1913 |
Du Verger de Saint Thomas, Comte |
Nouveau Code du Duel, Histoire, législation, Droit contemporain
|
Paris, Dentu et cie éditeur, 1887, nouvelle édition revue et corrigée, fort in-8° de 483 pages broché, dos fatigué, avec un aparté manuscrit de Campi (personnage de Savoie), fort intéressant. |
Histoire Varia Droit Dédicace Sport |
35,00 € |
2082 |
de La Brugère |
L'affaire Bazaine, Compte rendu officiel et in extenso des débats avec de nombreuses biographies
|
Arthème Fayard, 1874, orné de gravures cartes plans, édition populaire in-4 de 846 pages avec texte sur 2 colonnes, parue en feuilleton et relié par l'éditeur en demi reliure lisse, dos légèrement insolé, mais aspect très correct. |
Histoire XIXè Militaria Politique Illustré Droit |
25,00 € |
2637 |
|
Usages locaux dans les cantons de Chambéry et de La Motte-Servolex
|
Chambéry, Librairie Perrin, 1906. « Travail de la commission instituée par arrêté du Préfet de Savoie pour recueillir et constater les usages locaux. Séances des 13 septembre, 6 et 13 décembre 1861 ». Plaquette brochée de 16 pages. en très bon état. |
Savoie Droit |
6,00 € |
2860 |
Blanchard |
Du retour de l'Egypte à l'étalon Or
|
Extrait de la revue de la Sté Royale d'Economie Politique et Statistique et de Législation, Le Caire, imprimerie de l'Institut Français d'Archéologie Orientale, 1930, in-8° broché de 33 pages non coupées en bon état. |
Afrique économie Droit |
5,00 € |
2949 |
Duparc Pierre |
Une redevance féodale alpestre : l'Auciège
|
Extrait de la bibliothèque de l'école des Chartes, tome CV, 1944. Paris, 1945, plaquette in-8° broché de 23 pages. |
Savoie Droit |
8,00 € |
3115 |
Aguesseau, Chancelier D' |
Oeuvres choisies du Chancelier d'Aguesseau, précédées d'une notice sur sa vie
|
Librairie de Firmin Didot frères 1850. in-12° de 414 pages comprenant les « Mercuriales » « instructions sur les études propres à former un magistrat » « essai d'une institution en droit public », demi reliure chagrin vert,au dos à caissons gaufrés, en bon état. |
Droit Littérature Histoire XVIIè Histoire XVIIIè Biographie |
12,00 € |
4314 |
Buttin, Batonnier Paul |
Le procès Pucheu
|
Collection « Archives d'Histoire Contemporaine », Amiot Dumont, 1958. Petit in-8° avec 13 illustrations hors texte, en assez bon état. Procès et prise de position pour Pétain dans la guerre 39-45. |
Histoire Militaria Droit Politique |
5,00 € |
4557 |
Anonyme |
La Société des Nations. Son oeuvre. Janvier 1920 - juin 1925
|
Plaquette de la section d'information, secrétariat de la SDN, Genève, 1925. In-8° broché de 110 pages, traces de mouillures mais état très correct. |
Politique Sociologie Droit Militaria |
10,00 € |
4873 |
Labarthe Emile |
Les moeurs politiques et la réforme de l'état
|
Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Librairie des Sciences Politiques et Sociales, Marcel Rivière, 1935. Petit in-8° broché de 203 pages, en bon état. |
Politique Sociologie Dédicace Droit |
15,00 € |
4875 |
Montigny Jean |
Toute la vérité sur un mois dramatique de notre histoire. De l'armistice à l'Assemblée Nationale, 15 juin - 15 juillet 1940
|
Éditions Mont-Louis, Clermont Ferrand, 1940. In-12° broché de 159 pages en état correct, avec documents en annexes. |
Politique Seconde Guerre Droit |
2,00 € |
4939 |
Boiceau, Underdown, Mc Ilwraight |
Réplique présentée par le Gouvernement de la Grande-Bretagne au Tribunal arbitral de Delagoa
|
Imprimerie Georges Bridel et cie, petit folio de 185 pages en pleine reliure toile (salie), titre sur le premier plat (vers 1892). Différent entre la Compagnie de chemin de fer Dalagoa Bay and East African Railway Limited représenté par le Gouvernement anglais et le Portugal à propos de l'expropriation de la compagnie et sa demande a être indemnisé. Une guerre du droit sur fond colonial. |
Droit Afrique Colonialisme Europe |
60,00 € |
4989 |
Blanchard G. |
Des modifications apportés à la situation financière de l'Egypte par l'Accord franco-anglais de 1904
|
Extrait de « la revue de sciences et de législation financières », Paris, Giard et Brière, 1905. PLaquette grand in-8° de 52 pages, en très bon état. |
Afrique Droit |
5,00 € |
5269 |
Bellet Daniel |
Le mépris des Lois et ses conséquences sociales
|
Collection « Bibliothèque de Philosophie Scientifique », Ernest Flammarion éditeur, 1918. In-12° broché de 284 pages, en bon état. |
Philosophie Droit Sociologie |
8,00 € |
5825 |
Charbonnel G. |
Les syndicats d'élevage
|
Bibliothèque Vermorel n° 45, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 51 pages, en bon état. |
Agriculture Droit |
5,00 € |
5853 |
Grandvoinnet J. |
Les syndicats agricoles
|
Bibliothèque Vermorel n° 90, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 38 pages, en bon état. |
Agriculture Droit économie |
5,00 € |
5909 |
Buchet G. |
Syndicats et coopératives de battage
|
Bibliothèque Vermorel n° 175, Les petits manuels des syndicats agricoles, Librairie agricole de la Maison Rustique, sans date, in-12° broché de 40 pages, en bon état. |
Agriculture Droit économie |
5,00 € |
6008 |
Balmain J. |
Les franchises et la communauté d'Aiton (Savoie)
|
Grenoble, Rey, 1910, in-8° broché de 212 pages, carte dépliante in finé avec calque légendé, état neuf non coupé. |
Savoie Histoire Droit Cadeau |
35,00 € |
6015 |
