1999. In-8° broché, état neuf. L'auteur, philosophe et logicien, montre dans ce livre comment s'introduit l'erreur de jugement dans la confrontation des règles et des faits, respectivement soumis à des interprétations équivoques. Philosophie Droit 12,00 €
4314 Buttin, Batonnier Paul Le procès Pucheu Collection « Archives d'Histoire Contemporaine », Amiot Dumont, 1958. Petit in-8° avec 13 illustrations hors texte, en assez bon état. Procès et prise de position pour Pétain dans la guerre 39-45. Histoire Militaria Droit Politique 5,00 €
13699 Géo London Le Procès Maurras Avec 16 croquis d'audience de Jean Auscher. Roger Bonnefon, Lyon, 1945. In-8° broché en état correct. Droit Seconde Guerre 5,00 €
11080 Cooper, R.W. Le procès de Nuremberg, histoire d'un crime Hachette, 1947. In-8° broché, en partie non coupé, de 316 pages, en bon état. Droit Europe Seconde Guerre 8,00 €
23151   Le prêtre châtré ou le Papisme au dernier soupir Réimpression textuelle faite sur l'édition rarissime et unique de La Haye en 1747 et précédée d'une Notice bibliographique et historique. Exemplaire 66/96 sur Hollande au tirage total de 100. Chez Gay et fils, 1868, Genève. Au format in 12 comprenant XII + 48 pages. Relié en demi toile verte de l'époque, dos lisse avec fleurons, couvertures bleues conservées, en bon état Curiosa Religion Droit 90,00 €
11853 Mazzini J. Le Pape au dix-neuvième siècle Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en 1831, réfugié à Marseille, il fonde le mouvement « Jeune Italie ». Après un emprisonnement, il est condamné au bannissement. Après différentes tentatives de révolutions, il se met à la tête d'un mouvement pour l'unité italienne. Il condamne l'alliance franco-piémontaise (1858) et la cession de la Savoie et du comté de Nice à la France (1860). en 1868, il tente de fonder une alliance républicaine universelle. Il mourra sous un nom d'emprunt à Pise. On le considère comme un des pères de l'unité italienne. Politique Italie Droit Religion Savoie 45,00 €
7727 Monfrin J. Le mode de tradition des actes écrits et les études de dialectologie Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968. Linguistique Moyen Age Droit Dédicace 6,00 €
5269 Bellet Daniel Le mépris des Lois et ses conséquences sociales Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état. Philosophie Droit Sociologie 8,00 €
26554 Laurat, Lucien Le Marxisme en faillite ? Du Marxisme de Marx au Marxisme d'aujourd'hui Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Les éditions Pierre Tisné, 1939. Au format in 12 broché avec pages non coupées, en très bon état. Dédicace Politique Droit étude 25,00 €
25787 Rossi, Jacques Le Manuel du Goulag. Dictionnaire historique Le Cherche Midi éditeur, collection « Documents », 1997. Fort in 8 broché comprenant 333 pages, en bon état. Dictionnaire Asie Politique Histoire Droit 8,00 €
18947 Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix), Henry Le Juge de Paix (édition originale avec manuscrit) Manuscrit original relié en fin d'ouvrage, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages. Envoi dédicace sur la page de faux titre signée de l'auteur. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur la tranche des plats, couvertures et dos conservés, emboitage. Très bel exemplaire dans lequel on a rajouté in fine un manuscrit de 6 pages in 4 « Note sur l'affaire Alexandre... » relatant le procès pour un costume mal coupé. édition Originale Manuscrit Dédicace Droit Reliure Cadeau 150,00 €
21213 Simon, Jules Le devoir Librairie Hachette et Cie, 1878. Au format in 12 comprenant 462 pages + table. Relié en demi chagrin, dos à nerfs avec caissons dorés, plats gaufrés avec les armes du Lycée de Chambéry au 1er plat et étiquette de prix nominative. En bon état. Enseignement Droit 6,00 €
11762 Broglie, Duc de Le Concordat Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état. Religion Empire Droit 5,00 €
12927 Favre René Le Bien Public pour le Fait de la Justice Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois. Savoie Droit 35,00 €
4557 Anonyme La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925 Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct. Politique Sociologie Droit Militaria 10,00 €
40062 Nicolas, Jean La Savoie au 18e siècle. Noblesse et Bourgeoisie (2 volumes). Situations, au temps de Victor-Amédée II - Inflexions, au siècle des lumières Maloine éditeur, 1977, Paris. Avec de nombreux documents in et hors texte, 2 forts volumes in 8 comprenant XVI + 538 pages, XVI + en pagination continue des pages 539 à 1242. Le tout relié sous pleine toile verte de l'éditeur aux armes de Savoie, sans la jaquette illustrée, en bon état. Savoie étude Droit 45,00 €
24668 Monzie, Anatole de La saison des Juges Flammarion, 1943. In 12 broché, en état correct. Droit Histoire 3,00 €

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Mercredi 24 Avril 2024

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