Société académique de Savoie - Académie Royale de Savoie |
Mémoires de la Société académique (Académie Royale) de Savoie. Tome II, 1827
|
Chambéry, imprimerie F.R. Plattet, 1827, volume in-8° broché, XXVI + 344 pages pages non coupées. Articles du Tome II : « Notice sur la constitution agricole de 1825 », Dr Gouvert ; « Des effets que la fumée peut produire dans l'atmosphère pour préserver la végétation d'un abaissement de la température », abbé Rendu ; « Observations sur le principe philosophique de La Mennais », GM Raymond ; « Table du lever et du coucher du soleil à la latitude de Chambéry » ; « Notice sur la situation géographico-topographique de la ville de Chambéry » ; « Notice sur un caducée de bronze trouvé à Lémenc près de Chambéry » par le Comte de Loche avec une planche dépliante ; « Sur la restauration du Monastère d'Hautecombe » par Auguste de Juge... |
Savoie Sciences Société Savante Droit Géographie |
45,00 € |
6481 |
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Les sept Codes avec indication de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux
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Augmentés de la charte constitutionnelle (du 4 juin 1814)Cet ouvrage comprend la Charte Constitutionnelle du 4 juin 1814, code civil, Code procédure, Code de commerce, code d'instruction, Code pénal et code forestier, du tarif des frais de justice, de la loi sur le sacrilège, d'un choix des autres lois, décrets, ordonnances, formant le complément de la législation civile, commerciale et criminelle et d'une table des matières. Paris, chez Philippe libraire, 1830, petit in-12° de VI + 674 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementations, coiffe haute et mors légèrement fendu, texte sur deux colonnes, mais bon exemplaire. |
Droit Restauration |
35,00 € |
6482 |
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Les sept codes du Royaume
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Précédés du tableau des distances de Paris à tous les chefs lieux des départemens, évalués en kilomètres, en myriamètres et en lieues anciennes, de la Charte constitutionnelle de 1830, du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départemens, et suivis des lois relatives à la pêche fluviale, sur le sacrilège, sur les substitutions, sur l'organisation du Jury, sur la révision annuelle des listes électorales et du Jury, sur les journaux et écrits périodiques, sur l'abolition du divorce. Sixième édition d’après les éditions de l'Imprimerie Royale, Chez Corbet libraire, Paris, 1830, légère salissure sur le bas de la première page, petit in-12° de 832 pages, en bon état, plein veau dos lisse à faux nerfs et ornementés de fleurons. |
Droit Restauration |
45,00 € |
7044 |
Lampué, Pierre |
Les constitutions des états africains d'expression française
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Plaquette de 28 pages, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1962. En état très correct. |
Afrique Droit Colonialisme |
5,00 € |
7727 |
Monfrin J. |
Le mode de tradition des actes écrits et les études de dialectologie
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Ouvrage avec une dédicace autographe signée de l'auteur. Plaquette in-8° de 31 pages, en très bon état, extrait de la « Revue de linguistique romane », Tome XXXII, 1968. |
Linguistique Moyen Age Droit Dédicace |
6,00 € |
7736 |
Duparc Pierre |
Le Sauvement
|
Plaquette in-8° broché de 45 pages, en bon état. Extrait du Bulletin Philologique et Historique, année 1961, Paris, imprimerie Nationale, 1963. |
Moyen Age Droit Histoire |
5,00 € |
8387 |
Droin Jacques |
Catalogue des Factums judiciaires genevois sous l'Ancien Régime
|
Tome LIII des Mémoires et Documents publiés par La Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève, Librairie Droz, 1988. Fort in-8° broché de 363 pages, en très bon état. |
Droit Suisse Société Savante |
15,00 € |
9124 |
Manifeste |
Manifeste de la Royale Chambre des Comptes, portant notification du règlement et du tarif approuvés par S.M. pour la perception d'un droit d'Octroi en faveur de la commune de Thoiry, province de Savoie-Propre
|
En date du 7 décembre 1841. Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. Format broché A4 de 8 pages aux armes de la Maison de Savoie. En très bon état. |
Savoie Droit |
12,00 € |
9518 |
Le Bègue, A. |
Traité des réparations. Réparations locatives, gros entretien. Réparations usufruitières, grosses réparations
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Librairie Générale de l'Architecture, Ducher et cie, 1874. In-8° en demi reliure veau lisse à faux nerfs, XI + 138 pages, en bon état, avec un bel ex-libris. |
Droit Architecture |
15,00 € |
10018 |
Viollet Paul |
Les sources des établissements de Saint-Louis
|
Mémoire lu devant l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres dans les séances de mars 1877. Paris, Champion libraire, 1877. In-8° broché non coupé de 103 pages, en très bon état. |
Droit Moyen Age |
25,00 € |
11080 |
Cooper, R.W. |
Le procès de Nuremberg, histoire d'un crime
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Hachette, 1947. In-8° broché, en partie non coupé, de 316 pages, en bon état. |
Droit Europe Seconde Guerre |
8,00 € |
11084 |
Charles-Collomb |
Vérités Nord-Africaines
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Ouvrage avec une dédicace autographe signé de l'auteur. Deltrieux et Joyeux éditeurs, 1932. Petit in-8° broché de 148 + XVI pages. Ouvrage colonialiste qui explique en partie les raisons de la futur guerre d'Algérie. |
Afrique Colonialisme Politique Droit |
15,00 € |
11310 |
Weber A. |
Documents inédits. Par devant Notaire XVIIè et XVIIIè siècles
|
Paris, Garnier frères, 1888. In-12° en demi veau à nerfs avec fleurons de 108 pages, en bon état. Les documents se situent sur la commune de Fontainebleau. |
Régionalisme Droit |
35,00 € |
11527 |
Lettres Patentes |
Lettres Patentes par lesquelles sa Majesté établit un comité d'embellissement pour la Ville de Moutiers et approuve le PLan et Règlement relatifs à la dite ville. En date du 21 mars 1835
|
Moutiers, de l'imprimerie J.-B. Blanc, 1835. Grand in-8° de 15 pages, commençant par : Charles-Albert, par la Grace de Dieu, Roi de Sardaigne et de Jérusalem, Duxc de Savoie, de Gènes etc. Comprenant le Règlement pour l'embellissement de la Ville de Moutiers avec : obligations des propriétaires, obligations des entrepreneurs ; façades et alignemens ; Toitures cheminées et chenaux ; Canaux pour éviers, latrines, fumiers... Rues places et promenades ; dispositions générales. |
Savoie Droit |
35,00 € |
11537 |
Sauger André |
Dictature ou Démocratie
|
Cahiers Bleus, IIè série, 15 février 1932. Librairie Le Valois. In-12° broché de 127 pages, en très bon état, non coupé. |
Politique Droit |
8,00 € |
11762 |
Broglie, Duc de |
Le Concordat
|
Paris, Calaman Lévy éditeur, 1893. In-12° broché de V + 239 pages. Intérieur très frais sur beau papier. Brochage en mauvais état. |
Religion Empire Droit |
5,00 € |
11784 |
Tardif Jules |
Études sur les Institutions politiques et administratives de la France. Période Mérovingienne
|
Paris, Picard libraire éditeur, 1881. In-8° broché de 224 pages. En état moyen, sans la couverture du 4ème plat, premier plat considérablement défraichi. Bien complet. |
Droit Histoire Moyen Age |
10,00 € |
11801 |
Jacqueton G. |
Documents relatifs à l'administrations financière en France de Charles VII à François Ier (1443-1523)
|
Paris, Alphonse Picard éditeur, 1891. In-8° broché de XXXII + 324 pages. Intérieur frais, couverture très abimée. Ouvrage fort intéressant sur les ressources et l'exploitation des ressources de l'état de 1443 à 1523. |
Droit Histoire XVè Histoire XVIè Politique |
18,00 € |
11853 |
Mazzini J. |
Le Pape au dix-neuvième siècle
|
Paris, Au Bureau du Nouveau Monde, 1850. In-12° broché de 71 pages, en état correct malgré de gros défauts sur la couverture. L'auteur, né en 1805, après des études de droit et une licence de philosophie en 1827, il commence à affirmer, contre le pouvoir en place, que la «patrie d'un Italien n'est ni Rome, ni Florence ou Milan, mais l'Italie tout entière» et adhère à la charbonnerie, association secrète à objectifs politiques, pour conforter ses idées et mettre en place un plan d'action. en 1831, réfugié à Marseille, il fonde le mouvement « Jeune Italie ». Après un emprisonnement, il est condamné au bannissement. Après différentes tentatives de révolutions, il se met à la tête d'un mouvement pour l'unité italienne. Il condamne l'alliance franco-piémontaise (1858) et la cession de la Savoie et du comté de Nice à la France (1860). en 1868, il tente de fonder une alliance républicaine universelle. Il mourra sous un nom d'emprunt à Pise. On le considère comme un des pères de l'unité italienne. |
Politique Italie Droit Religion Savoie |
45,00 € |
12134 |
Le Molt, A.-E. |
Manuel des Officiers de l'État Civil pour la tenue des Registres
|
Contenant : 1/ Un commentaire explicatif sur les articles du Code qui régissent la matière ; 2/ Le recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, relatifs à l'état civil ; 3/ Un grand nombre de formules pour la rédaction des actes. À Paris, Carpentier-Méricourt, 1828, 3ème édition. In-8° broché de 204 pages, en état correct (scotch ancien sur le dos). |
Droit |
10,00 € |
12606 |
Grosser Alfred |
Hitler, la presse et la naissance d'une dictature
|
Armand Colin, 1959. In-12° de 263 pages en reliure cartonnée d'amateur, en bon état. |
Seconde Guerre Politique Droit |
5,00 € |
12746 |
|
Procès Verbal des délibérations du Conseil Divisionnaire de la Division Administrative d'Annecy. Sessions de 1849 et 1850
|
Annecy, Imprimerie François Saillet, 1850. In-8° broché bleu état neuf non coupé, 300 pages. |
Savoie Droit |
25,00 € |
12880 |
Salteur, Jacobi (Jacques) |
Super contractibus, testamentis, tutelisque, sententiae discutiuntur. In Supremo Sabaudiae Senatu (Dum Esset) Senatoris clarissimi Reliquie (1637)
|
A Nobilissimo Carolo Salteur, in eadem provincia juridico majore, Authoris filio, in lucem editae, in quibus variae de varijsquae stionibus. Ex Typographia Geoffredij Du-Four (Geoffrey Dufour), Camberii (Chambéry), 1637. Petit in-8° en plein velin ivoir, avec titre manuscrit au dos et comprenant 5 feuillets, 1 f. blanc, 227 pages, 11 ff pour l'index, 1 ff d'errata. Jacques Salteur, Docteur en Droit, avocat au Parlement de Savoie, Conseiller et Sénateur, Seigneur de Culoz, il écrivit plusieurs ouvrages de Droit Sarde. |
Livre Ancien XVIIè Droit Savoie |
390,00 € |
12927 |
Favre René |
Le Bien Public pour le Fait de la Justice
|
Précédé d'une étude biographique sur l'auteur & son époque, par Humbert Ferrand. Lyon, N. Scheuring,1867. In-8° broché, avec dos cassé (à relier) de X + 138 + 10 ff + 103 pages. L'auteur fut le Seigneur de la Valbonne & Villaret, Baron d'Aiguebelette, Conseiller d'état de S.A.R., Sénateur au Souverain Sénat de Savoie & Président du Conseil de Genevois. |
Savoie Droit |
35,00 € |
12954 |
|
Liste des électeurs politiques de la Ville de Chambéry pour l'année 1849
|
Placard de dimension 99 par 47 cms, se décomposant en trois parties : le titre, la liste des électeurs, la liste suppémentaire des électeurs dont une partie est manuscrite. Fait à Chambéry en juin 1849, signé : le Syndic, Forest. Imprimé à Chambéry, Imprimerie du Gouvernement. En bon état malgré de nombreuses pliures et une petite déchirure. Document exceptionnel de la vie politique et du droit de vote en Savoie. |
Savoie Droit Politique |
90,00 € |
12996 |
D'Alexandry (Maire de Chambéry) |
Aux électeurs de la Ville de Chambéry
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Plaquette in-8°, sans date (vers 1876) de 10 pages. Réponse du Maire aux attaques du Journal de la Savoie sur les dépenses de la Ville. |
Savoie Droit Politique |
6,00 € |
13006 |
Trigeaud, Jean-Marc |
Justice et Tolérance
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Éditions Biere, Bibliothèque de Philosophie comparée - Philosophie du Droit, 14, 1997. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, il développe l'antagonisme entre la tolérance qui signifie le respect de la diversité des opinions et des croyances et la Justice qui exige la vérité, une et intransigeante, la vérité de la personne sous la nature de l'homme. Car la justice ne souffre guère de notions abstraites, elle professe les théories dogmatiques de l'heure et au nom du consensus et du raisonnable et au nom du droit et de la Loi, justifie des atteintes subies par certains innocents. La Justice (avec un grand J) implique donc le courage d'admettre la référence à un ordre supérieur justifiant ainsi l'égalité du compromis du Droit. |
Droit Philosophie |
15,00 € |
13008 |
Trigeaud, Jean-Marc |
Droits Premiers
|
Éditions Bière, Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 20, 2001. In-8° broché de 240 pages à l'état neuf. L'auteur, Jean-Marc Trigeaud, Philosophe et Juriste, Professeur à l'Université Montesquieu de Bordeaux, est l'auteur de plus de 200 publications en philosophie du Droit dont une dizaine d'ouvrages fondamentaux. Dans cet ouvrage, l'auteur étend aux cultures la conception de l'Universel Singulier jusque là relative à la personne. La perception d'une culture est comme celle d'une injustice, d'une souffrance. D'emblée, elle peut être « universalisée » ou « singularisée ». Le choix se trouve dans la direction de la personne une et intégrale... |
Droit Philosophie |
18,00 € |
13028 |
Reale Miguel |
Expérience et Culture. Fondement d'une Théorie générale de l'expérience
|
Bibliothèque de Philosophie Comparée, philosophie du Droit, 4. Éditions Biere, 1990. In-8° broché de 247 pages en état neuf. |
Philosophie Droit |
12,00 € |
13032 |
Schwarz-Liebermann Von Wahlendorf, H.A |
Regards et réflexions. Fragments philosophiques et poétiques
|
Éditions Biere, 1987. In-8° broché de 111 pages, en bon état. L'auteur, Docteur universitaire, politique en Allemagne, haut fonctionnaire, nous donne dans ce livre, l'amitié et la grandeur de l'existence humaine, l'espérance dans la fragilité. |
Philosophie Religion Droit |
10,00 € |
13035 |
Ghirardi, Olsen A. |
Le raisonnement judiciaire
|
Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 16, éditions Bière, 1999. In-8° broché, état neuf. L'auteur, philosophe et logicien, montre dans ce livre comment s'introduit l'erreur de jugement dans la confrontation des règles et des faits, respectivement soumis à des interprétations équivoques. |
Philosophie Droit |
12,00 € |
13049 |
Olero-Tassara, Andrès |
Droit « positif » et Droits de l'Homme
|
Bibliothèque de Philosophie Comparée, Philosophie du Droit, 13. Éditions Biere, 1997. In-8° broché à l'état neuf. |
Philosophie Droit |
12,00 € |
13051 |
Rostenne Paul |
Homo religiosus ou l'Homme vertical
|
Bibliothèque de Philosophie Comparée, essais 6, éditions Biere, 1993. In-8° broché de 203 pages, état neuf. |
Philosophie Religion Droit |
10,00 € |
13060 |
|
Charte des Nations Unies et Statut de la Cour Internationale de Justice
|
Département de l'information, Lake Success, New-York, 1948. Petit in-16° broché de 85 pages, en état correct. |
Droit Seconde Guerre |
5,00 € |
13359 |
Général Hering & Commandant Le Roc'h |
Révision (Demande en révision du procès du Maréchal Pétain)
|
À Paris, Les Isles d'or, 1949. In-12° broché, piqûres sur la couverture et la page de garde, sinon non coupé en bon état |
Seconde Guerre Droit |
6,00 € |
13372 |
Sauzet, Ministre de la Justice |
Compte général de l'Administration de la Justice Criminelle en France pendant l'année 1834, présentée au Roi par le Garde des Sceaux, ministre secrétaire d'état au département de la Justice et des cultes
|
Paris, de l'Imprimerie Royale, août 1836. In-4° broché comprenant XXXII + 4 ff + 267 pages. En état très moyen, couverture abîmée, pages non coupées. Cet ouvrage comprend le « Rapport au Roi » par Sauzet, Ministre de la Justice (XXXII pages), la suite de l'ouvrage est constituée de tableaux : Ire partie : Cours d'assises, tableaux I à LXIX ; IIème partie : Tribunaux correctionnels, tableaux LXX à XCVII ; IIIème partie : Des récidives, tableaux XCVIII à CXXV ; IVème partie : Tribunaux de simple police, tableaux CXXVI et CXXVII ; Vème partie : De l'instruction criminelle, tableaux CXXVIII à CXLVII ; VIème partie : Cour de cassation, tableaux CXLVIII à CLI. |
Droit |
25,00 € |
13386 |
Bagolini Luigi |
Justice et société
|
Bibliothèque de philosophie comparée, Philosophie du Droit - 12, édition Bière, 1995, in 8 broché en bon état.. |
Philosophie Droit |
12,00 € |
13406 |
Roux René |
Problèmes historiques des États Allemands
|
La Documentation Française, 1950, « Recueils et monographies ». In-4° broché comprenant 243 pages + 18 cartes, la plupart dépliantes. En état très correct. |
Monographie Europe Droit |
35,00 € |
13427 |
Cloriviere, Pierre de |
Études sur la Révolution
|
Éditions Fideliter, 1988. Petit in-8° broché de 107 pages, en bon état. |
Révolution Droit |
8,00 € |
13699 |
Géo London |
Le Procès Maurras
|
Avec 16 croquis d'audience de Jean Auscher. Roger Bonnefon, Lyon, 1945. In-8° broché en état correct. |
Droit Seconde Guerre |
5,00 € |
13783 |
Donovan James |
L'affaire Abel
|
Fayard, collection « La guerre secrète », 1965. In-8° broché avec couverture repliée, en bon état. |
Politique Droit |
5,00 € |
14062 |
Loyseau Jean |
Le Suffrage Universel à travers les ages. À Athènes, à Rome, à Florence, dans l'église, de nos jours
|
Paris, Chamuel éditeur, 1895. Petit in-8° broché de 205 pages, rousseurs éparses, sinon en état correct. A noter: ouvrage rare. |
Droit Politique |
18,00 € |
14578 |
Isorni Jacques |
Le silence est d'or ou La parole au Palais-Bourbon
|
Flammarion, 1957. In-12° broché, en bon état. |
Politique Droit |
5,00 € |
14649 |
|
Procès-verbal des délibèrations du Conseil Divisionnaire de la Division administrative d'Annecy, session 1857
|
Annecy, Jules Philippe, 1857. In-8° broché de 171 pages, neuf non coupé, avec 6 grands tableau dépliants. |
Savoie Droit |
25,00 € |
15914 |
Drouet de Montgermont, Jean |
De la participation des Ouvriers à la gestion des entreprises
|
Paris, librairie de droit Sagot, 1921. In-8° broché de 120 pages, dos abîmé, exemplaire non coupé. |
Droit Sociologie |
6,00 € |
16188 |
De Launay, Jacques |
Les Grandes Controverses du Temps présent. 1945-1965
|
Éditions Rencontre, 1967. Petit in-12° en plein skaïvertex de l'éditeur, avec jaquette, 517 pages, en bon état. |
Histoire Droit |
3,00 € |
16953 |
Colin, Paul & Guilbaud, Jacques |
La Chasse et le Droit
|
Paris, Librairie Techniques, 1962, 7e édition. Broché in 12 de 433 pages, couverture illustrée. En bon état. |
Chasse Droit |
6,00 € |
16988 |
Foisset, M. (Juge et Docteur en Droit) |
Catholicisme et Protestantisme
|
Plancy, Société de St Victor, Paris, Waille, 1850. 2ème édition. In-8° de 339 pages en demi reliure toile muette. Rousseurs et taches éparses, mais en état très correct. |
Religion Droit Histoire |
15,00 € |
17089 |
Maître Brice Bauderon |
Les Harangues de Maître Brice Bauderon, Seigneur de Senecey, ancien lieutenant général au baillage de Mâconnois, & Siège présidial de Macon
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À Macon, Chez Robert Piget, 1685. Petit in-4° comprenant 4 ff (À Monseigneur Le Peletier) + 14 ff (Observations sur l'ortografe de ce livre + divers) + 547 pages + 1 ff. Le tout relié en plein veau (restauration moderne parfaite). |
Régionalisme Droit Religion Livre Ancien XVIIè |
240,00 € |
17153 |
Confédération Suisse |
Constitution fédérale de la Confédération suisse. Du 29 mai 1874. Avec les modifications intervenues jusqu'au 1er janvier 1948
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Publiée par la Chancellerie Fédérale, sans date (1948). In-8° broché de 67 pages. En état correct. |
Suisse Politique Droit |
5,00 € |
17314 |
Chabrol, Conseiller d'État |
Coutumes générales et locales de la Province d'Auvergne (4 volumes, 1784)
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Avec les notes de Mes Charles du Moulin, Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau & Jean-Marie Ricard, des Observations sur ces Coutumes & sur le Droit Écrit qui régit une partie de la Province, & des Notes Historiques sur les Coutumes Locales ; Précédées de deux Dissertations : l'une, sur l'origine & les motifs de la diversité des Loix qui régissent cette Province ; l'autre, sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie. À Riom chez Martin Dégoutte, 1784 - 1786. A noter que le tome IV porte un titre différent : « Coutumes locales de la Haute et Basse Auvergne, leur explication, l'indication de la loi qui régit les différents lieux, & du tribunal où ils ressortissent ; accompagnées de notes historiques & d'un supplément de la plupart des lieux & seigneuries omis par les rédacteurs ; Précédées d'un discours sur les limites & la distinction de l'ancien & du nouveau Comtés d'Auvergne, du Duché & du Dauphiné d'Auvergne ; l'ancien état de cette Province, ses révolutions & l'Histoire des Comtes, Dauphins & Ducs d'Auvergne ». 4 volumes grand in 4 comprenant : Tome I / 3ff - CXCVIII + 522 pages+ 1 ff ; Tome II / 2 ff + 899 pages ; Tome III / 686 pages + 80 pages de tables ; Tome IV / 6 ff+ VIII de tables + XLVIII de Discours + 858 pages + 20 pages+ 38 ff de différentes tables. Le tout dans une belle reliure uniforme en plein veau d'époque, dos à larges nerfs et caissons richements ornementés (manque une étiquette de titre), plats marbrées, tranches rouges. Bel ensemble en bel état. |
Livre Ancien XVIIIè Droit Régionalisme Cadeau |
680,00 € |
17315 |
Papon (Conseiller du Roy & Lieutenant général au baillage de Forests), Jean |
Secrets du Troisième et dernier notaire
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A Lyon, par Jean de Tournes, 1583. Seconde édition reveuë & augmentée par l'auteur. Beau titre baroque gravé sur bois en page de titre, un portrait de l'auteur sur bois, nombreuses lettrines de chapitre ornementées. Petit folio comprenant 26 ff + 800 pages + 41 ff de tables (une page blanche est découpée). Vélin souple à recouvrement, bel exemplaire malgré un petit manque sur le dernier plat de couverture. |
Livre Ancien XVIè Droit Cadeau |
590,00 € |
17349 |
Peuchet J. |
Essai d'une statistique générale de la France (An IX)
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Chez Testu, an IX. Petit in 8 comprenant 78 pages reliés en un demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Cet essai est important, il va servir à l'élaboration des différentes statistiques générales, en nom collectif, de 1803 à 1810, qui vont directement guider les politiques économiques de la France au XIXè sièle. L'auteur, théoricien de l'administration, journaliste, économiste, statisticien... révolutionnaire modéré, est aujourd'hui oublié du commun. Son influence fut grande car il inspira des auteurs aussi divers que Karl Marx ou Alexandre Dumas. |
Livre Ancien XVIIIè Droit économie |
190,00 € |
17351 |
Grumet, Abbé |
Rapport fait à l'Assemblée du Clergé de 1788, sur les moyens de parvenir à un nouveau Département exact des impositions Eclésiastiques (1788)
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Sans nom d'éditeur, 1788. Petit in 8 de 94 pages + 2 ff, relié en demi chagrin à nerfs avec liserés dorés, en très bon état. Ce rapport sera important pour le clergé lors de la convocation des États Généraux. En effet, les députés du clergé s'en serviront comme ligne de conduite pour établir leur demande financière. |
Livre Ancien XVIIIè Droit Révolution Religion |
90,00 € |
18177 |
Duplan, Albert |
Ville d'Evian-les-Bains - Rapport sur les Questions pendantes entre la Ville et la société Cachat
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Évian-les-Bains, imp. Munier, 1888. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. |
Savoie Droit |
8,00 € |
18186 |
Duplan, Albert |
Arrêt criminel du Sénat de Savoie et arbitrages (1610-1611)
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Evian, imp. Munier, 1897. Extrait et tiré à part. Plaquette in 8 brochée de 18 pages, en bon état. |
Savoie Droit |
8,00 € |
18286 |
Victor François, Avocat à Chambéry |
Pétition tendant à voir modifier l'article 1033 du Code Civil, adressée à la Chambre des Députés
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Hommage manuscrit signé de l'auteur à Émile Rey. Plaquette grand in 8 brochée de 6 pages. Imprimerie Savoisienne, 1888, Chambéry. |
Dédicace Savoie Droit |
12,00 € |
18289 |
Diffre, Léon |
Discours prononcé à l'audience solennelle de Rentrée le 4 novembre 1867. Des Juges de Paix - Attributions conciliatoires et judiciaires
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Attribution manuscrite en page de garde. Chambéry, imp. Puthod, 1867. Plaquette in 8 brochée de 44 pages, en bon état. |
Savoie Droit |
8,00 € |
18295 |
Finet, J.-B. |
Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1871. Discours prononcé par M. Finet, Procureur général
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Chambéry, imprimerie Ménard, 1871. plaquette in 8 brochée de 24 pages, en état correct. |
Savoie Droit |
6,00 € |
18901 |
Mugnier, F. & Tavernier, H. & Dufour, A. & Serand, E. |
Tome XXVIII, 1889. Deuxième série Tome III - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
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Chambéry, Imprimerie Ménard, 1889. Fort in 8 broché avec petits accidents (dos cassé), comprenant LXXX + 170 pages. Hippolyte Tavernier « La confrérie de Saint-Nicolas à Samoëns et à Taninge » ; J. Maillard « Les Savoyards et Saint-Louis des Français » ; Auguste Dufour « Les Maillard, barons du Bouchet : notes généalogiques » ; Eloi Serand « Notes et documents sur le château d'Annecy » ; C. Mugnier « Registres du Sénat de Savoie pour la présentation des magistrats au XVIè siècle ». |
Savoie Société Savante Histoire Monographie Droit |
35,00 € |
18904 |
Mugnier, F. & Duval, C. |
Tome XXXVI, 1897, deuxième série, tome XI - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
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Imprimerie Ménard, Chambéry, 1897. in 8 broché de CXXVI + 557 pages. François Mugnier « Jehan de Boissonné et le Parlement de Chambéry (1536-1559) » ; C. Duval « La 19ème demi-brigade à l'armée d'Italie (1793-1796) ». |
Savoie Société Savante Biographie Droit Militaria Révolution |
45,00 € |
18905 |
Mugnier, F. & Claretta, G. & Leroy, P. |
Tome XXXVII, 1898, deuxième série, tome XII. Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie
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Chambéry, imprimerie Vve Ménard, 1898. In 8 broché de CLXXVII + 480 pages. François Mugnier « Le Club des jacobins de Thonon (1793-1795) » ; G. Claretta « Notice pour servir à la vie de Mercurin de Gathinara, grand chancelier de Charles-Quint » ; P. Leroy « Un complice du maréchal de Biron » ; E Mugnier « Les registres des entrées du Sénat de Savoie de 1559 à 1629 ». |
Savoie Société Savante Révolution Droit Biographie |
35,00 € |
18946 |
Geo London |
L'Humour au Tribunal
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Dédicace autographe signée de l'auteur en page de faux titre. Illustrations de Mme Favrot Houllevigue. Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Pichon et Durand Auzias, 1931. In 12 broché de 252 pages, en bon état. |
édition Originale Dédicace Droit |
20,00 € |
18947 |
Meunier (Avocat & Président de l'Association Nationale des Juges de Paix), Henry |
Le Juge de Paix (édition originale avec manuscrit)
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Manuscrit original relié en fin d'ouvrage, exemplaire de l'édition originale sur papier Hollande 1/12, seul grand papier. Avant-propos de M° Henri Robert, illustrations de Henri Guilac. Librairie Henry Goulet, 1925. In 12 comprenant 118 pages. Envoi dédicace sur la page de faux titre signée de l'auteur. Le tout dans une reliure signée « Pouillet » en plein maroquin janséniste, dos à nerfs, intérieur des plats, motif de cuir rouge rappelant la doublure de soie, tranches dorées, liseré doré sur la tranche des plats, couvertures et dos conservés, emboitage. Très bel exemplaire dans lequel on a rajouté in fine un manuscrit de 6 pages in 4 « Note sur l'affaire Alexandre... » relatant le procès pour un costume mal coupé. |
édition Originale Manuscrit Dédicace Droit Reliure Cadeau |
150,00 € |
19011 |
Rivain, Jean |
Un programme de restauration sociale, La Tour du Pin précurseur (avec une lettre autographe signée de l'auteur et une reliure signée) et suivi de quelques essais d'un autre age en marge de l'ordre français
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Exemplaire enrichi d'une lettre autographe signée de l'auteur, d'une carte de visite, d'un long envoi sur la page de faux titre. Société d'Édition « Le Livre », Émile Chamontin, 1926. In 12 comprenant XV + 218 pages sur papier Alfa justifié, relié en demi chagrin à coins signé « L. Pouillet », dos à nerfs avec caissons dorés, tête haute dorée, couvertures conservées. Très bel exemplaire. |
Manuscrit Dédicace Biographie Politique Droit Régionalisme |
70,00 € |
19049 |
François, Jean |
L'affaire Rohm-Hitler
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Nouvelle édition (10ème), NRF, Gallimard, 1946. In 12 broché de 223 pages + table, en bon état. |
Militaria Seconde Guerre Politique Europe Droit |
6,00 € |
19052 |
Raissac Guy |
Un combat sans merci. L'affaire Pétain - de Gaulle
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Éditions Albin Michel, 1966. Fort in 8 broché avec documents en hors-texte, 527 pages. Bon état. |
Militaria Seconde Guerre Droit |
5,00 € |
19074 |
Lecomte, Sénateur Maxime |
Les Ralliés, Histoire d'un parti (1886-1898)
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Paris, Ernest Flammarion, sans date. In 12 broché défraichi, VIII + 422 pages. En état très correct. |
Politique Droit Histoire |
12,00 € |
19927 |
Palluel-Guillard, André |
L'administration communale de Chambéry au XVIIIe siècle - Mémoires et Documents de la Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie. Tome LXXVIII - 1963
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Mémoires et Documents de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Savoie, Tome LXXVIII, 1963. Au format in 8 broché comprenant 142 pages, en très bon état. |
Société Savante Savoie Histoire Droit |
8,00 € |
20342 |
Rendu (évêque d'Annecy), Monseigneur Louis |
Lettre à S.M. le Roi de Prusse
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Dédicace sur la page de couverture « À Monsieur V., Directeur des Douanes (...) Louis Evêque d'Annecy ». Paris, Lecoffre libraire éditeur, 1848. In 8 broché comprenant 307 pages, en état correct. Cette lettre est un plaidoyer pour la conversion du Roi de Prusse et la réunion de l'église Catholique et Protestante en une église unie afin d'obtenir une Europe unie (avant l'heure) et sans guerre. |
Dédicace Religion Droit |
22,00 € |
20348 |
Conseil Général de la Savoie |
Savoie. Réflexions pour un livre blanc
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Édité par la Direction Départementale de l'Équipement avec le concours de la Direction Départementale de l'Agriculture, décembre 1970. Au format A4 de 86 comprenant de nombreux schémas et cartes. Une lettre est jointe a cet ouvrage de la part du Préfet de Savoie au Directeur de la BNP, nous expliquant son but : « Nous sommes convenus, le Président du Conseil Général et moi-même, d'élaborer pour fonder les travaux d'un Livre Blanc constituant la charte de l'aménagement et du développement de la Savoie. Ce document n'est encore qu'une ébauche et sera soumis au Conseil Général lors de la prochaine Session... » |
Savoie Droit |
6,00 € |
20435 |
Orsier, Joseph |
Essai historique, juridique et critique de la Puissance Paternelle. Des jugements par défaut et l'opposition. Thèse pour la Licence soutenue le 27 avril 1860 par Joseph Orsier d'Annecy
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Dédicace de l'auteur à Despine. Dijon, J. Peutey-Pommey, impr. de la faculté de Droit, 1866. Au format in 4 broché de 205 pages. Thèse soutenue sous la présidence de M. Morelot, Doyen. Exemplaire en très bon état. |
Droit Savoie Dédicace |
18,00 € |
20496 |
Maistre, J. de |
De l'Église gallicane - Lettres sur l'Inquisition espagnole
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Lyon, Emmanuel Vitte, 1889, Tome III des Oeuvres complètes, édition ne varietur. Fort in 8 broché comprenant VII + 406 pages. En bon état, non coupé. |
étude Politique Droit Révolution |
10,00 € |
20720 |
Chemin, François |
Les élections dans le Canton de Modane 1919-1939
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Dédicace manuscrite de l'auteur en page de titre. Les nouvelles éditions Pont du Diable, 2000. In 8 broché de 95 pages avec de nombreux documents. En très bon état. |
Politique Droit Savoie |
12,00 € |
20737 |
DN. Francesco Marco |
Aureae Decisiones in sacro Delphinatus Senatu olim discussae, promulgatae, et in tomos duos distributae (1624)
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J. V. D. Clarissimo Legumque interprete acutissimo et supradicti Sacri Senatus Senatore dignissimo. Nune primùm in Germania, post altas priores editiones, ob defectum exemplarium, correctius & ornatius typorum varietate, allegationibus à textu separatis, in lucem editae. Cum indicererum & verborum copiosissimo. Francofurti ad Moenum. Sumptibus Antonii Hierati, Bibliopolae Coloniens, 1624. 2 volumes petit folio avec texte sur 2 colonnes, comprenant : page de titre, 598 pages, tome II relié à la suite sans page de titre, marqué 660 pages, avec erreur de pagination, 97 ff (Index). Les pages ayant de fortes rousseurs. Le tout en reliure d'époque en pleine peau retournée, mors fendus. Ouvrage de droit par un Conseiller Dauphinois du 16è siècle. |
Régionalisme Livre Ancien XVIIè Droit |
390,00 € |
21202 |
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La Naissance de la Souveraineté Nationale
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Exposition organisée par la Direction des Archives de France. Archives Nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989. Au format fort in 8 carré broché, comprenant 255 pages avec documentation in texte et une grande planche dépliante « Jeu de la Révolution française, tracé sur le plan du jeu d'Oye ». En bon état. |
Droit Catalogue Histoire Cadeau |
15,00 € |
21213 |
Simon, Jules |
Le devoir
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Librairie Hachette et Cie, 1878. Au format in 12 comprenant 462 pages + table. Relié en demi chagrin, dos à nerfs avec caissons dorés, plats gaufrés avec les armes du Lycée de Chambéry au 1er plat et étiquette de prix nominative. En bon état. |
Enseignement Droit |
6,00 € |
21272 |
Guerry, Louis |
L'Antisémitisme Stalinien
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Cahiers des Amis de la Liberté, 1953. Au format in 12 broché comprenant 131 pages, en bon état. |
Judaïca Droit Politique |
8,00 € |
21374 |
|
Conseil Général du Département du Rhône, session de 1854-1855, précédé du Rapport du conseiller d'état chargé de l'administration du département du Rhône
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Imprimerie Administrative de Chanoine, Lyon, 1854. In 8 broché comprenant 232 + 124 pages, dos recollé, sinon en assez bon état. |
Régionalisme Droit |
10,00 € |
21434 |
Chateaubriand, Vicomte de |
Polémique. Opinions et discours
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Pourrat frères éditeurs, 1837. Tome 29e des Oeuvres complètes. Au format fort in 8 comprenant frontispice « La Princesse de Lambale », 365 pages + table. Relié en demi chagrin rouge, dos à nerfs avec fleurons, en très bon état. |
Droit Politique Mémoires |
12,00 € |
21760 |
Collectif |
Satyre Menippée de la vertu du Catholicon d'Espagne et de la tenue des estatz de Paris (2 volumes)
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Nouvelle édition revue sur le texte complet de 1594 & publiée avec un grand nombre de pièces supplémentaires rares ou inédites, notes historiques & index par Édouard Tricotel. Paris, Alphonse Lemerre éditeur, 1877-1881. 2 volumes au format in 12 brochés comprenant avec la couverture de l'édition de 1593, X + 262 pages ; avec le supplément du Catholicon, la page de titre de l'édition de 1595, et d'autres suppléments, VII + 298 pages. Le tous en assez bon état. |
Littérature Droit Religion |
25,00 € |
21906 |
Lamartine |
Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur la question de l'Algérie, prononcé à la Chambre des Députés, séance du 10 juin 1846
|
Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 36 pages avec la couverture défraichie, mais en état correct. |
Droit Afrique |
18,00 € |
21907 |
Lamartine |
Discours de M. de Lamartine, Député de Mâcon, sur les affaires étrangères, prononcé à la Chambre des Députés le 16 juin 1846
|
Paris, imprimerie Schneider et Langrand, 1946. Plaquette au format in 8 brochée de 16 pages, plaquette entièrement défraichie. |
Droit |
8,00 € |